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Compte-Rendu - compte rendu 56 1
Document publié le Mardi 19 octobre 2021 par la commune de Chaussin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 56 1)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Économie et finances,
MAIRIE DE CHAUSSIN — JURA
Séance du conseil municipal du 19 octobre 2021
PRÉSENTS : TORCK Chantal + PATENAT Sophie + LEFEVRE Nicolas e COLSON Sylvie + CAMUS Jacky + PONSOT
Danièle + BELOVIC Claude + BORDE Aline + CLEON Yann + FAÏVRE Michelle « GIBOUDEAUX Denis + GRAPPIN
Céline + MARCHAL Christine - MICHEL Jean Marc + VILMONT Françoise
ABSENTS EXCUSÉS : BALAY Jean (pouvoir à Mme COLSON Sylvie) + FERRAROLI Noémie + GOUBY Maurice
{pouvoir à Mme Marchal Christine) + JACQUOT François +
SECRÉTAIRE : PATENAT Sophie
COMPTE-RENDU
Modification des statuts du Syndicat Intercommunal des Eaux et Assainissement (SIEA) des 3 Rivières
Le Comité Syndical Intercommunal des Eaux et Assainissement (SIEA) des 3 Rivières doit modifier ses statuts pour
prendre en compte les deux communes le Deschaux et Villers-Robert qui représente la Communauté d'Agglomération
du Grand Dole.
Voté à l'unanimité
MOUVEMENTS DE CREDITS
Proposition d’une Décision Modificative n°1 pour le transfert des crédits suivants
DF 011 — 33 500.00 € (D 615228 : -10000 € ; D 615231 : - 10 0000€ ; D 6238 : - 2 000€ ; D 62878 : - 11 500€)
DF 012 +33 500.00 € (D 6218 : + 25 000 € ; D 6411 : +8 500€)
Voté à l'unanimité
SORTIES D’INVENTAIRE :
Au 1° janvier 2022, la comptabilité se fera avec la M57. Le trésorier nous a demandé de sortir de l'actif du budget
communal les biens qui sont très anciens, amortis et réformés. Un état de cet inventaire est réalisé,
Voté à l'unanimité
SUBVENTIONS
L'association Chauss’Pied a organisé la 29°" édition de la corrida chaussinoise samedi 16 octobre : 48 coureurs pour
les 5 kms et 90 coureurs pour les 10 kms.
e Chauss’Pied : 500 €
Voté à l'unanimité
LOCATION DE SALLES COMMUNALES
Il convient de revoir les tarifs de la délibération en date du 23 septembre 2014 concernant les locations de salles
communales. Chaussinois Extérieurs EC ONO Capacité
Chaussinoises
Salle des Fêtes 200€ W Ë , [600€ 100 € journée | 432 pers. 120 € journée
Salle Jean 350€ WE
Guillemot 150 € 200€ journée 100€ 90 pers,
En outre, si la salle n’est pas rendue propre, un forfait de 200.00 £ sera facturé en sus de la location, s’il ya
dégradation, le forfait sera de 500.00 €.
En cas de dégâts importants, la commune demandera l'intervention des assurances avec estimation des dégâts
auprès des entreprises concernées et facturera le montant des travaux.
Voté à l'unanimité
VOIRIES
Zone 30:
l'a été remarqué que sur l’ensemble de l’agglomération de Chaussin la limitation de vitesse et le stationnement ne
sont pas très souvent respectés, manque de civisme.
Le conseil municipal, soucieux de la sécurité de chacun envisage un aménagement et un développement des zones
30, principalement sur le centre du village. Les zones 30 existantes dans la commune sont obsolètes.
Des panneaux seront installés, ainsi que de la peinture sur le sol pour matérialiser ces zones.
Le coût de cette opération sera d'environ 3 000€ pour les panneaux, la peinture et les pochoirs.
Zone de rencontre :
Une zone de rencontre a été créée, des panneaux 20 km/h seront installés rue de la Malange/rue Gustave Romanet
et sur le parking de l’école élémentaire.
Aire de retournement :
Le dossier est en cours chez le notaire, attente de sa convocation pour l’achat du terrain.
CAMERAS
La commission Voirie-bâtiments a ciblé 9 emplacements pour installer des caméras dans la commune :
Un dossier sera déposé en Préfecture pour l'approbation de cette installation.
Un devis global va être demandé auprès de sociétés qui peuvent assurer l'installation et le contrôle du matériel.
BATIMENTS
Le chauffage de la salle des fêtes ne fonctionne pas correctement. La position des aérothermes est trop haute et le
positionnement face à face n’est pas recommandé. Des propositions de devis ont été demandées pour déplacer ces aérothermes et modifier la régulation de la
chaudière.
Devis de la Société Franc-Comtoise de Confort pour la somme de 11 261.37 € HT.
Voté à l'unanimité
BOIS — ENVIRONNEMENT
Affouage : date des inscriptions jusqu’au 30 octobre 2021
Cette année des hêtres seront coupés sur la parcelle 1aj-13r.
ECOLES
Préparation de la fin d'année 2021, spectacles en interne ou ouverts au public suivant l’état sanitaire.
APE — Bourse aux jouets samedi 23 octobre 2021 à Asnans-Beauvoisin.
QUESTIONS DIVERSES
Cérémonie du 11 Novembre à 11h00 avec gestes barrières.
Mme Danièle PONSOT a été élue (à l'unanimité) Présidente du Comité FNACA Chaussin/Asnans.
Les 352 brioches de l’APEI ont été vendues.
Ouverture de séance : 19H30
Clôture de séance : 21h15
Le Maire,