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Compte-Rendu - compte rendu 72 1
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Chaussin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 72 1)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
PROCES-VERBAL SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du vendredi 9 juin 2023
Le Conseil Municipal, légalement convoqué le 5 juin 2023, conformément aux articles du Code Général des collectivités
territoriales, s'est réuni à la mairie, en séance publique, sous la présidence de Madame Chantal TORCK, Maire.
Présents : TORCK Chantal + BELOVIC Claude + BORDE Aline + CAMUS jacky + FAIVRE Michelle + FERRAROLI Noémie GOUBY Maurice + GRAPPIN Céline eLEFEVRE Nicolas - MARCHAL Christine + MICHEL Jean Marc + RYON Florence
VILMONT Françoise
Absents excusés : Mme Colson Sylvie pouvoirà Mme Aline Borde — Mme Patenat Sophie pouvoir à Mme Christine Marchal — Mme Ponsot Danièle pouvoir à M. Jean Marc Michel — M. Cléon Yann donne pouvoir à M. Camus Jacky
M. François Jacquot donne pouvoir à M. Belovic Claude
Absent excusé : M.Giboudeaux Denis
Secrétaire : Faivre Michelle
Ouverture de la séance 19h30
Désignation des délégués et des suppléants au sein du collège électoral en vue de l'élection des sénateurs le
dimanche 24 septembre.
Liste : Chaussin pour Tous
Chantal Torck
Nicolas Lefevre
Françoise Vilmont
Jean Marc Michel
Michelle Faivre
Denis Giboudeaux
Sophie Patenat
Maurice Gouby
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de votants : 18
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : O
Nombre de vote blanc : O
Nombre de suffrages exprimés : 18
Proclamation des élus délégués titulaires :
Chantal Torck
Nicolas Lefèvre
Françoise Vilmont
Jean Marc Michel
Michelle Faivre
Proclamation des élus suppléants :
Denis Giboudeaux
Sophie Patenat
Maurice Gouby
Délégués titulaires et délégués suppléants sont élus à l'unanimité.
Désignation d’un maitre d'œuvre pour la rénovation du gymnase
Accepte la proposition de l'architecte Serge Roux pour la réhabilitation et l'extension du gymnase.
Mme Vimont ne prend pas part au vote
Voté à l'unanimité Convention-cadre pour la revitalisation de la commune de Chaussin entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et la
communauté de communes La Plaine Jurassienne.
La présente convention a pour objet de déterminer les droits et les obligations des parties relatives à l'intervention
régionale dans la stratégie de revitalisation arrêtée par la commune de Chaussin sur le territoire de la communauté de communes de La Plaine Jurassienne.
Voté à l'unanimité
Changement de lanterne en Leds sur le parking de la gare et chemin du Donjon
L'entreprise Raichon Elec 39800 Poligny a été retenue pour un montant HT de 6 840,00 €
Voté à l'unanimité
Dépose et repose des caniveaux grande rue
L'entreprise Maréchal 39120 Peseux a été retenue pour un montantHT de 6 999.60 €
Voté à l'unanimité
Remplacement de la main courante et réfection du terrain d'honneur de Football
L'entreprise Sotren 21 Magny Saint Médard a été retenue pour un montant HT de 31 955.00 €.
Voté à l'unanimité
Création d’un poste d’adjoint technique à temps complet et suppression d’un poste d'agent de maitrise.
Voté à l'unanimité
Subventions :
- Congrès départemental de la FNACA à Chaussin le samedi 23 septembre : 1000 € (M. Michel ne prend pas part au vote)
- Maison des familles située sur le site de l'hôpital Minjoz « Communes Solidaires » : 350 € (0,20€ par habitant)
-__ Handball Participation Tournois Montpellier : 1000 € (M. Lefevre ne prend pas part au vote) - Concert d'EUTERPE le 25 juin : 300 €
- Raid vélo Lycée Duhamel : 300 €
Voté à l'unanimité
Divers :
Après accord de la Préfecture et avec un respect scrupuleux des instructions, le feu d'artifice de Chaussin aura lieu sur le stade le 13 juillet à 22H30.
Rappel de dates :
Vendredi 23 juin : Animation musicale plein air par la Lyre Chaussinoise, devant la poste à partir de 18 heures Samedi 24 juin et Dimanche 25 juin : Art Pluriel à la salle des fêtes
Samedi 24 juin Kermesse et fête de la musique par FestiChauss au stade
Dimanche 25 juin : vide grenier de l'Association des Parents d'Elèves Chaussin-Asnans
Dimanche 25 juin : concert d’Euterpe et les chorales Chaussinoises, à l'église à 17 heures.
Clôture de la séance 20H45
Chantal Torck
Maire de Chaussin