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Procès Verbal - TARIFS DES ACTIVITES JEUNESSE ET MODALITES D ANNUL
Déliberation - 2023 18 Activites extrascolaires communales ete 2023 tarifs et modalites
Document publié le Lundi 10 juillet 2023 par la commune d'Houplin-Ancoisne.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 18 Activites extrascolaires communales ete 2023 tarifs et modalites)
Thèmes du document : Loisirs, Tourisme, Institutions publiques,
L’an deux mille vingt-trois, le 20 mars à 19 heures, le Conseil
Municipal de la Commune de Houplin-Ancoisne s’est réuni à la
salle des fêtes, à la suite de la convocation qui lui a été faite le 16
mars 2023.
Conseillers Municipaux en exercice : 23
Présents : Mme GANTIEZ Dominique, M DELVAL Claude, M
DEBLOOS Laurent, Mme MASUREL Anne, M WIPLIE Hervé, Mme
ALLOSSERY Marie-Laure, M GANTIEZ Christian, M LEFEBVRE
Francis, Mme POTTEAU-FROMENTEL Gisèle, Mme LOYER Evelyse,
M VANDRIESSCHE Patrick, M PRATZ Lionel, Mme BOURBOTTE
Nathalie, Mme VANRUMBEKE Patricia, Mme RUSCART Delphine,
Mme LENAIN Manon, M CRESPEL Jean, M SIX Philippe, Mme
DELORY Claire, Mme NOMBERG Michèle, M BOCQUILLON
Sébastien, M MARCHAND Nicolas.
Formant la majorité des membres en exercice.
Était excusé : M DUTHOIT Valentin
Secrétaire de séance : Mme RUSCART Delphine
N° du registre des délibérations : 18/2023
Objet : Activités extra-scolaires communales été 2023 - Tarifs et modalités
Afin de proposer des activités pour les jeunes pendant les vacances d’été, la municipalité propose la mise en place d’un centre de loisirs pour les 3-13 ans complété par une activité camping à destination des 7-13 ans ainsi qu’un accueil ados pour les 12-17 ans.
L’ensemble de ces activités nécessite une inscription préalable et sont ouvertes en priorité aux résidents de la commune sous réserve des places disponibles.
De même, la municipalité se réserve le droit d'ouvrir ou non le centre en fonction du nombre d'inscriptions.
Date de convocation :
16/03/2023
Date de publication :
22/03/2023
Nombre de conseillers :
En exercice : 23
Présents : 22
Excusés-représentés : 0
Votants : 22
Excusés : 1
Absents : 0
Extrait du Registre aux Délibérations
DU CONSEIL MUNICIPAL
De la Commune de Houplin-AncoisneLe règlement des accueils de loisirs pour les petites vacances s’applique également à ces activités (sauf dispositions précisées dans la présente délibération).
L’accueil collectif de mineurs
La municipalité propose la création d’un accueil collectif de mineurs pour la période du 10 juillet 2023 au 04 aout 2023 pour les enfants scolarisés en 2022/2023, âgés de 3 à 13 ans. Cet accueil se déroule dans les locaux de l’école Victor Hugo de Houplin-Ancoisne ainsi que les salles communales.
Les inscriptions s’effectueront du lundi 02 mai 2023 au dimanche 13 mai 2023. Afin de favoriser l'organisation des activités, l'inscription se fait à la semaine et vaut engagement pour les périodes désignées.
L’accueil se déroulera du lundi au vendredi de 9h à 17h. Un service de garderie sera proposé le matin de 7h30 à 9h et de 17h à 18h.
En outre, l'accueil de loisirs sera assuré par une Directrice diplômée et des animateurs qualifiés, conformément à la réglementation en la matière. Le nombre d'animateurs recrutés s'effectuera en fonction du nombre d'enfants inscrits.
Tarifs à la semaine
Quotients 1 semaine de 5 jours 1 semaine de 4 jours
< 500 10.00 € 8.00 €
< 800 25.00 € 20.00 €
< 1100 35.00 € 28.00 €
< 1 500 40.00 € 32.00 €
> 1 500 45.00 € 36.00 €
Extérieurs + 80.00 € en sus du
tarif houplinois
+ 64.00 € en sus du tarif
houplinois
Il est proposé d'appliquer le tarif communal aux enfants des agents communaux non-résidents dans la commune.Tarifs repas à la semaine
Repas (3.15 € l’unité) 15.75 € pour la semaine de 5 jours
12,60 € pour la semaine de 4 jours
Les tarifs de garderie sont ceux appliqués en période scolaire :
Quotient
familial
Par 1/4 heure
< 500 0,35 €
< 800 0,37 €
< 1100 0,40 €
< 1500 0,45 €
> 1500 0,45 €
Extérieurs +0,25 € en sus du tarif modulé
Le camping
En complément du centre de loisirs, les enfants âgés de 7 ans à 13 ans (nés entre 2010 et 2016) peuvent s’inscrire à un camping qui se déroule du 17 juillet 2023 au 21 juillet 2023 soit 4 nuitées.
• Le séjour aura lieu au parc de nature et de loisirs Marcel Cabiddu de Wingles.
• Les inscriptions s’effectueront du mardi 02 mai 2023 au samedi 13 mai 2023.
• Ce séjour est composé d’activités sportives et nautiques, c’est pourquoi
l’enfant doit avoir le brevet de natation 25m avec immersion avant le départ du séjour.
Tarifs
Quotients 4 nuitées
< 500 20.00 €
< 800 50.00 €
< 1100 70.00 €
< 1 500 80.00 €
> 1 500 90.00 €
Extérieurs + 80.00 € en sus du tarif houplinoisL’accueil Ados
Pour les enfants âgés de 12 à 17 ans (nés entre 2006 et 2011), un programme d’activité à la carte est proposé pour la période du 10 juillet 2023 au 28 juillet 2023.
Les activités proposées sont variées afin de toucher un public aux attentes différentes, elles sont sportives, culturelles ou ludiques.
Certaines activités nécessitent soit la possession de la carte de transport PASS PASS (gratuite pour tous les mineurs résidents sur le territoire de la Mél) soit le brevet de natation 25 m avec immersion.
Les inscriptions s’effectueront début juin via des permanences permettant de renseigner les familles et les tarifs seront définis par arrêté conformément à l’article L2122-22 du CGCT.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois, an que dessus,
Ampliation de la présente délibération sera transmise à Monsieur le PREFET du Nord.
APRES EN AVOIR DELIBERE avec 22 voix pour
Le Conseil Municipal,
DECIDE de :
1- Créer des activités à destination des jeunes pour l’été 2023 telles que définies ci- dessus,
2- Approuver les tarifs énoncés ci-dessus,
3- Autoriser Mme La Maire à signer tout document concourant à la réaction de la présente délibération
POUR EXTRAIT CONFORME :
LA SECRETAIRE, LA MAIRE,
D. RUSCART D. GANTIEZ