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Déliberation - 231011004
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cendre.
Lien du pdf (Déliberation - 231011004)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
16/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
16/10/2023
Publié
le
SG
ID
: 063-216300699-20231011-2310 11
004-DE
LE
CENDRE
DEPARTEMENT
DU
PUY-DE-DOME
ARRONDISSEMENT
DE CLERMONT-FERRAND
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
la
convocation
: 5
octobre
2023
Date
et
heure
de
la
séance
: 11
octobre
2023
à
18
h
30
Nombre
de
conseillers
municipaux
: 29
Nombre
de
présents
: 22
Absents
avec
procuration :
5
Absents
: 2
Présents
: Mmes
Nastascia
ACCOT
- Jacqueline
BOLIS
-
M.
Nicolas
BERNARD
-
Mme
Sandrine
BONNET
-
MM.
Jean-Marc
BRUSTEL
- Florian
CATINOT
- Jacques
DUBOISSET
- Thibaut
FABRY
-
Pierre
FERNAND
-
Mmes
Christelle
GERMAIN
-
Sabrina
LARRIEU
- Adrienne
LIBIOUL
-
Christel
MARCHENAY
- Aurélie
MEJEAN-
LAPAIRE
-
MM.
Pierre
MESURE
- Sébastien
MORIN
- Mmes
Sylvie
PARIS
- Vanessa
PASDELOUP
- MM.
Bruno
PONTRUCHER
- Jean-Paul
PREÈSLE
- Hervé
PRONONCE
- Mme
Karine
VALLUY.
Absents
avec
procuration
:
M.
Damien
BONJEAN
procuration
à
Mme
Karine
VALLUY
-
M.
Ludovic
DEPLAGNE
procuration
à
M.
Jean-Paul
PRESLE
-
Mme
Margaux
FOURTIN
procuration
à
M.
Pierre
FERNAND
-
Mme
Valérie
MONTEIRO
procuration
à
Mme
Adrienne
LIBIOUL
- M.
Mickaël
VAZ
LAVRADOR
procuration
à
M.
Sébastien
MORIN.
Absents
: M.
José
MAGALHAES
- M.
Jean-François
RAZAVET.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Karine
VALLUY.
Président
de
séance
: M.
Hervé
PRONONCE.
N°
23/10/11/004
[OBJET
: Clermont
Auvergne
Métropole
: rapport
d’activité
2022.
En
application
de
l’article
L 5211-39
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
rapport
d'activité
de
Clermont
Communauté
pour
l’année
2022.
Ce
rapport
sera
mis
à
la
disposition
du
public
en
mairie
pendant
un
mois. PREND
ACTE
Envoyé
en
préfecture
le
16/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
16/10/2023
Publié
le
S
L
O7
ID
: 063-216300699-20231011-2310 11
004-DE
Les
propositions
du
rapporteur,
mises
aux
voix,
sont
adoptées
et
converties
en
délibération.
POUR
EXTRAIT
CONFORME.
La
Secrétaire
de
Séance,
3
ONU
Karine VALLUY
Ù
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
transmission
en
Préfecture
et
de
sa
publication,
d'un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
CLERMONT-FERRAND.
Le
Tribunal
Administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
« Télérecours
citoyens
»
accessible
par
le
site
Internet
www.telerecours.fr.
e
Maire,
Hervé
PRONONCE
ACTE
EXECUTOIRE
Publié
le
13
octobre
2023
Reçu
en
préfecture
le
La
Directrice
Générale
des
Services,