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Procès Verbal - Tableau des délibérations prises lors du CM du 25 mars 2025
Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune de Pleugueneuc.
Lien du pdf (Procès Verbal - Tableau des délibérations prises lors du CM du 25 mars 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Budget,
Commune de PLEUGUENEUC
Liste des délibérations – Conseil Municipal du mardi 25 mars 2025
Présents 13
BARBY Eric, BESSIN Pascal, BLAISE Estelle, CLERC Céline, CROQUISON Sébastien, EGAULT Pascal, GALLAIS Luc, GASCOIN Laurence, MASSART Manuele, NIVOLE Nathalie, RADOUX Céline, REGEARD Loïc (Maire) et ROZE Marie-Paule
Absents excusés 3 BUSNEL Carole (a donné procuration à REGEARD Loïc), DUBUC Frédéric, HURAULT Emeric (a donné procuration à BARBY Eric)
Absents 1 de LORGERIL Olivier
Points à l’ordre du jour Décisions du Conseil
1 Election du secrétaire de séance Élu à l’unanimité
2 Validation du procès-verbal du 24 février 2025 (délibération n°19-2025) Adopté à l’unanimité
3
Décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation accordée pour les marchés inférieurs à 10 000 € et pour la renonciation au droit de préemption urbain (délibération n°20-2025)
Adopté à
l’unanimité
4 Redevance d’occupation du domaine public 2025 – Télécommunications (délibération n°21-2025) Adopté à l’unanimité
5 Admission en non-valeur pour des créances éteintes (délibération n°22-2025) Adopté à l’unanimité
6 Travaux au 1
er étage de l’école : avenant n°3 pour le lot « menuiseries extérieures » et
avenant n°2 pour le lot « menuiseries intérieures » (délibération n°23-2025)
Adopté à
l’unanimité
6 Approbation des comptes de gestion du receveur – Exercice 2024 (délibération n°24- 2025) Adopté à l’unanimité
10 Vote des comptes administratifs du budget principal et des budgets annexes – Exercice 2024 (délibération n°25-2025) Adopté à l’unanimité
11 Affectation du résultat – Budget communal (délibération n°26-2025) Adopté à l’unanimité
12 Affectation des résultats – Budget assainissement (délibération n°27-2025) Adopté à l’unanimité
13 Affectation des résultats – Budget lotissement Le Chemin de Morgan (délibération n°28- 2025) Adopté à l’unanimité
14 Vote des taux des impôts directs locaux 2025 (délibération n°29-2025) Adopté à l’unanimité
15 Vote du budget primitif – Exercice 2025 (délibération n°30-2025) Adopté à l’unanimité
16 Subventions aux associations et au CCAS – 2025 (délibération n°31-2025) Adopté à l’unanimité
17 Demande de subvention – championnat du monde BMX (délibération n°32-2025) Adopté à l’unanimité
18 Remboursement de la facture d’électricité de la paroisse liée au fonctionnement de la fontaine – esplanade Georges Masson (délibération n°33-2025) Adopté à l’unanimité