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unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - Ordre du jour CC 9 fevrier 2023
Document publié le Jeudi 9 février 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - Ordre du jour CC 9 fevrier 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Travail et emploi,
Saint Germain
bouclesdeseine COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
Aigremonte BezonseCarrières-sur-Seinee ChambourcyeChatoueCroissy-sur-Seine
Houilles + Le Mesnil-le-Roi + Le Pecq + Le Port-Marly + L'Étang-la-Ville e Le Vésinet
Louveciennes e Maisons-Laffitte « Mareil-Marly e Marly-le-Roi e Montesson
Saint-Germain-en-Laye + Sartrouville
Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de Seine
Parc des Érables, Bâtiment 4 + 66, route de Sartrouville + 78230 Le Pecq + 01 30 09 75 30 contactfäcasgbs.fr « www.saintgermainbouclesdeseine.fr
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Du jeudi 9 février 2023 à
à l'Espace Chanorier de Croissy-sur-Seine
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE N°51
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 17 novembre Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 8 décembre
Compte rendu des décisions du Président.
Compte rendu des arrêtés du Président.
Compte rendu des marchés publics.
1. EAU ET ASSAINISSEMENT
DEL 23-001 : Approbation du principe de recours à la concession pour le service de collecte et de transport des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Carrières-sur-Seine
2. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME ET RENOUVELLEMENT URBAIN
DEL 23-002 : Approbation et autorisation de signature de l'avenant n°2 au protocole d'engagement entre la CASGBS et la Préfecture des Yvelines dans la démarche « Cité de l'Emploi » sur le périmètre du Contrat de ville de Sartrouville et de Carrières-sur-Seine
3. DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET VALORISATION DU PATRIMOINE - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
DEL 23-003 : Approbation et autorisation de signature de la convention d'objectifs et de moyens avec l'Office de tourisme intercommunal Saint Germain Boucles de Seine
4. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 23-004 : Modification des statuts de la CASGBS : intégration des compétences « eau potable », « assainissement » et « gestion des eaux pluviales urbaines »
5. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 23-005 : Délégation de pouvoir au Président et au Bureau - Autorisation de candidater aux appels à projets et appels à manifestation d'intérêt - Autorisation de signer les conventions d'occupation du domaine public et du domaine privé
6. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 23-006 : Création et suppression de poste
7. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 23-007 : Modification du tableau des emplois permanents
8. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 23-008 : Création de la Commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées Saint Germain Aigremonte BezonseCarrières-sur-Seinee ChambourcyeChatoueCroissy-sur-Seine
: Houilles + Le Mesnil-le-Roi + Le Pecq + Le Port-Marly + L'Étang-la-Ville e Le Vésinet
bouclesdeseine Louveciennes + Maisons-Laffitte « Mareil-Marly e Marly-le-Roi e Montesson
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION Saint-Germain-en-Laye + Sartrouville
Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de Seine
Parc des Érables, Bâtiment 4 + 66, route de Sartrouville + 78230 Le Pecq + 01 30 09 75 30 contactfäcasgbs.fr « www.saintgermainbouclesdeseine.fr
Président de la Communauté d'agglomération
Saint Germain Boucles de Seine,
Pierre FOND