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unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - Ordre du jour CC 28 sept 2023
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - Ordre du jour CC 28 sept 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Du jeudi 28 septembre 2023 à 19h00
à la CASGBS
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE N°54
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 29 juin 2023
Compte rendu des décisions du Président.
Compte rendu des arrêtés du Président.
Compte rendu des décisions du Bureau
Compte rendu des marchés publics.
1. EAU ET ASSAINISSEMENT
DEL 23-58: PRÉSENTATION DES RAPPORTS ANNUELS DES DÉLÉGATAIRES DES SERVICES PUBLICS DE GESTION DE L'EAU POTABLE ET DES EAUX USÉES ET PLUVIALES POUR L'ANNÉE 2022
2. EAU ET ASSAINISSEMENT
DEL 23-59 : APPROBATION DU PRINCIPE DE RECOURS A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LE SERVICE DE COLLECTE DES EAUX USEES ET PLUVIALES DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA REGION DE SAINT GERMAIN EN LAYE (SIARSGL)
3. EAU ET ASSAINISSEMENT
DEL 23-60 : APPROBATION DU PRINCIPE DE RECOURS A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LE SERVICE DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE L’EAU POTABLE DE LA VILLE POUR LA COMMUNE NOUVELLE DE SAINT GERMAIN EN LAYE
4. TRANSPORT OUEST
DEL 23-61 : APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE DÉLÉGATION TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR LES TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT CYCLABLE DE LA ROUTE FORESTIÈRE DES MUSES À L'ÉTANG-LA-VILLE, EN FORÊT DOMANIALE DE MARLY
5. FINANCES
DEL 23-62 : ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 01/01/2024
6. FINANCES
DEL 23-63 : FIXATION DES DURÉES D'AMORTISSEMENT - M57
7. FINANCES
DEL 23-64 : ADOPTION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER - M57
8. FINANCES
DEL 23-65 : BUDGET PRINCIPAL DE LA CASGBS - APUREMENT DU COMPTE 1069
9. FINANCES
DEL 23-66 : MODIFICATION DU ZONAGE DE LA TEOM - FUSION DES ZONES DE FOURQUEUX ET SAINT GERMAIN EN LAYE A PARTIR DU 1/01/2024 10. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME ET RENOUVELLEMENT URBAIN
DEL 23-67 : APPROBATION DU DOSSIER DE RÉALISATION DE LA ZAC DES TREMBLEAUX II
11. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME ET RENOUVELLEMENT URBAIN
DEL 23-68 : APPROBATION DU PROGRAMME DES ÉQUIPEMENTS PUBLICS DE LA ZAC DES TREMBLEAUX II
12. ENVIRONNEMENT ET ÉCONOMIE CIRCULAIRE
DEL 23-69 : ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA DÉCHETTERIE INTERCOMMUNALE DE LA CASGBS
13. ENVIRONNEMENT ET ÉCONOMIE CIRCULAIRE
DEL 23-70 : SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC L'ÉCO-ORGANISME ECO-DDS POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES DÉCHETS DIFFUS SPÉCIFIQUES DÉPOSÉS À LA DÉCHETTERIE INTERCOMMUNALE
14. HABITAT, LOGEMENT ET GESTION DES AIRES D'ACCUEIL
DEL 23-71 : ÉLABORATION DU PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE POUR LA PÉRIODE 2025 - 2031
15. HABITAT, LOGEMENT ET GESTION DES AIRES D'ACCUEIL
DEL 23-72 : APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT DE MIXITE SOCIALE (CMS) DE LA VILLE DE MAREIL-MARLY
16. HABITAT, LOGEMENT ET GESTION DES AIRES D'ACCUEIL
DEL 23-73 : VERSEMENT DE LA PART VARIABLE DE LA SUBVENTION 2022 À L'ASSOCIATION ÉNERGIES SOLIDAIRES
17. TRANSPORT EST
DEL 23-74 : ATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS "STATIONNEMENT VÉLO EN VILLE 2023" - 1ÈRE SESSION
18. TRANSPORT EST
DEL 23-75 : PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2022 DU DÉLÉGATAIRE DE LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC D'EXPLOITATION DES GARES ROUTIÈRES DE SARTROUVILLE ET DE HOUILLES- CARRIÈRES ET VÉLIGO DU VÉSINET-LE PECQ, VÉSINET-CENTRE ET BEZONS
19. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 23-76 : RAPPORT D'ACTIVITÉ 2022 DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE
20. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 23-77 : ETAT RÉCAPITULATIF DES INDEMNITÉS VERSÉES AUX ÉLUS COMMUNAUTAIRES EN 2022
21. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 23-78 : CRÉATION DE POSTE 22. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 23-79 : PRÉSENTATION DU RAPPORT 2023 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
23. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 23-80 : PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ DE L'ANNÉE 2022 DE LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE DE LA PLAINE (CAP) DE SARTROUVILLE
Président de la Communauté d'agglomération
Saint Germain Boucles de Seine,
Pierre FOND