Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D2019 09 067
Déliberation - D2019 09 064
Déliberation - D2019 09 071
Déliberation - D2019 09 070
Déliberation - D2019 09 065
Déliberation - D2019 09 068
Déliberation - D2019 09 072
Déliberation - D2019 11 075
Déliberation - D2019 09 062
Déliberation - D2019 09 069
Déliberation - D2019 09 066
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Praz-sur-Arly.
Lien du pdf (Déliberation - D2019 09 066)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
MAIRE
Œ%à)
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération
n° D2019-09-066
L'an
deux
mille
dix-neuf,
le
19
septembre,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
PRAZ-SUR-ARLY,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Yann
JACCAZ,
Maire.
PRESENTS
: MM.
Yann
JACCAZ,
Solange
COOKE,
Carine
DUNAND,
Jean-Paul
JACCAZ,
Claude
JOND,
Jean-Claude
DESRUES,
Franck
PRADEL,
Philippe
LEGOUX,
Priscilla ARVIN-BEROD,
Sophie
JUELLE,
Jean
LABROUSSE,
Stéphanie
PERNOD,
Jessica
BRETON.
ABSENTS
excusés :
Pierre
BESSY
donne
pouvoir
à Yann
JACCAZ,
Florence
ENCINAS.
Secrétaire
de
séance
: Claude
JOND.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le 13
septembre
2019
N°
D2019-09-066
OBJET
: CONVENTION
SPORTIFS
DE
HAUT
NIVEAU
-
MODIFICATION
DES
BAREMES
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
Exposé: Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
la commune a
instauré
un
partenariat
financier
avec
les
sportifs
de
haut
niveau
représentant
Praz-sur-Arly.
Les
conventions
signées
sont
annuelles,
les
barèmes
sont
fixés
selon
les
épreuves
; afin
d'être
en
adéquation
avec
les
compétitions
faites
par les sportifs
conventionnés
il est
nécessaire
de
modifier
les grilles comme
suit :
Championnat
mondial
universitaire
ski
alpin
:
1e
place
: 1
100€
2de
place
: 800€
3ème
place
: 400€
Décision
:
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir délibéré
:
e
VALIDE
les
nouvelles
primes,
e
DIT
que
les crédits
seront
inscrits
au
budget
2019.
Amendements
: Néant
Adoption
:
Conseillers
présents
..
Procuration. Votants. Pour Contre
…
Abstention..
Yann
JACCAZ
Fait et délibéré
les jour,
mois
et an
ci-dessus.
Au
registre sont
les signatures.
CERTIFIEE
EXECUTOIRE
en
vertu
de
la télétransmission
en
Sous-Préfecture
le (voir
visa).
Publiée
par extrait,
au
compte-rendu
affiché
en
Mairie
le 21/09/2019.
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir devant
la
juridiction
compétente
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
et de
sa
réception
par
le représentant
de
l'Etat.
36, Route
de Megève
- 74120
PRAZ-SUR-ARLY
- Tél : 04 50 21
90 28 — Fax
: 04 50 21
99 02
accueil@mairie-prazsurarly.fr
-
www.mairie-prazsurarly.fr