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Conseil Municipal - 4 liste DB CM 18.03.2025
Conseil Municipal - 4 liste DB CM 26.11.2025
Déliberation - DELIBERATIONS POUR SITE INTERNET CM 27.11.2024
Conseil Municipal - 4 liste DB CM 27.11.2024
Document publié le Mercredi 27 novembre 2024 par la commune de Trégueux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 4 liste DB CM 27.11.2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
Affiché et publié sur le site internet
de la Commune de Trégueux le 04/12/2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ADOPTÉES AU CONSEIL
MUNICIPAL DU MERCREDI 27 NOVEMBRE 2024
N°DB SERVICE OBJET ANNEXE
2024.083 INTERCOMMUNALITÉ
Sécurité des populations risques majeurs – adaptation
adhésion au service commun prévention des risques
majeurs.
3
2024.084 INTERCOMMUNALITÉ Rapport de la CLECT sur les charges liées aux PLU communaux en 2023. 1
2024.085 INTERCOMMUNALITÉ
Rapport de la CLECT – Transfert de charges relatives aux
subventions culturelles pour la MJC de Quintin et le
cinéma le Rochonen.
1
2024.086 INTERCOMMUNALITÉ Rapport de la CLECT sur la refacturation des services communs à la Ville de Saint-Brieuc. 1
2024.087 INTERCOMMUNALITÉ
Convention de mise à disposition d’un local de pause
pour les agents de la collecte des déchets de Saint-
Brieuc Armor Agglomération.
1
2024.088 DÉVELOPPEMENT DURABLE Convention avec CITEO relative à la lutte contre les déchets abandonnés diffus sur l’espace public 1
2024.089 URBANISME – VIE ÉCONOMIQUE Dérogations accordées au repos dominical en 2025 pour la branche des concessionnaires automobile. -
2024.090 URBANISME – VIE ÉCONOMIQUE Dérogations accordées au repos dominical en 2025 pour les commerces de motocycles. -
2024.091 URBANISME – VIE ÉCONOMIQUE Dérogations accordées au repos dominical en 2025 pour les commerces de détail. -
2024.092 FINANCES Budget principal de la Ville - Décision modificative n°2/2024. 2
2024.093 FINANCES Admissions en non-valeur de produits communaux sur proposition du comptable public. -
2024.094 FINANCES Perte sur créances éteintes sur proposition du comptable public. - 2024.095 FINANCES Coût horaire des travaux en régie 2024. -
2024.096 FINANCES Actualisation 2024 des données du volet financier du Pacte Financier et Fiscal (PFF). 1
2024.097 FINANCES Subvention pour le Centre de Santé. -
2024.098 FINANCES
Projet de rénovation et végétalisation du parking
secteur Bleu Pluriel – Demande de financement au titre
de la DETR ou DSIL ou autres subventions
-
2024.099 FINANCES
Projet de rénovation et dés-imperméabilisation de la
rue René Coty et Albert Lebrun – Demande de finance-
ment au tire de la DETR ou DSIL ou autres subventions
-
2024.100 FINANCES
Projet de rénovation de la cour d’école Jean Jaurès et
futur ALSH – Demande de financement au titre de la
DETR ou DSIL ou autres subventions – Programme
2025.
-
2024.101 FINANCES
Consultation pour travaux complémentaires liés à la ré-
novation de l’ancien presbytère – Espace Temps – Attri-
bution des marchés.
2
2024.102 TRAVAUX
Réalisation de travaux d’eaux pluviales, d’eaux usées et
d’eau potable – Convention cadre de versement de
fonds de concours – Renouvellement / Restructuration
des réseaux impasse Aragon.
1
2024.103 TRAVAUX Remplacement de mâts d’éclairage public vétustes et dangereux. 1
2024.104 TRAVAUX Rénovation de l’éclairage public rue des Pyrénées. 2
2024.105 ENFANCE JEUNESSE ÉDUCATION
Convention de répartition des charges de
fonctionnement du Centre Médico-Scolaire de
l’agglomération briochine entre la Ville de Saint-Brieuc
et la Ville de Trégueux.
1
2024 .106 RESSOURCES HUMAINES Création d’un poste contractuel d’agent de crèche en ac- croissement temporaire d’activité. -
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