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Déliberation - liste des deliberations cm du 8 avril 2026
Document publié le Mercredi 8 avril 2026 par la commune de Saint-Denis-en-Val.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 8 avril 2026)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Institutions publiques,
1
Séance du CM du 8 avril 2026
Conseil Municipal du 8 avril 2026 – Liste des délibérations
Publié et affiché en application des articles L 5211-1 et L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 27 septembre 2024.
Le conseil municipal s’est réuni à la Mairie – Salle du Conseil Municipal - de Saint-Denis-en-Val le mardi 8 avril 2026 à 20h00, sous la présidence de Monsieur Yann PORTUGUES, Maire.
Date de la convocation au conseil : 8 avril 2026
Date d’affichage et de publication : 10 avril 2026
Étaient présents :
Noms / Prénoms Présents Absents Qui a donné pouvoir à
Yann PORTUGUES X
Catherine MARON-DAROUSSIN X
Patrice SORNIQUE X
Christelle BOUCERONDE X
Alexandre BOURDIN X
Stéphanie BILLAY X
Grégory CAMILLERI X
Karine PONCELET X
Bastien LAMPIRE X
Anne MORIN MOTTAIS X
Olivier KOCH MATHIAN X
Karinne DALLIER MENEUX X Pascale JULLIEN
Eric BERNARD X
Caroline CYGLER SIMONNEAU X
Florian ROULET-PLANTADE X
Catherine MONGEARD X
César LEMOINE X
Chrystelle BASTARD X
Jonathan JEAN-BAPTISTE X
Pascale JULLIEN X
Frédéric SUCHER X
Jérôme RICHARD X
Laurence BELLAIS X
Jérôme BROU X
Monique GAULT X
Jocelyne FREMONDIERE X Laurence BELLAIS
Bruno PARAGOT X
Gaby OULAMA X
Virginie NEAU X
Sont désignés secrétaires de séance : Catherine MARCON-DAROUSSIN
PV de la séance du 29 mars 2026 : adopté à l’unanimité 2
Séance du CM du 8 avril 2026
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
M. Yann PORTUGUES n° 1 Fixation du montant des indemnités allouées au Maire, adjoint et conseillers délégués
Unanimité
M. Yann PORTUGUES n° 2 Modification du règlement intérieur du conseil municipal
Unanimité
M. Yann PORTUGUES n° 3 Élection des membres du conseil municipal siégeant au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Majorité, 2 contre
M. Yann PORTUGUES n° 4 Constitution et composition des commissions municipales
Majorité, 2 contre
M. Yann PORTUGUES n° 5 Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres Permanente
Majorité, 2 contre et 1 abstention
M. Yann PORTUGUES n° 6 Fixation du nombre de représentant du personnel titulaire et désignation des représentants du collège
des élus au sein du C.S.T. (Comité Social Territorial)
Majorité, 2 contre
M. Yann PORTUGUES n° 7 Syndicat Intercommunal du Bassin d’Apprentissage Fixe du canton de Saint Jean le Blanc (SIBAF) –
Désignation des délégués de la commune
Majorité, 2 contre
M. Yann PORTUGUES n° 8 Commission de contrôle des listes électorales – Désignation des membres
Unanimité
M. Yann PORTUGUES n° 9 Désignation du Correspondant Défense Unanimité
M. Yann PORTUGUES n° 10 Désignation du correspondant Sécurité Civile Unanimité
M. Yann PORTUGUES n° 11 Conseil d’Administration du collège Val de Loire Unanimité
M. Yann PORTUGUES n° 12 Conseil d’Administration du collège Jacques Prévert Unanimité
M. Yann PORTUGUES n° 13 Conseil d’Administration de l’EHPAD des Pinelles – Désignation des représentants de la commune
Unanimité