Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2020 07 04+ +conseil+municipal+du+04+juillet+2020?
Compte-Rendu - 2020 10 07+ +conseil+municipal+du+07+octobre+2020?
Compte-Rendu - 2020 12 07+ +conseil+municipal+du+07+décembre+2020
Procès Verbal - 2020 07 10+ +conseil+municipal+du+10+juillet+2020?
Compte-Rendu - 2020 01 28+ +conseil+municipal+du+28+janvier+2020?
Compte-Rendu - 2020 04 30+ +conseil+municipal+du+30+avril+2020?t=
Ordre du Jour - ODJ++CONSEIL+MUNICIPAL+03+06+2021?t=1625584168
Déliberation - délibérations+du+conseil+municipal+du+07+06+2022?t
Compte-Rendu - Compte+Rendu+de+la+séance+du+conseil+municipal+du+
Compte-Rendu - COMPTE+RENDU+CONSEIL+MUNICIPAL+29+11+2021?t=164266
Compte-Rendu - 2020 07 22+ +conseil+municipal+du+22+juillet+
Document publié le Mercredi 22 juillet 2020 par la commune de Carcès.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2020 07 22+ +conseil+municipal+du+22+juillet+)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Humanitaire,
DEPARTEMENT
DU
VAR
—
ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
—
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE DE CARCES
COMPTE
RENDU
DE
SEANCE
l
Article L2121-25 du CGCT
Affiché le:
ZI
frs
Le maire,
L
Mis en ligne le :
Quel
Alain
RAVAN
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
:
22 juillet 2020
Séance
publique
MEMBRES
EN
EXERCICE
En
Présents
|
Représentés |
Absents
Votants
exercice
23
22
1
0
23
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT
ET
LE
22
JUILLET
à 18
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de Carcès,
dûment
convoqué,
s'est
réunie
en
session
ordinaire
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la présidence
de
Monsieur
Alain
RAVANELLO Date
de
la convocation
: 15 juillet
2020
PRESENTS
: RAVANELLO
Alain
- IMBALZANO
Maurice
- CHIAPELLO
Amandine
- CLAVIER
Vincent
- DEBOST
Marion
- NEMETH
Alex - GARCIA
Christine
- COLIN
Martine —
HERBEL
Joseph
- GANZIN
Mireille - VIDAL
Antoinette
—
LAUDICINA
Patrick
—
CORINO
Pierre
-
PAUL
CAMAIL
Florence
—
LORENZON
Céline
— AMBARD
Frédéric
—
OLIVERO
Christophe
-
ROUX
Estelle
- FERRETTO-REGGI
Nicolas
-SCHMITT
Patrick
—
BOURGAIS
Philippe
—
BRISPOT
John
PROCURATIONS : Madame
Lucie
BULLE
a donné
procuration
à Monsieur
John
BRISPOT
Madame
Marion
DEBOST
a été désignée
secrétaire
de séance
Récapitulatif de la séance
du Conseil
Municipal
du 22 juillet 2020 DEPARTEMENT
DU
VAR
_
ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
—
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Délibération
Délibération
- Objet
Décision
Vote
n°
2020.36
|
DELEGATION
PERMANENTE
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
|
Approuvé
|
Pour:
18
MAIRE
EN
APPLICATION
DES
ARTICLES
L.2122-22
ET
L.2122-23
|
MAJORITE |
Contre:
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES
Abstention
:5
{BULLE-BRISPOT- BOURGAIS-SCHMITT- FERRETTO
REGGI)
302637
|
ELECTION
DES
REPRÉSENTANTS
DE LA
COMMUNE
À LA
Approuvé
|
Pour:
23
COMMISSION
D'APPELS
D'OFFRES
UNANIMITE
|
Contre
:D
Abstention
:0
2020.38
|
ELECTION
DES
REPRÉSENTANTS
DE LA
COMMUNE
AU
SEIN
Approuvé
|
Pour:
23
DU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DU
CCAS
UNANIMITE
|
Contre
:D
Abstention
:0
2020-39
|
ELECTION
DES
REPRÉSENTANTS
DE
LA
COMMUNE
AU
Approuvé
|
Pour:
18
COMITÉ
SYNDICAL
INTERCOMMUNAL
DES
COLLECTIVITÉS
MAJORITE
|
Contre
:0
TERRITORIALES
INFORMATISÉES
ALPES
MÉDITERRANÉE
Abstention
:5
(SICTIAM)
{BULLE-BRISPOT- BOURGAIS-SCHMITT-
_
_
FERRETTO
REGGI)
2020-40
|
DÉSIGNATION
DES
REPRÉSENTANTS
DE
LA
COMMUNE
À
Approuvé
|
Pour:
18
L'ASSOCIATION
DES
COMMUNES
FORESTIERES
DU
VAR
MAJORITE
|
Contre
:0
Abstention
:5
(BULLE-BRISPOT- BOURGAIS-SCHMITT- FERRETTO
REGGl)
2020-41
|
DÉSIGNATION
D'UN
REPRÉSENTANT
DE
LA
COMMUNE
AU
Approuvé
|
Pour:
18
SEIN
DE LA
SOCIÉTÉ
PUBLIQUE
LOCALE
"INGÉNIERIE
MAJORITE
|
Contre
:0
DÉPARTEMENTALE
83"
Abstention
:5
(BULLE-BRISPOT- BOURGAIS-SCHMITT- FERRETTO
REGGI)
2020-42
|
DÉSIGNATION
DES
REPRÉSENTANTS
DE
LA
COMMUNE
AU)
Approuvé
|
Pour:
18
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
VAROIS
D'AIDE
AUX
ACHATS
|
MAJORITÉ
|
Contre
: D
DIVERS
(SIVAAD)
Abstention
:5
(BULLE-BRISPOT- BOURGAIS-SCHMITT- FERRETTO
REGGI)
2020-43
|
DESIGNATION
DES
REPRÉSENTANTS
DE
LA
COMMUNE
AU
Approuvé
|
Pour:
18
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
VAROIS
D'AIDE
AUX
ACHATS
MAJORITE
|
Contre
:0
DIVERS
(SIVAAD)
GROUPEMENT
DE
COMMANDE
Abstention
:5
(BULLE-BRISPOT- BOURGAIS-SCHMITT- FERRETTO
REGGI)
3020-44
|
DESIGNATION
DES
REPRÉSENTANTS
DE
LA
COMMUNE
AU
|
Approuvé
|
Pour:
18
SYNDICAT
MIXTE
DE
L'ENERGIE
DES
COMMUNES
DU
VAR
|
MAJORITE
|
Contre
:0
{SYMIELECVAR)
Abstention
:5
(BULLE-BRISPOT- BOURGAIS-SCHMITT- FERRETTO
REGGI}
2020-45
|
DESIGNATION
DES
REPRESENTANTS
DE LA
COMMUNE
AU
Approuvé
|
Pour:
18
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
D'UN
ETABLISSEMENT
DU
MAJORITE
|
Contre
:0
SECOND
DEGRE
D'ECOLE
- COLLEGE
GENEVIEVE
DE
GAULLE
Abstention
:5
ANTHONIOZ
(BULLE-BRISPOT- BOURGAIS-SCHMITT- FERRETTO
REGEGI)
Récapitulatif
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
22 juillet
2020 DÉPARTEMENT
DU
VAR
—
ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
—
REPUBLIQUE
FRANCAISE
2020-46
DÉSIGNATION
DES
REPRÉSENTANTS
DE
LA
COMMUNE
AUX
CONSEILS
D'ÉCOLE
Approuvé MAJORITE
Pour
: 18
Contre :
0
Abstention
: 5
(BULLE-BRISPOT- BOURGAIS-SCHMITT- FERRETTO
REGGI)
2020-47
DESIGNATION
DES
REPRÉSENTANTS
DE
LA
COMMUNE
AU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DE
L’EHPAD
LOUIS
PASTEUR
Approuvé MAJORITE
Pour
: 18
Contre : Abstention
: 5
(BULLE-BRISPOT- BOURGAIS-SCHMITT- FERRETTO
REGGI)
2020-48
DESIGNATION
D'UN
CORRESPONDANT
DEFENSE
Approuvé MAJORITÉ
Pour
: 18
Contre
: Q
Abstention
: 5
(BULLE-BRISPOT- BOURGAIS-SCHMITT- FERRETTO REGGI)
2020-49
LISTE
DES
MEMBRES
EN
VUE
DE
LEUR
DESIGNATION
A LA
COMMISSION
COMMUNALE
DES
IMPOTS
DIRECTS
(CCID)
Approuvé UNANIMITE
Pour
: 23
Contre :
C
Abstention
: 0
2020-50
CREATION
ET
DESIGNATION
DES
REPRESENTANTS
DE
LA
COMMUNE
AUX
COMMISSIONS
MUNICIPALES
Approuvé UNANIMITE
Pour
: 23
Contre :
0
Abstention
: 0
2020-51
INDEMNITÉS
DE
FONCTION
DES
ELUS
COMMUNAUX
Approuvé MAJORITE
Pour
: 18
Contre :
0
Abstention
: 5
(BULLE-BRISPOT- BOURGAIS-SCHMITT- FERRETTO REGGI)
2020-52
FRAIS
DE
REPRESENTATION
DU
MAIRE
Approuvé MAJORITE
Pour
: 18
Contre
: 0
Abstention
: 5
(BULLE-BRISPOT- BOURGAIS-SCHMITT- FERRETTO REGGI)
2020-53
CONVENTION
PORTANT
SUR
LES
CONDITIONS
DE
RECOUVREMENT
DES
PRODUITS
LOCAUX
(NON
FISCAUX)
POUR
LA VILLE
DE
CARCES
Approuvé MAJORITE
Pour
: 18
Contre
: 0
Abstention
: 5
{BULLE-BRISPOT- BOURGAIS-SCHMITT- FERRETTO REGGI)
2020-54
EXERCICE
DU
DROIT
À LA
FORMATION
DES
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Approuvé UNANIMITE
Pour :
23
Contre :
0
Abstention
: 0
2020-55
DECISIONS
PRISES
PAR
MONSIEUR
LE
MAIRE
ENTRE
LE
12 mai
et le 30 juin
2020
Approuvé UNANIMITE
Pour
: 23
Contre :
D
Abstention
: O
Récanitulatif
de
la séance
du
Conseil
Minicinal
du
29
inillet 2020 DEPARTEMENT
DU
VAR
—
ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
—
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Décision
n°
Date
Décision
- Objet
2020-12
12 mai
2020
AVENANT
N°2
AU
MARCHE
PUBLIC
DE
SERVICE
RELATIF
À
LA
PRISE
EN
CHARGE,
LE
TRANSPORT
ET
LE
TRAÎTEMENT
DES
BOUES
DE
LA
STATION
D'EPURATION
DE
CARCES
2020-13
13 mai
2020
BAUX
COMMERCIAUX
OÙ
PROFESSIONNELS
AFFECTES
PAR
L'EPIDEMIE
DE
COVID
19
-—
EXONERATION
DE
DEUX
MOIS
DE
LOYER
2020-14
14
mai
2020
ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
DE
FONCTIONNEMENT
A
L'ASSOCIATION
COMITE
DES
FETES
- EXERCICE
2020
2020-15
15 mai
2020
CONVENTION
D'OBJECTIFS
ET
DE
FINANCEMENT
PRESTATION
DE
SERVICE
ACCUEIL
DE
LOISIRS
EXTRASCOLAIRE
AVEC
LA CAF
VAR
2019-2022
2020-16
22
mai 2020
CONVENTION
RELATIVE
À
LA
CONTINUITE
SCOLAIRE
ET
À
LA
REALISATION
D'ACTIVITES
SPORTIVES
ET
CULTURELLES
SUR
LE
TEMPS
SCOLAIRE
ENTRE
L'EDUCATION
NATIONALE
ET LA MAIRIE
DE
CARCES
2020-17
22
mai
2020
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
ENTRE
L'ASSOCIATION
« LES
PITCHOUNS
DE
CARCES
» ET
LA
MAIRIE
DE
CARCES
2020-18
25 mai
2020
CONVENTION
D'INTERVENTION
FONCIERE
SUR
LE
SITE
PONT
D'ARGENS
EN
PHASE
IMPULSION
— REALISATION
ENTRE
LA
COMMUNE,
LA
COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
PROVENCE
VERTE
ET
L'ÉTABLISSEMENT
FONCIER
PACA
2020-19
28
mai 2020
CONVENTION
D'OBJECTIFS
ET
DE
FINANCEMENT
PRESTATION
DE
SERVICE
ACCUEIL
DE
LOISIRS
PERISCOLAIRE
AVEC
LA
CAF
VAR
2019-2022
2020-20
28
mai
2020
SUBVENTION
DE
FONCTIONNEMENT
AUX
ASSOCIATIONS
2020
2020-21
04 juin 2020
AVENANT
N°1
AU
LOT
N°
2
DU
MARCHE
PUBLIC
DE
TRAVAUX
N°2019-04
RELATIF
AUX
TRAVAUX
D'AMELIORATION
ET
DE
SÉCURISATION
DE
L'ALIMENTATION
EN
EAU
POTABLE
DE
LA
COMMUNE,
EQUIPEMENT
ET MISE
EN
SERVICE
DU
FORAGE
F3 DE
PIEFAMA
SUR
LA
COMMUNE
DE
CARCES
2020-22
16 juin 2020
{abroge
la décision
N°
2020-26
du
22
mai
2020)
CONVENTION
RELATIVE
À
LA
CONTINUITE
SCOLAIRE
ET
À
LA
REALISATION
D'ACTIVITES
SPORTIVES
ET
CULTURELLES
SUR
LE
TEMPS
SCOLAIRE
ENTRE
L'ÉDUCATION
NATIONALE
ET
LA
MAIRE
DE
CARCES
2020-23
16 juin 2020
CONVENTION
CONCLUE
AVEC
DOUBLE
DIESE
(ZIKa3
CONNECTION),
POUR
L'ORGANISATION
DE
SOIRÉES
MUSICALES
À CARCES
2020-24
16 juin
2020
CONVENTION
CONCLUE
AVEC
AUD
LYNE
ACADEMIA,
POUR
L'ORGANISATION
DE
SOIREES
MUSICALES
À CARCES
2020-25
16 juin 2020
CONVENTION
CONCLUE
AVEC
DOUCE
FRANCE,
POUR
L'ORGANISATION
DE
SOIREES
MUSICALES
A CARCES
2020-26
19 juin 2020
{abroge
la
décision
n°
2020-23
du
16
juin
2020)
: CONVENTION
CONCEUE
AVEC
DOUBLE
DIESE
(ZIKa3
CONNECTION),
POUR
L'ORGANISATION
DE
SOIRÉES
MUSICALES
À CARCES
2020-27
25 juin 2020
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTION
DE
FONCTIONNEMENT
AUX
ASSOCIATIONS
EXERCICE
2020
Hénanitulatif
ño
le
câanro
Au
Poneail
Manininal
Au
29
udilat
2090 DEPARTEMENT
DU
VAR
—
ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
—
REPUBLIQUE
FRANCAISE
2020-28
25 juin 2020
ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
DE
FONCTIONNEMENT
COMPLEMENTAIRE
À L'ASSOCIATION
COMITE
DES
FETES
-
EXERCICE
2020
2020-29
25 juin 2020
DECLARATION
DE
SOUS
TRAÎTANCE
RELATIVE
AU
MARCHE
PUBLIC
N°2019-04
RELATIF
AU
TRAVAUX
D'AMENAGEMENT
DU
VIEUX
CHEMIN
D'ENTRECASTEAUX
2020-30
30 juin 2020
CONVENTION
CONCLUE
AVECBLUE
STEEL,
POUR
L'ORGANISATION
D'UNE
SOIREE
MUSICALE
A CARCES
ma Ua
A
bn
aRmaams
de
ane
rater
dir
00
faillat
NON