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Document publié le Mercredi 19 juillet 2023 par la commune de Villeneuve-Tolosane.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 08 liste des délibérations 20230712)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques,
Liste des délibérations du conseil municipal du 19/07/2023 - 1/2
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU MERCREDI 19 JUILLET 2023 – 19H00
L'an deux mille vingt-trois, le 19 juillet à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune de Villeneuve- Tolosane dûment convoqué s'est réuni à la salle d’honneur du Majorat au
3 boulevard des Écoles à Villeneuve-Tolosane en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Romain VAILLANT, maire.
Etaient présents : Mmes et MM. VAILLANT, BENOIT-LUTMAN, HAYET, REYNAUD, PENETRO (arrivée à 19h07 au point N° DEL-2023-076), LOMBARDO, NADAUD-
BASSUEL, GARRIGUES, PEREUIL, GAUDILLOT, PETIT, CAZES, MOREAU, LAPORTE, ROBERT, HELMER, GOURDON, RAFFEL, DUPUY-
BRANDNER, YVARS, DE LUCA.
Absents / excusés : Mme et MM PARRO, BARREDA, GAIOLA, ROLLIN, BERNARD-VAR, DORADO, MIGUEL, SCHTYK.
Procurations : M. PARRO à Mme BENOIT-LUTMAN, Mme BARREDA à M. LOMBARDO, M. GAIOLA à M. GOURDON, M. ROLLIN à M. GAUDILLOT,
Mme BERNARD-VAR à Mme HAYET, Mme DORADO à M. GARRIGUES.
Secrétaire de séance : Mme BENOIT-LUTMAN
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Membres présents : 21 Procurations : 06 Membres excusés : 08 Votants : 27
Date convocation : 13/07/2023 Liste publiée le : 20/07/2023 Liste des délibérations du conseil municipal du 19/07/2023 - 2/2
N° DE LA
DÉLIBÉRATION THÊME OBJET DE LA DÉLIBÉRATION
RÉSULTAT DU VOTE
Pour Contre Abstention
Ne prend
pas part
au vote
DEL-2023-076 ADMINISTRATION GÉNÉRALE COMPTE RENDU DES DÉCISIONS MUNICIPALES PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 27 / / /
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