Déliberation - 08 Liste des délibérations 20250625

Documents similaires

Déliberation - 08 Liste des deliberations 20240522

Conseil Municipal - 08 liste des délibérations 20230712

Déliberation - 08 Liste des déliberations 20240626

Déliberation - 08 liste des délibérations 20231220

Déliberation - 08 Liste des deliberations 20240410

Déliberation - 08 liste des délibérations 20231115

Déliberation - 08 liste des délibérations 20230927

Conseil Municipal - 08 liste des délibérations 20221214

Conseil Municipal - 08 liste des délibérations 20230531

Conseil Municipal - 08 liste des délibérations 20230412

Déliberation - 08 Liste des délibérations 20250625 Document publié le Mercredi 25 juin 2025 par la commune de Villeneuve-Tolosane. Lien du pdf (Déliberation - 08 Liste des délibérations 20250625)Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Liste des délibérations du conseil municipal du 25/06/2025 - 1/3

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU MERCREDI 25 JUIN 2025 – 19H00

L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-cinq juin à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune de Villeneuve- Tolosane dûment convoqué s'est

réuni à la salle d’honneur du Majorat au 3 boulevard des Écoles à Villeneuve-Tolosane en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Romain

VAILLANT, maire.

Etaient présents : MMES et MM. VAILLANT, BENOIT-LUTMAN, PARRO, HAYET, REYNAUD, LOMBARDO, CAZES, GARRIGUES, PÉREUIL,

GAUDILLOT, PETIT, LAPORTE, GAÏOLA, ROLLIN, ROBERT, HELMER, DORADO, RAFFEL

Absents / excusés : MMES et MM. PENETRO, BARREDA, NADAUD-BASSUEL, MOREAU, BERNARD-VAR, GOURDON, MANSOURI, DUPUY-

BRANDNER, DE LUCA, SCHTYK, BERNABE

Procurations : MME PENETRO à MME HAYET, MME BARREDA à M. GAUDILLOT, MME NADAUD-BASSUEL à MME CAZES, M. MOREAU

à M. PARRO, M. GOURDON à M. ROLLIN, M. DUPUY-BRANDNER à MME BENOIT-LUTMAN, M. DE LUCA à M. VAILLANT

Secrétaire de séance : MME CAZES

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29

Membres présents : 18 Procurations : 7 Membres excusés : Votants : 25

Date convocation : 19/06/2025 Liste publiée le : 26/06/2025Liste des délibérations du conseil municipal du 25/06/2025 - 2/3

N° DE LA

DÉLIBÉRATION

THÈME OBJET DE LA DÉLIBÉRATION

RÉSULTAT DU VOTE

Pour Contre Abstention

Ne

prend

pas

part

au

vote

DCM 2025-04/01 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS MUNICIPALES

PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L. 2122-22 DU CODE

GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

25 / / /

DCM 2025-04/02 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

CONSEIL DE LA MÉTROPOLE - NOUVELLE

RÉPARTITION DES SIÈGES - CRÉATION DE 11 SIÈGES

SUPPLÉMENTAIRES - MANDAT 2026-2032

25 / / /

DCM 2025-04/03 ADMINISTRATION GÉNÉRALE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU DISPOSITIF

DE RECUEIL POUR LES CNI

25 / / /

DCM 2025-04/04 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE (COT)

DU DOMAINE PUBLIC AVEC L’ASSOCIATION

GESTIONNAIRE DU CAFÉ DE LA MAISON LEYRISSE

25 / / /

DCM 2025-04/05 ADMINISTRATION GÉNÉRALE FIXATION DES TARIFS DE L'ESPACE DE COWORKING 25 / / /

DCM 2025-04/06 ADMINISTRATION GÉNÉRALE RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ESPACE DE COWORKING 25 / / /

DCM 2025-04/07 ADMINISTRATION GÉNÉRALE CHARTE D’UTILISATION DU SERVICE WIFI GRATUIT DE L’ESPACE CAFÉ DE LA MAISON LEYRISSE 25 / / /

DCM 2025-04/08 CULTURE ET ANIMATION DE LA VIE LOCALE CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DU FESTIVAL « LE MARATHON DES MOTS 2025 » 25 / / /

DCM 2025-04/09 CULTURE ET ANIMATION DE LA VIE LOCALE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ECOLOMOBILE 25 / / /Liste des délibérations du conseil municipal du 25/06/2025 - 3/3

DCM 2025-04/10 FINANCES-ACHATS

ACTUALISATION DES TARIFS MUNICIPAUX DE LA

TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE ANNÉE

2026

25 / / /

DCM 2025-04/11 FINANCES-ACHATS VIDÉOPROTECTION – GROUPEMENT DE COMMANDES TOULOUSE MÉTROPOLE 25 / / /

DCM 2025-04/12 RESSOURCES HUMAINES MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS 25 / / /

DCM 2025-04/13 URBANISME

AVIS DE LA COMMUNE SUR LE PROJET ICPE

INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES

SUR LA COMMUNE DE PORTET SUR GARONNE

25 / / /

DCM 2025-04/14 URBANISME LUTTE CONTRE LES TERMITES - INSTAURATION D'UN PÉRIMÈTRE D'INJONCTION 25 / / /

DCM 2025-04/15 VOIRIE-RÉSEAUX EFFACEMENT DES RÉSEAUX AVENUE DE FRANCAZAL (REV5 COORDINATION TM) 25 / / /

DCM 2025-04/16 VOIRIE-RÉSEAUX RÉNOVATION DES APPAREILS VÉTUSTES DANS DIVERS SECTEURS 25 / / /

      