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unknown - Communauté de communes - sources du lac d'Annecy - 324 conscom du 01 octobr 2026
Document publié le Samedi 26 septembre 2026 à 04h10
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - sources du lac d'Annecy - 324 conscom du 01 octobr 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Justice et droit,
Communauté de Communes des Sources du Lac d’Annecy
Ordre du Jour Conseil Communautaire du 1er octobre 2026
Page 1 sur 2
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 1er octobre 2026 – 18 Heures 30
ORDRE DU JOUR
Désignation du Secrétaire de Séance
Compte-rendu du Conseil Communautaire précédent
Approbation du procès-verbal du 16 juillet 2026
I. DIRECTION GENERALE
DG01 – Approbation du règlement intérieur du Conseil Communautaire
Rapporteur – Madame la Présidente de la Communauté de Communes
II. RESSOURCES HUMAINES
RH01 – Mise à jour du tableau des emplois 2026
Rapporteur – Madame la Présidente de la Communauté de Communes
III. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
AMGT01 – Portage foncier par l’Etablissement Public Foncier de Haute-Savoie (EPF74) ZA des Boucheroz Sud
Rapporteur – Monsieur Guillaume GASSIE – Vice-président en charge de la politique du logement, habitat, urbanisme, foncier et planification aménagement de l’espace
IV. URBANISME
URBA01 – Principe de lancement de la révision du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant PLH
Rapporteur – Monsieur Guillaume GASSIE – Vice-président en charge de la politique du logement, habitat, urbanisme, foncier et planification aménagement de l’espace
V. DECHETS
DEC01- Acquisition d’un engin de déplacement et tassage en déchèterie
Rapporteur – Monsieur Hervé BOURNE – Vice-président en charge de la valorisation des déchets
DEC02 – Sortie des inventaires et cession d’un véhicule
Rapporteur – Monsieur Hervé BOURNE – Vice-président en charge de la valorisation des déchets Communauté de Communes des Sources du Lac d’Annecy
Ordre du Jour Conseil Communautaire du 1er octobre 2026
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VI. ENVIRONNEMENT
ENV01 – GEMAPI – mise en compatibilité PLUI - Nant de Montmin
Rapporteur – Monsieur Philippe PRUD’HOMME – Vice-président en charge de l’environnement, la transition écologique, à l’agriculture et à la filière bois
ENV02 – Adhésion au programme PREP’ARLY porté par le SMBVA visant à la formation des élus à la gestion de crise et la mise à jour des documents associés
Rapporteur – Monsieur Pascal BOULAY, Vice-président en charge des travaux et bâtiments
VII. ECONOMIE
ECO01- Campus Connecté des Sources du Lac d’Annecy – Renouvellement de la labellisation et approbation de la convention de financement avec la Caisse des dépôts et consignations pour la période 2026-2027-2028
Rapporteur – Monsieur Yves CREPEL – Vice-président en charge Développement économique, emploi, formation et Tourisme
ECO02 – Modification de la délibération n° 47/2026 du 16 avril 2026 relative à la désignation des représentants au Comité de programmation du Groupement d’Action Locale (GAL) « Entre Lacs et Montagnes » - Programme LEADER
Rapporteur – Madame la Présidente de la Communauté de Communes
VIII. COMMUNICATION
Décision n° 13 : Valorisation du bois coupé dans la Plaine de Mercier auprès des agents de la CCSLA
IX. QUESTIONS DIVERSES