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unknown - Communauté de communes - sources du lac d'Annecy - 324 conscom du 09 avril 2026
Document publié le Dimanche 5 avril 2026 à 10h28
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - sources du lac d'Annecy - 324 conscom du 09 avril 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
Communauté de Communes des Sources du Lac d’Annecy
Ordre du Jour Conseil Communautaire du 09 avril 2026
Page 1 sur 1
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 09 avril 2026 – 18 Heures 30
ORDRE DU JOUR
I. DIRECTION GENERALE
DG01- Installation de l’Assemblée – Election du Président
Rapporteur – Monsieur le Doyen d’âge de l’Assemblée
DG02- Détermination du nombre du Vice-présidents et du nombre des membres du Bureau
Rapporteur – Monsieur le Président de la Communauté de Communes
DG03- Elections des Vice-présidents
Rapporteur – Monsieur le Président de la Communauté de Communes
DG04- Election des membres du Bureau
Rapporteur – Monsieur le Président de la Communauté de Communes
DG05- Lecture de la Charte de l’Elu local
Rapporteur – Monsieur le Président de la Communauté de Communes
II. VALIDATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL DU 05 MARS 2026
III. QUESTIONS DIVERSES