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unknown - Communauté de communes - sources du lac d'Annecy - 324 conscom du 16 avril 2026
Document publié le Dimanche 12 avril 2026 à 00h36
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - sources du lac d'Annecy - 324 conscom du 16 avril 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Changement climatique,
Communauté de Communes des Sources du Lac d’Annecy
Ordre du Jour Conseil Communautaire du 16 avril 2026
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 16 avril 2026 – 18 Heures 30
ORDRE DU JOUR
I. DIRECTION GENERALE
DG01 - Délégation du Conseil Communautaire au Bureau et au Président
Rapporteur – Madame la Présidente de la Communauté de Communes
DG02 - Indemnités de fonction des élus : fixation du montant base
Rapporteur – Madame la Présidente de la Communauté de Communes
DG03 - Désignation des représentants au Syndicat Mixte du Lac d’Annecy (SILA)
Rapporteur – Madame la Présidente de la Communauté de Communes
DG04 - Désignation des représentants au Syndicat Mixte du Bassin Versant Arly (SMBVA)
Rapporteur – Madame la Présidente de la Communauté de Communes
DG05- Désignation des représentants au Comité de Contrat de Bassin Fier et Lac d’Annecy
Rapporteur – Madame la Présidente de la Communauté de Communes
DG06 – Désignation des représentants à France Digues
Rapporteur – Madame la Présidente de la Communauté de Communes
DG07 - Désignation des représentants au Syndicat des énergies et de l’aménagement numérique de la Haute-Savoie (SYANE)
Rapporteur – Madame la Présidente de la Communauté de Communes
DG08 - Désignation d’un représentant au SYANE – Commission consultative de la transition énergétique
Rapporteur – Madame la Présidente de la Communauté de Communes
DG09 - Désignation des représentants à NATURA 2000 Cluse du lac d’Annecy
Rapporteur – Madame la Présidente de la Communauté de Communes
DG10 - Désignation des représentant à NATURA 2000 partie orientale du massif des Bauges
Rapporteur – Madame la Présidente de la Communauté de Communes
DG11 - Désignation des représentants à NATURA 2000 Chaîne des Aravis - Tournette
Rapporteur – Madame la Présidente de la Communauté de Communes Communauté de Communes des Sources du Lac d’Annecy
Ordre du Jour Conseil Communautaire du 16 avril 2026
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DG12 - Désignation des représentants au Parc Naturel Régional du Massif des Bauges (PNRMB)
Rapporteur – Madame la Présidente de la Communauté de Communes
DG13 - Désignation des représentants au Parc Naturel Régional du Massif des Bauges (PNRMB) – Comité de Programmation LEADER
Rapporteur – Madame la Présidente de la Communauté de Communes
DG14 - Désignation des représentants au Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale du Bassin Annécien (SCOT)
Rapporteur – Madame la Présidente de la Communauté de Communes
DG15 - Désignation d’un représentant à l’Association des Communes Forestières de Haute-Savoie
Rapporteur – Madame la Présidente de la Communauté de Communes
DG16 - Désignation des représentants à la Mission Locale Jeunes du Bassin Annécien (MLJBA)
Rapporteur – Madame la Présidente de la Communauté de Communes
DG17 - Désignation du représentant au Collège Jean Lachenal de Faverges- Seythenex
Rapporteur – Madame la Présidente de la Communauté de Communes
DG18 - Désignation du représentant au Comité National d’Action Social (CNAS)
Rapporteur – Madame la Présidente de la Communauté de Communes
DG19 - Désignation des représentants à l’Etablissement Public Foncier de Haute- Savoie (EPF 74)
Rapporteur – Madame la Présidente de la Communauté de Communes
DG 20 -Désignation des représentants à La Foncière
Rapporteur – Madame la Présidente de la Communauté de Communes
DG21 - Désignation du représentant à Initiative Grand Annecy
Rapporteur – Madame la Présidente de la Communauté de Communes
DG22 - Désignation des représentants Au GALTA
Rapporteur – Madame la Présidente de la Communauté de Communes
DG23 - Désignation d’un représentant à TERACTEM
Rapporteur – Madame la Présidente de la Communauté de Communes
DG24 - Désignation d’un représentant à France Active Savoie Mont Blanc
Rapporteur – Madame la Présidente de la Communauté de Communes
DG25 - Désignation des représentants à AMORCE
Rapporteur – Madame la Présidente de la Communauté de Communes
DG26 - Désignation des représentants au Groupement d’Intérêt Public RGD Savoie Mont Blanc
Rapporteur – Madame la Présidente de la Communauté de Communes Communauté de Communes des Sources du Lac d’Annecy
Ordre du Jour Conseil Communautaire du 16 avril 2026
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DG27 - Désignation des représentants à l’Abattoir Départemental – Comité Syndical
Rapporteur – Madame la Présidente de la Communauté de Communes
DG28 – Désignation d’un représentant à la Société d’Intérêt Collectif Agricole (SICA) des pays de Faverges et du Laudon
Rapporteur – Madame la Présidente de la Communauté de Communes
DG29 –Désignation du représentant de la CCSLA au sein de la conférence de l’entente relative à la réception et au transfert des matériaux issus de la collecte sélective
Rapporteur – Madame la Présidente de la Communauté de Communes
DG30 - Composition de la Commission d’Appel d’Offres
Rapporteur – Madame la Présidente de la Communauté de Communes
DG31 - Désignation des administrateurs au Centre Intercommunal d’Action Sociale – CIAS
Rapporteur – Madame la Présidente de la Communauté de Communes
DG32 - Désignation des représentants auprès de l’Office de Tourisme des Sources du lac d’Annecy
Rapporteur – Madame la Présidente de la Communauté de Communes