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Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Vendôme.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 12 11 liste des deliberations)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Institutions publiques,
Liste des délibérations examinées - Conseil Municipal du jeudi 11 décembre 2025
1/3
CONSEIL MUNICIPAL
jeudi 11 décembre 2025 à 19h00
Aile Saint-Jacques – Salle de réunions
Parc Ronsard – Rue Poterie à Vendôme
Liste des délibérations examinées
Destinataires : Transmission aux conseillers municipaux le Publication sur le site internet www.vendome.eu le 18 décembre 2025
Secrétaire de séance : Simon HOUDEBERT
Présents :
Laurent BRILLARD
Benoît GARDRAT
Michèle CORVAISIER
Béatrice ARRUGA
Simon HOUDEBERT
Agnès MACGILLIVRAY
Tural KESKINER
Minthy MABIALA-BOUSSI
Alia HAMMOUDI
Yolande MORALI
Nicolas HASLÉ
Sam BA
Sylvie BONNET (présente de la délibération n°1 à la
délibération n°11 et donne procuration à Alia
HAMMOUDI de la délibération n°12 à la délibération
n°25)
Muriel REGNARD
Nathalie MARTELLIERE
Maryline AUBERT-NEILZ
Françoise THILLIER
Stéphane BRUN
Christophe CHAPUIS
Alexandre BOITEL
Patrick CALLU
Sabine GREULICH
Pierre FOURNET-FAYARD
Absent :
Thierry FOURMONT
Absents ayant donné procuration :
Philippe CHAMBRIER donne procuration à Minthy MABIALA-BOUSSI Jimmy MARCILLY donne procuration à Benoît GARDRAT
Marwane CHABBI donne procuration à Laurent BRILLARD
Clara DODIN donne procuration à Béatrice ARRUGA
Reyhan DOGAN donne procuration à Michèle CORVAISIER
Floriane BERTIN-DECROOCQ donne procuration à Simon HOUDEBERT Guillaume MEZAN DE MALARTIC donne procuration à Tural KESKINER Caroline BESNARD donne procuration à Patrick CALLU
Marlène GERARD donne procuration à Pierre FOURNET-FAYARD
Laurent BRILLARD fait un point sur la situation de l’entreprise Brandt à Saint-Ouen, suite à l’annonce, ce jour, de la décision de liquidation du tribunal de Nanterre.
Objet de la délibération Résultat du vote
1. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Désignation du secrétaire de séance
(n° VVD20251211-01)
A l’unanimité des votants
2. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Procès-verbal de la séance du jeudi 20 novembre 2025 - Approbation
(n° VVD20251211-02)
A l’unanimité des votants
3. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Communication des décisions du maire
(n° VVD20251211-03)
PREND ACTE 2/3
Objet de la délibération Résultat du vote
4. STRATEGIE FINANCIERE : Budget principal 2026 - Vote du budget primitif et des documents annexes
(n° VVD20251211-04)
A la majorité des votants
Christophe CHAPUIS, Caroline
BESNARD, Alexandre BOITEL,
Patrick CALLU, Sabine GREULICH,
Marlène GERARD, Pierre FOURNET-
FAYARD votant contre
5. STRATEGIE FINANCIERE : Fiscalité - Vote des taux d'imposition 2026
(n° VVD20251211-05)
A l’unanimité des votants
6. STRATEGIE FINANCIERE : Budget principal - Centre communal d'action sociale - Participation 2026
(n° VVD20251211-06)
A l’unanimité des votants
7. STRATEGIE FINANCIERE : Budget principal - Centre communal d'action sociale - Participation 2025
(n° VVD20251211-07)
A l’unanimité des votants
8. ALIMENTATION : Défi Alimentation – Convention 2026 avec Graine Centre Val-de-Loire
(n° VVD20251211-08)
A l’unanimité des votants
9. COMMERCE : Droit de préemption sur les fonds de commerce
(n° VVD20251211-09) A l’unanimité des votants 10. INTERCOMMUNALITE : Convention de mutualisation de l'administration territoriale unique (ATU) entre la communauté d'agglomération Territoires vendômois, la commune de Vendôme, le Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) de Territoires vendômois et le Centre communal d'action sociale (CCAS) de Vendôme - Avenant n° 3
(n° VVD20251211-10)
A l’unanimité des votants
11. RESSOURCES HUMAINES : Tableau des emplois permanents 2025 - Modification
(n° VVD20251211-11)
A l’unanimité des votants
12. RESSOURCES HUMAINES : Tableau des emplois permanents - Année 2026
(n° VVD20251211-12)
A l’unanimité des votants
13. RESSOURCES HUMAINES : Recrutement des contractuels de droit public - Année 2026
(n° VVD20251211-13)
A l’unanimité des votants
14. RESSOURCES HUMAINES : Restauration collective du personnel - Convention avec le Centre hospitalier Vendôme-Montoire
(n° VVD20251211-14)
A l’unanimité des votants
15. STRATEGIE FINANCIERE : GRANDS PROJETS : Quartier Gare - Approbation du programme et demande de DETR/DSIL et autres subventions pour le dévoiement des réseaux d'eaux pluviales sur le site ex-FMB
(n° VVD20251211-15)
A l’unanimité des votants
16. STRATEGIE FINANCIERE / VOIRIE : Approbation du programme et demande de financement pour la sécurisation de la route du Bois-la- Barbe et du carrefour avec la rue Louis Armand
(n° VVD20251211-16)
A l’unanimité des votants
17. STRATEGIE FINANCIERE / BATIMENTS : Approbation du programme et demande de financement pour la réhabilitation intérieure des bâtiments du Centre communal d'action sociale (CCAS) de Vendôme et du Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) de Territoires vendômois
(n° VVD20251211-17)
A l’unanimité des votants 3/3
Objet de la délibération Résultat du vote
18. STRATEGIE FINANCIERE / BATIMENTS : Approbation du programme et demande de financement pour la rénovation énergétique des bâtiments du Centre communal d'action sociale (CCAS) de Vendôme et du Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) de Territoires vendômois
(n° VVD20251211-18)
A l’unanimité des votants
19. STRATEGIE FINANCIERE / COMMUNICATION : Approbation du programme et demande de financement pour le déploiement de dispositifs d'orientation piétonne de type Le gouvernail
(n° VVD20251211-19)
A l’unanimité des votes exprimés
Alexandre BOITEL, Sabine
GREULICH, Marlène GERARD, Pierre
FOURNET-FAYARD s’abstenant
20. STRATEGIE FINANCIERE : Aménagement du Guichet unique des Rottes – Fonds de concours
(n° VVD20251211-20)
A l’unanimité des votants
21. TRANSFORMATION NUMERIQUE : Très Haut Débit Vendôme - Convention d'immeuble entre la commune de Vendôme et XPFIBRE pour le raccordement à la fibre optique des bâtiments A, B et C du Pôle chartrain à destination des associations au 140 faubourg chartrain
(n° VVD20251211-21)
A l’unanimité des votants
22. URBANISME : Dénomination de la voie longeant les logements de fonction des pompiers
(n° VVD20251211-22)
A l’unanimité des votants
23. VIE ASSOCIATIVE : Attribution des subventions aux associations pour l'année 2026 et convention entre la Ville et l'Harmonie municipale de Vendôme
(n° VVD20251211-23)
A la majorité des votants avec 25 voix
pour et 7 voix contre (Christophe
CHAPUIS, Caroline BESNARD,
Alexandre BOITEL, Patrick CALLU,
Sabine GREULICH, Marlène
GERARD, Pierre FOURNET-
FAYARD), ADOPTE la délibération
présentée pour la subvention de
20 000 euros à l’association Rallye
Cœur de France
A l’unanimité des votants, ADOPTE la
délibération pour l’attribution des
subventions aux autres associations
pour l’année 2025
A l’unanimité des votants, ADOPTE la
délibération pour la subvention de
24 000 euros à l’Harmonie municipale,
approuve la convention ci jointe et
autorise le maire à signer tout
document ou acte nécessaire à la
mise en œuvre de la présente
délibération
24. VIE SCOLAIRE : Attribution des participations financières pour l'organisation des sorties scolaires avec nuitées des écoles de Vendôme - Année scolaire 2025/2026
(n° VVD20251211-24)
A l’unanimité des votants
25. VIE SCOLAIRE : Réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficultés (RASED) - Renouvellement de la convention
(n° VVD20251211-25)
A l’unanimité des votants
Fin de la séance à 21h10.