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Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Vendôme.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 04 04 liste des deliberations)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
2024 04 04_liste des délibérations
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CONSEIL MUNICIPAL
jeudi 4 avril 2024 à 19h00
Aile Saint-Jacques – Salle de réunions
Parc Ronsard – Rue Poterie à Vendôme
Liste des délibérations examinées
Destinataires : Transmission aux conseillers municipaux Publication sur le site internet www.vendome.eu le 11 avril 2024
Secrétaire de séance : Simon HOUDEBERT
Présents :
Laurent BRILLARD
Benoît GARDRAT
Michèle CORVAISIER
Philippe CHAMBRIER
Béatrice ARRUGA
Simon HOUDEBERT
Tural KESKINER (présent de la délibération n° 1 à la
délibération n° 21
donne procuration à Michèle CORVAISIER de la
délibération n° 22 à la délibération n° 24)
Minthy MABIALA-BOUSSI
Jimmy MARCILLY
Alia HAMMOUDI
Yolande MORALI
Clara DODIN
Nicolas HASLÉ
Sylvie BONNET (donne procuration à Alia HAMMOUDI
de la délibération n° 1 à la délibération n° 3
présente de la délibération n° 4 à la délibération n°24)
Muriel REGNARD
Nathalie MARTELLIERE
Maryline AUBERT-NEILZ
Guillaume MEZAN DE MALARTIC (donne procuration à
Philippe CHAMBRIER de la délibération n°1 à la
délibération n° 6
présent de la délibération n° 7 à la délibération n° 24)
Françoise THILLIER
Stéphane BRUN
Christophe CHAPUIS
Caroline BESNARD (donne procuration à Patrick
CALLU de la délibération n° 1 à la délibération n° 6
présente de la délibération n° 7 à la délibération n°24)
Alexandre BOITEL
Patrick CALLU
Annie GUELLIER
Marlène GERARD
Pierre FOURNET-FAYARD
Absent :
Thierry FOURMONT
Absents ayant donné procuration :
Agnès MACGILLIVRAY donne procuration à Minthy MABIALA-BOUSSI Floriane BERTIN-DECROOCQ donne procuration à Laurent BRILLARD Marwane CHABBI donne procuration à Jimmy MARCILLY
Sam BA donne procuration à Simon HOUDEBERT
Reyhan DOGAN donne procuration à Benoît GARDRAT
Objet de la délibération Résultat du vote
1. ASSEMBLEES : Conseil municipal - Actualisation au 23 février 2024 (n° VVD20240404-01) A l’unanimité des votants
2. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Désignation du secrétaire de séance (n° VVD20240404-02) A l’unanimité des votants
3. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Procès-verbal des séances des jeudi 8 février et lundi 19 février 2024 - Approbation
(n° VVD20240404-03)
A l’unanimité des votants
4. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Communication des décisions du maire (n° VVD20240404-04)
A l’unanimité des votants
Prend acte
5. ASSEMBLEES : Représentations - Commissions thématiques - Désignation (n° VVD20240404-05) A l’unanimité des votants 2024 04 04_liste des délibérations
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Objet de la délibération Résultat du vote
6. ADAPTATION DES SERVICES PUBLICS LOCAUX : Guichet unique des Rottes - Approbation du programme de consultation et de l'enveloppe prévisionnelle des travaux
(n° VVD20240404-06)
A l’unanimité des votants
7. AFFAIRES ADMINISTRATIVES : Compétence funéraire - Création d'un crématorium et choix du mode de gestion
(n° VVD20240404-07)
A l’unanimité des votants
8. COMMANDE PUBLIQUE : Convention de groupement de commande entre la communauté d'agglomération Territoires vendômois, la commune de Vendôme et la Régie du Pôle nautique de Territoires vendômois (RPN) pour la passation d'un accord-cadre de de prestations de blanchisserie, collecte et livraison de linge, articles textiles
(n° VVD20240404-08)
A l’unanimité des votants
9. COMMANDE PUBLIQUE : Convention de groupement de commande entre la communauté d'agglomération Territoires vendômois, la commune de Vendôme, le Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) de Territoires vendômois, le Centre communal d'action sociale (CCAS) de Vendôme et la Régie du Pôle nautique de Territoires vendômois (RPN) pour la passation des accords-cadres de fourniture de carburant (hors GPL) pour le parc de véhicules et d'engins par cartes accréditives
(n° VVD20240404-09)
A l’unanimité des votants
10. COMMANDE PUBLIQUE : Convention de groupement de commande entre la communauté d'agglomération Territoires vendômois, la commune de Vendôme, le Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) de Territoires vendômois, le Centre communal d'action sociale (CCAS) de Vendôme, la Régie du Pôle nautique de Territoires vendômois (RPN), le Syndicat mixte du SCoT des territoires du grand vendômois (SCOT) et le Programme de réussite éducative des Rottes (PRE) pour le renouvellement des marchés publics d'assurances
(n° VVD20240404-10)
A l’unanimité des votants
11. ENVIRONNEMENT : Parc automobile - Cession d'un véhicule
(n° VVD20240404-11) A l’unanimité des votants
12. ENVIRONNEMENT : Convention de prestation entre la ville et le Syndicat mixte de collecte, de traitement et de valorisation des déchets ménagers du Vendômois (Val Dem) pour l'apport de déchets au centre de transfert et en déchetterie pour l'année 2024
(n° VVD20240404-12)
A l’unanimité des votants
13. FONCIER : Déclassement de l'îlot Jean Jaurès
(n° VVD20240404-13)
A la majorité des votants
(Christophe Chapuis
s’abstenant et
Patrick Callu votant
contre)
14. FONCIER : Avenant n° 2 à la convention de transfert des locaux du musée de Vendôme
(n° VVD20240404-14)
A l’unanimité des votants
15. FONCIER : Acquisition d'un terrain 15 rue d'Azé auprès des Consorts Biju-Duval
(n° VVD20240404-15)
A l’unanimité des votants
16. POLICE MUNICIPALE : Avenant n° 1 à la convention du 11 avril 2023 relative au partenariat avec la société protectrice des animaux (SPA) pour la stérilisation des populations félines errantes - Année 2024
(n° VVD20240404-16)
A l’unanimité des votants
17. POLITIQUE DE LA VILLE : Contrat de ville 2024-2030 Engagement quartier 2030
(n° VVD20240404-17)
A l’unanimité des votants 2024 04 04_liste des délibérations
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Objet de la délibération Résultat du vote
18. POLITIQUE DE LA VILLE : Programme d'actions 2024 du Contrat de ville – Cofinancement des actions 2024 dans le domaine de la citoyenneté, du lien social et de l'éco-citoyenneté
(n° VVD20240404-18)
A l’unanimité des votants
19. RESSOURCES HUMAINES : Tableau des emplois permanents 2024 - Modification
(n° VVD20240404-19)
A l’unanimité des votants
20. RESSOURCES HUMAINES : Ratios d'avancement de grade
(n° VVD20240404-20) A l’unanimité des votants
21. RESSOURCES HUMAINES : Remboursement des frais de mission (n° VVD20240404-21) A l’unanimité des votants
22. SPORT : Subventions de fonctionnement aux associations de l'USV – Solde de la subvention 2024
(n° VVD20240404-22)
A l’unanimité des votants
23. URBANISME : Dispositif d'accompagnement à la requalification des façades – Extension du périmètre d'intervention
(n° VVD20240404-23)
A l’unanimité des votants
24. VOIRIE : Convention avec la commune d'Areines portant sur la maintenance, l'entretien et les consommations électriques des lanternes d'éclairage public implantées sur la RD 917, entre la rue de la Vallée du Loir sur la commune d'Areines, et le chemin rural n° 30 de l'Hermitage, sur la commune de Vendôme
(n° VVD20240404-24)
A l’unanimité des votants
Fin de la séance à 20h30.