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Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Vendôme.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2025 06 26 liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse, Justice et droit,
2025 06 26_liste des délibérations
1/3
CONSEIL MUNICIPAL
jeudi 26 juin 2025 à 19h00
Aile Saint-Jacques – Salle de réunions
Parc Ronsard – Rue Poterie à Vendôme
Liste des délibérations examinées
Destinataires : Transmission aux conseillers municipaux Publication sur le site internet www.vendome.eu le 03/07/25
Secrétaire de séance : Minthy MABIALA-BOUSSI
Présents :
Laurent BRILLARD
Benoît GARDRAT
Michèle CORVAISIER
Philippe CHAMBRIER
Béatrice ARRUGA
Simon HOUDEBERT
Agnès MACGILLIVRAY
Tural KESKINER
Minthy MABIALA-BOUSSI
Jimmy MARCILLY
Alia HAMMOUDI
Yolande MORALI
Nicolas HASLÉ
Sam BA (absent de la délibération n° 1 à la
délibération n° 6 et présent de la délibération n° 7 à la
délibération n° 37)
Muriel REGNARD
Nathalie MARTELLIERE
Maryline AUBERT-NEILZ
Françoise THILLIER
Stéphane BRUN
Christophe CHAPUIS
Patrick CALLU
Sabine GREULICH
Marlène GERARD
Pierre FOURNET-FAYARD
Absents :
Marwane CHABBI
Thierry FOURMONT
Absents ayant donné procuration :
Floriane BERTIN-DECROOCQ donne procuration à Jimmy MARCILLY Clara DODIN donne procuration à Philippe CHAMBRIER
Sylvie BONNET donne procuration à Alia HAMMOUDI
Reyhan DOGAN donne procuration à Simon HOUDEBERT
Guillaume MEZAN DE MALARTIC donne procuration à Michèle CORVAISIER Caroline BESNARD donne procuration à Patrick CALLU
Alexandre BOITEL donne procuration à Sabine GREULICH
Objet de la délibération Résultat du vote
1. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Désignation du secrétaire de séance (n° VVD20250626-01) A l’unanimité des votants 2. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Procès-verbal de la séance du jeudi 3 avril 2025 - Approbation
(n° VVD20250626-02)
A l’unanimité des votants
3. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Communication des décisions du maire (n° VVD20250626-03) Prend acte 4. ASSEMBLEES : Adhésion de la ville de Vendôme au réseau des Villes et Villages des « Justes parmi les Nations » de France – Parcours de Mémoire (n° VVD20250626-04)
A l’unanimité des votants
5. STRATEGIE FINANCIERE : Compte de gestion 2024 - Approbation (n° VVD20250626-05) A l’unanimité des votants
6. STRATEGIE FINANCIERE : Approbation Compte financier unique (CFU) 2024 - Budget régie du Programme de réussite éducative (PRE)
(n° VVD20250626-06)
A l’unanimité des votants
(Laurent BRILLARD ne
prenant pas part au vote,
ayant quitté la salle au
moment du vote)2025 06 26_liste des délibérations
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Objet de la délibération Résultat du vote
7. STRATEGIE FINANCIERE : Vote du compte administratif 2024 - Budget Ville (n° VVD20250626-07)
A la majorité des votants
(Laurent BRILLARD ne
prenant pas part au vote,
ayant quitté la salle au
moment du vote, Christophe
CHAPUIS, Caroline
BESNARD, Patrick CALLU,
Sabine GREULICH, Marlène
GERARD, Pierre FOURNET-
FAYARD s’abstenant,
et Alexandre BOITEL votant
contre
8. STRATEGIE FINANCIERE : Reprise et affectation de résultat 2024 sur budget 2025
(n° VVD20250626-08)
A l’unanimité des votes
exprimés
(Marlène GÉRARD et Pierre
FOURNET-FAYARD
s’abstenant)
9. STRATEGIE FINANCIERE : Affectation de résultat 2024 de la régie du Programme de réussite éducative (PRE) sur budget ville 2025
(n° VVD20250626-09)
A l’unanimité des votants
10. STRATEGIE FINANCIERE : Vote du budget supplémentaire 2025 - Budget Ville
(n° VVD20250626-10)
A la majorité des votants
(Christophe CHAPUIS,
Caroline BESNARD, Patrick
CALLU, Sabine GREULICH,
Marlène GERARD, Pierre
FOURNET-FAYARD
s’abstenant,
et Alexandre BOITEL votant
contre)
11. STRATEGIE FINANCIERE : Actualisation 2025 des autorisations de programmes (AP) / crédits de paiement (CP)
(n° VVD20250626-11)
A l’unanimité des votants
12. STRATEGIE FINANCIERE : Admissions en non-valeur et pertes sur créances éteintes
(n° VVD20250626-12)
A l’unanimité des votants
13. STRATEGIE FINANCIERE : Mise à jour de la politique d'amortissement (n° VVD20250626-13) A l’unanimité des votants 14. STRATEGIE FINANCIERE : Convention d'engagement partenarial entre la ville de Vendôme et la Direction départementale des finances publiques de Loir- et-Cher (DDFIP)
(n° VVD20250626-14)
A l’unanimité des votants
15. COMMANDE PUBLIQUE : Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction d'un Centre polyvalent d'activités à Vendôme - Avenant n° 1 au marché n° VV- 23-004
(n° VVD20250626-15)
A l’unanimité des votants
16. ENFANCE / JEUNESSE : Convention de délégation technique de l'organisation d'un chantier citoyen avec Territoires vendômois
(n° VVD20250626-16)
A l’unanimité des votants
17. ENVIRONNEMENT : Convention de prestation de service avec ValDem pour la collecte et la valorisation des déchets – Année 2024
(n° VVD20250626-17)
A l’unanimité des votants
18. ENVIRONNEMENT : Convention de prestation entre la ville et ValDem pour l'apport des déchets au centre de transfert et en déchetterie pour 2025 (n° VVD20250626-18)
A l’unanimité des votants
19. FONCIER : Cession d'une parcelle faubourg Saint-Bienheuré
(n° VVD20250626-19) A l’unanimité des votants2025 06 26_liste des délibérations
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Objet de la délibération Résultat du vote
20. FONCIER : Acquisition d'un terrain 773 rue des Champlés
(n° VVD20250626-20)
A l’unanimité des votants
(Nathalie MARTELLIÈRE ne
prenant pas part au vote)
21. FONCIER : Acquisition d'un terrain rue des Terrières
(n° VVD20250626-21) A l’unanimité des votants 22. FONCIER : Bilan des cessions et acquisitions 2024
(n° VVD20250626-22) Prend acte 23. GRANDS PROJETS : Faubourg Chartrain - Dispositif d'indemnisation amiable en faveur de l'EURL Parenthèse (enseigne Capucine)
(n° VVD20250626-23)
A l’unanimité des votants
24. GRANDS PROJETS : Faubourg Chartrain – Dispositif d'indemnisation amiable en faveur de la SARL Chamarel (enseigne Dolly)
(n° VVD20250626-24)
A l’unanimité des votants
25. GRANDS PROJETS : Faubourg Chartrain – Dispositif d'indemnisation amiable en faveur de l'entreprise individuelle Serge Nicolas (enseigne Déclic Soleil Vapo Déclic)
(n° VVD20250626-25)
A l’unanimité des votants
26. GRANDS PROJETS : Quartier Gare – Déclaration d'infructuosité de l'appel à projets
(n° VVD20250626-26)
A l’unanimité des votants
27. PATRIMOINE : Restauration de la porte d'eau – Projet de collecte par la Fondation du patrimoine
(n° VVD20250626-27)
A l’unanimité des votants
28. PATRIMOINE : Subvention d'équipement à l'association Château de Vendôme
(n° VVD20250626-28)
A l’unanimité des votants
29. POLICE MUNICIPALE : Taxe locale sur la publicité extérieure - Année 2026 (n° VVD20250626-29) A l’unanimité des votants 30. POLITIQUE DE LA VILLE : Programme d'actions 2025 du Contrat de ville – Cofinancement des actions 2025 dans le domaine de la réussite éducative, de la citoyenneté, du lien social et de l'écocitoyenneté
(n° VVD20250626-30)
A l’unanimité des votants
31. RESSOURCES HUMAINES : Tableau des emplois permanents 2025 - Modification
(n° VVD20250626-31)
A l’unanimité des votants
32. RESSOURCES HUMAINES : Mise à disposition individuelle
(n° VVD20250626-32) A l’unanimité des votants 33. RESSOURCES HUMAINES : Restauration collective du personnel - Convention avec Habitat jeunes Ô Cœur de Vendôme
(n° VVD20250626-33)
A l’unanimité des votants
34. TARIFS : Cohésion sociale - Centre social de Vendôme - Tarifs des activités pour la période 2025-2026
(n° VVD20250626-34)
A l’unanimité des votants
35. TRANSFORMATION NUMERIQUE : Très Haut Débit Vendôme - Convention d'immeuble entre la commune de Vendôme et XP FIBRE pour le raccordement à la fibre optique des établissements du Centre communal d'action sociale (CCAS)
(n° VVD20250626-35)
A l’unanimité des votants
36. URBANISME : Dénomination de la voie longeant le cimetière du Clos pour l'accès au futur crématorium
(n° VVD20250626-36)
A l’unanimité des votants
37. URBANISME : Dispositif d'accompagnement à la requalification des façades - Attribution d'aides financières
(n° VVD20250626-37)
A l’unanimité des votants
Fin de la séance à 21h35.