Déliberation - CM 2025 06 26 liste des deliberations 1

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CONSEIL MUNICIPAL

jeudi 26 juin 2025 à 19h00

Aile Saint-Jacques – Salle de réunions

Parc Ronsard – Rue Poterie à Vendôme

Liste des délibérations examinées

Destinataires : Transmission aux conseillers municipaux Publication sur le site internet www.vendome.eu le 03/07/25

Secrétaire de séance : Minthy MABIALA-BOUSSI

Présents :

Laurent BRILLARD

Benoît GARDRAT

Michèle CORVAISIER

Philippe CHAMBRIER

Béatrice ARRUGA

Simon HOUDEBERT

Agnès MACGILLIVRAY

Tural KESKINER

Minthy MABIALA-BOUSSI

Jimmy MARCILLY

Alia HAMMOUDI

Yolande MORALI

Nicolas HASLÉ

Sam BA (absent de la délibération n° 1 à la

délibération n° 6 et présent de la délibération n° 7 à la

délibération n° 37)

Muriel REGNARD

Nathalie MARTELLIERE

Maryline AUBERT-NEILZ

Françoise THILLIER

Stéphane BRUN

Christophe CHAPUIS

Patrick CALLU

Sabine GREULICH

Marlène GERARD

Pierre FOURNET-FAYARD

Absents :

Marwane CHABBI

Thierry FOURMONT

Absents ayant donné procuration :

Floriane BERTIN-DECROOCQ donne procuration à Jimmy MARCILLY Clara DODIN donne procuration à Philippe CHAMBRIER

Sylvie BONNET donne procuration à Alia HAMMOUDI

Reyhan DOGAN donne procuration à Simon HOUDEBERT

Guillaume MEZAN DE MALARTIC donne procuration à Michèle CORVAISIER Caroline BESNARD donne procuration à Patrick CALLU

Alexandre BOITEL donne procuration à Sabine GREULICH

Objet de la délibération Résultat du vote

1. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Désignation du secrétaire de séance (n° VVD20250626-01) A l’unanimité des votants 2. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Procès-verbal de la séance du jeudi 3 avril 2025 - Approbation

(n° VVD20250626-02)

A l’unanimité des votants

3. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Communication des décisions du maire (n° VVD20250626-03) Prend acte 4. ASSEMBLEES : Adhésion de la ville de Vendôme au réseau des Villes et Villages des « Justes parmi les Nations » de France – Parcours de Mémoire (n° VVD20250626-04)

A l’unanimité des votants

5. STRATEGIE FINANCIERE : Compte de gestion 2024 - Approbation (n° VVD20250626-05) A l’unanimité des votants

6. STRATEGIE FINANCIERE : Approbation Compte financier unique (CFU) 2024 - Budget régie du Programme de réussite éducative (PRE)

(n° VVD20250626-06)

A l’unanimité des votants

(Laurent BRILLARD ne

prenant pas part au vote,

ayant quitté la salle au

moment du vote)2025 06 26_liste des délibérations

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Objet de la délibération Résultat du vote

7. STRATEGIE FINANCIERE : Vote du compte administratif 2024 - Budget Ville (n° VVD20250626-07)

A la majorité des votants

(Laurent BRILLARD ne

prenant pas part au vote,

ayant quitté la salle au

moment du vote, Christophe

CHAPUIS, Caroline

BESNARD, Patrick CALLU,

Sabine GREULICH, Marlène

GERARD, Pierre FOURNET-

FAYARD s’abstenant,

et Alexandre BOITEL votant

contre

8. STRATEGIE FINANCIERE : Reprise et affectation de résultat 2024 sur budget 2025

(n° VVD20250626-08)

A l’unanimité des votes

exprimés

(Marlène GÉRARD et Pierre

FOURNET-FAYARD

s’abstenant)

9. STRATEGIE FINANCIERE : Affectation de résultat 2024 de la régie du Programme de réussite éducative (PRE) sur budget ville 2025

(n° VVD20250626-09)

A l’unanimité des votants

10. STRATEGIE FINANCIERE : Vote du budget supplémentaire 2025 - Budget Ville

(n° VVD20250626-10)

A la majorité des votants

(Christophe CHAPUIS,

Caroline BESNARD, Patrick

CALLU, Sabine GREULICH,

Marlène GERARD, Pierre

FOURNET-FAYARD

s’abstenant,

et Alexandre BOITEL votant

contre)

11. STRATEGIE FINANCIERE : Actualisation 2025 des autorisations de programmes (AP) / crédits de paiement (CP)

(n° VVD20250626-11)

A l’unanimité des votants

12. STRATEGIE FINANCIERE : Admissions en non-valeur et pertes sur créances éteintes

(n° VVD20250626-12)

A l’unanimité des votants

13. STRATEGIE FINANCIERE : Mise à jour de la politique d'amortissement (n° VVD20250626-13) A l’unanimité des votants 14. STRATEGIE FINANCIERE : Convention d'engagement partenarial entre la ville de Vendôme et la Direction départementale des finances publiques de Loir- et-Cher (DDFIP)

(n° VVD20250626-14)

A l’unanimité des votants

15. COMMANDE PUBLIQUE : Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction d'un Centre polyvalent d'activités à Vendôme - Avenant n° 1 au marché n° VV- 23-004

(n° VVD20250626-15)

A l’unanimité des votants

16. ENFANCE / JEUNESSE : Convention de délégation technique de l'organisation d'un chantier citoyen avec Territoires vendômois

(n° VVD20250626-16)

A l’unanimité des votants

17. ENVIRONNEMENT : Convention de prestation de service avec ValDem pour la collecte et la valorisation des déchets – Année 2024

(n° VVD20250626-17)

A l’unanimité des votants

18. ENVIRONNEMENT : Convention de prestation entre la ville et ValDem pour l'apport des déchets au centre de transfert et en déchetterie pour 2025 (n° VVD20250626-18)

A l’unanimité des votants

19. FONCIER : Cession d'une parcelle faubourg Saint-Bienheuré

(n° VVD20250626-19) A l’unanimité des votants2025 06 26_liste des délibérations

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Objet de la délibération Résultat du vote

20. FONCIER : Acquisition d'un terrain 773 rue des Champlés

(n° VVD20250626-20)

A l’unanimité des votants

(Nathalie MARTELLIÈRE ne

prenant pas part au vote)

21. FONCIER : Acquisition d'un terrain rue des Terrières

(n° VVD20250626-21) A l’unanimité des votants 22. FONCIER : Bilan des cessions et acquisitions 2024

(n° VVD20250626-22) Prend acte 23. GRANDS PROJETS : Faubourg Chartrain - Dispositif d'indemnisation amiable en faveur de l'EURL Parenthèse (enseigne Capucine)

(n° VVD20250626-23)

A l’unanimité des votants

24. GRANDS PROJETS : Faubourg Chartrain – Dispositif d'indemnisation amiable en faveur de la SARL Chamarel (enseigne Dolly)

(n° VVD20250626-24)

A l’unanimité des votants

25. GRANDS PROJETS : Faubourg Chartrain – Dispositif d'indemnisation amiable en faveur de l'entreprise individuelle Serge Nicolas (enseigne Déclic Soleil Vapo Déclic)

(n° VVD20250626-25)

A l’unanimité des votants

26. GRANDS PROJETS : Quartier Gare – Déclaration d'infructuosité de l'appel à projets

(n° VVD20250626-26)

A l’unanimité des votants

27. PATRIMOINE : Restauration de la porte d'eau – Projet de collecte par la Fondation du patrimoine

(n° VVD20250626-27)

A l’unanimité des votants

28. PATRIMOINE : Subvention d'équipement à l'association Château de Vendôme

(n° VVD20250626-28)

A l’unanimité des votants

29. POLICE MUNICIPALE : Taxe locale sur la publicité extérieure - Année 2026 (n° VVD20250626-29) A l’unanimité des votants 30. POLITIQUE DE LA VILLE : Programme d'actions 2025 du Contrat de ville – Cofinancement des actions 2025 dans le domaine de la réussite éducative, de la citoyenneté, du lien social et de l'écocitoyenneté

(n° VVD20250626-30)

A l’unanimité des votants

31. RESSOURCES HUMAINES : Tableau des emplois permanents 2025 - Modification

(n° VVD20250626-31)

A l’unanimité des votants

32. RESSOURCES HUMAINES : Mise à disposition individuelle

(n° VVD20250626-32) A l’unanimité des votants 33. RESSOURCES HUMAINES : Restauration collective du personnel - Convention avec Habitat jeunes Ô Cœur de Vendôme

(n° VVD20250626-33)

A l’unanimité des votants

34. TARIFS : Cohésion sociale - Centre social de Vendôme - Tarifs des activités pour la période 2025-2026

(n° VVD20250626-34)

A l’unanimité des votants

35. TRANSFORMATION NUMERIQUE : Très Haut Débit Vendôme - Convention d'immeuble entre la commune de Vendôme et XP FIBRE pour le raccordement à la fibre optique des établissements du Centre communal d'action sociale (CCAS)

(n° VVD20250626-35)

A l’unanimité des votants

36. URBANISME : Dénomination de la voie longeant le cimetière du Clos pour l'accès au futur crématorium

(n° VVD20250626-36)

A l’unanimité des votants

37. URBANISME : Dispositif d'accompagnement à la requalification des façades - Attribution d'aides financières

(n° VVD20250626-37)

A l’unanimité des votants

Fin de la séance à 21h35.