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Déliberation - Liste des deliberations du CM du 29012024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lucinges.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 29012024)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
FA
LU
C|
N
G
ES
Publié
sur
le site
internet
de
la
Lytg
CONSEIL
MUNICIPAL
commune
le:
06/02/2271
Séance
du
29
janvier
2024
à
19h30
Luc SOULAT,
Qualité et auteur de l'acte :
ae
de Luchngss
ï
Présents
:JL.
SOULAT,
L.
BAUD,
À.
BAZIN,
JY.
BEUCHER,
C.
BURKI,
P.
CHARRIERE,
A.
CHICHER,
M.
CIAMPORCERO-BEAUQUIS,
Y.
DIEULESAINT,
P.
GERBAZ,
E.
JOVILLAIN,
JP
LEMMO,
S.
MARTY,
I.
MAUGET,
V.
MOUCHET,
M.
SARTON,
D.
SIMONEAU.
Absents
:À.
FAVRAT
pouvoir
P.
GERBAZ,
C.
MASCAGNI
pouvoir
D.
SIMONEAU
Secrétaire
de
séance
:Monsieur
Jean-Vves
BEUCHER
est
élu
secrétaire
de
séance
LISTE
DES
DELIBERATIONS
N°
Objet
de
la
délibération
Vote
Observations
20240101 | Annemasse
Agglo
: adoption
des
tarifs
2024
du
réseau
Intermède
APpprouvé
20240102 |
Participation
à l’action
« Elu
rural
relais
de
l’Egalité
»
et désignation
de
deux
élus
relais
au
sein
du
conseil
municipal
Approuvé
20240103 |
Groupe
scolaire
— travaux
de rénovation
et extension
du groupe
scolaire :
validation
du
devis
en plus-value
lot 06-
Approuvé
Carrelage/chape
20240104 | Election
des
membres
à la commission
concession
Approuvé
20240105 |
Foncier
: acquisition
parcelle
A262
— Lieu-dit
les Ouaillouds
— Succession
L. Michon
Approuvé
20240106 |
Foncier
: acquisition
parcelle
C391
— Lieu-dit
Clos
du Moulin
— P. Delucinge
APpProuvé
20240107 | Définition
des
zones
d’accélération
pour
le développement
des
énergies
renouvelables
— Adoption
de la cartographie
Approuvé
communale
20240108 |
Annemasse
Agglo
: rapport
de
la chambre
régionale
des
comptes
— audit
de
performance
sur
la mise
en
œuvre
des
mesures | Approuvé
d’accompagnement
du
Léman
Express
Fait
à Lucinges,
Le
Maire,
Le
5 février
2024
Jean-Luc
SOUL
Le
texte
intégral
de ces
délibérations
est
consultable
en
mairie
dans
les
registres
de
la
commune.
Les
procès-verbaux
du
conseil
municipal
sont
également
consultables
en
mairie
et
sur
le
site
internet
de
la
commune,
une
semaine
après
leur
approbation
au
cours
de
la
séance
du
conseil
municipal
suivant.