Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations soumises au conseil munici
Déliberation - delib 10 avril 2025
Déliberation - 13 avril deliberation conseil municipal
Déliberation - 10deliberations conseil municipal du 10 avril 2024
Déliberation - 2606liste des deliberations soumises au conseil mu
Procès Verbal - 1004proces verbal du conseil municipal du 10 avril
Déliberation - 13avril 2023liste des deliberations du conseil mun
Déliberation - 207liste des deliberations soumises au conseil mun
Déliberation - 21 03liste des deliberations soumises au conseil m
Déliberation - 25 02 25liste des deliberations soumises au consei
Déliberation - 1004liste de deliberations soumises au conseil municipal du 10 avril 2025 2
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Livinhac-le-Haut.
Lien du pdf (Déliberation - 1004liste de deliberations soumises au conseil municipal du 10 avril 2025 2)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Institutions publiques,
MAIRIE – Place du 14 Juin – 12300 LIVINHAC LE HAUT Tél : 05 65 63 33 84 Fax : 05 65 63 31 39
Email : mairie.livinhac-le-haut@wanadoo.fr
Liste des délibérations soumises au Conseil Municipal
du 10 avril 2025
L’an deux-mille-vingt-cinq, le 10 avril à 18 H 15, le Conseil Municipal de la Commune de LIVINHAC-LE-HAUT, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur JOFFRE Roland, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
14 Présents : CABEZON Christine, GREMAUX Pierre, JOFFRE Roland, JUPIN Jean-Michel, PUECH Céline, REMES Laurent, ROLS Jean-Michel, ROY Benjamin, RUBIRA Elisabeth, SOARES Rose-Marie, SOUBIROUX Vincent, VIGUIE Dominique, VILLIEZ Eric, WENZEK Laurence
1 Excusée : ALVERNHE Sonia (donne pouvoir à RUBIRA Elisabeth)
Secrétaire de séance : Mme WENZEK Laurence
Date de convocation : 02 avril 2025 Date d’affichage : 02 avril 2025
N° Délibération OBJET Décision du Conseil
07-2025 Vote du Compte Financier Unique 2024 Budget Communal Approuvée
08-2025 Affectation du résultat 2024 Budget Communal Approuvée
09-2025 Vote des taux d’imposition 2025 Approuvée
10-2025 Vote du budget primitif 2025 Budget Communal Approuvée
11-2025 Vote du Compte Financier Unique 2024 Lotissement La Ramondie Approuvée
12-2025 Affectation du résultat 2024 Lotissement La Ramondie Approuvée
13-2025 Vote du budget primitif 2025 Lotissement La Ramondie Approuvée
14-2025 Lutte contre la prolifération des pigeons dans les combles des maisons Approuvée
15-2025
Arts vivants en bibliothèques 2025 : Convention avec le Conseil
Départemental
Approuvée
16-2025
Demande d’un fonds de concours à Decazeville Communauté pour
l’aménagement de la Mairie
Approuvée
17-2025
Désaffectation et aliénation d’une partie du chemin rural de Saulières au
profit de Madame SIMONET Michèle
Approuvée