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Déliberation - Liste deliberations CM du 13 02 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Agnan-en-Vercors.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM du 13 02 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Économie et finances,
COMMUNE
DE
SAINT-AGNAN-EN-VERCORS
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
jeudi
13
février
2025
à 18h30
LISTE
DES
DÉLIBERATIONS
EXAMINÉES
EN
SÉANCE
Conseillers
en
exercice
: 10
Conseillers
présents
: 8
Conseillers
votants
: 9
Présidence
: ARMAND
Jacques
Conseillers
municipaux
: ARMAND
Jacques
-
PESENTI
Florence
-
BRUNET
Pascal
-
BOUVAT
Jean-François
- EYMARD
Cyrille
(absent
excusé
pouvoir
à
BRUNET
Pascal}
- LEONOFF
Laurent
-
AUDEMARD
Michael
- POINT
Marie-Claire
- COTTIN
Christine
—
ROCHE
Daniel
{absent
non
excusé). Secrétaire
de
séance
: LEONOFF
Laurent
Autre
personne
présente
: GOUMARRE
Sandrine
(secrétaire
de
mairie)
Délibérations
prises
N°
Objet
Autorisation
au
Maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
3-1
dépenses
d'investissement
2025
(dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l’exercice
précédent)
12
Travaux
de
création
d'un
séparatif
eaux
usées
—
eaux
pluviales
RD
518
en
agglomération
- Plan
de
financement
définitif
13
Astreintes
hivernales
{annule
et
remplace
la
délibération
du
18/02/2022)
14
Convention
de
partenariat
avec
l'accueil
de
loisirs
«
Les
Marmottons
»
- Mercredis
périscolaires
2025
15
Rapprochement
Pédagogique
Intercommunal
Communes
de
St
Agnan
en
Vercors
et
La
Chapelle
en
Vercors
1.6
Chemin
de
La
Liberté
- Convention
avec
le
PNRV
pour
Pinstallation
d’une
plaque
signalétique
sur
le site
du
porche
de
La
Luire
17
Propriété
communale
dite
«
Ferme
des
Berts
»
-
Vente
des
bâtiments
et
conditions
d'acquisition
1-8
Etat
d’Assiette
des
coupes
en
forêt
communale
- Campagne
année
2025
Décisions
prises
Néant