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Déliberation - Liste deliberations CM du 30 10 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Agnan-en-Vercors.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM du 30 10 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Éducation,
COMMUNE
DE
SAINT-AGNAN-EN-VERCORS
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Lundi
30
octobre
2023
à
18h00
LISTE
DES
DÉLIBERATIONS
EXAMINÉES
EN
SÉANCE
Conseillers
en
exercice
:10
Conseillers
présents
: 8
Conseillers
votants
: 10
Présidence
: ARMAND
Jacques
Conseillers
municipaux
:
PESENTI
Florence
-
BRUNET
Pascal
-
BOUVAT
Jean-François
-
EYMARD
Cyrille
- LEONOFF
Laurent
(absent
pouvoir
à
EYMARD
Cyrille)
- AUDEMARD
Michael
- POINT
Marie
Claire
- COTTIN
Christine
—
ROCHE
Daniel
(absent
pouvoir
à COTTIN
Christine).
Secrétaire
de
séance
: AUDEMARD
Michael
Autre
personne
présente
: GOUMARRE
Sandrine
(secrétaire
de
mairie)
Délibérations
prises
N°
Objet
61
Approbation
redevance
d'accès
aux
pistes
nordiques
EPIC
Stations
de
la
Drôme
- Saison
2023/2024
6-2
Aménagement
de
la
forêt
communale
de
SAINT-AGNAN
EN
VERCORS
- Période
2023
- 2042
63
Projet
de
Rapprochement
Pédagogique
intercommunal
entre
St
Agnan
et
la Chapelle
en
Vrs
— Accord
de
principe
6-4
SPL
de
l’Aygue
— Apport
en
compte
courant
Rénovation
de
l’école
primaire
Rose
jarrand
65
Accord
de
principe
travaux
et demandes
de
subventions
6-6
Acceptation
remboursement
assurance
Groupama
-
Sinistre
cheminée
église
du
village
67
Convention
de
location
de
terrain
du
01-11-2023
au
31-05-2024
PODS
- Eieu-dit
«
Plaine
des
Jonquilles
»
6-8
Convention
«
Allocation
au
Retour
à
l'Emploi
- ARE
»
avec
le
CDG
26
6-9
Création
d’un
emploi
d'agent
recenseur
Travaux
de
création
d'un
séparatif
eaux
usées
-
eaux
pluviales
RD
6-10
518
en
agglomération
- Acceptation
du
plan
de
financement
et
du
lancement
des
travaux
Commande
groupée
d’arceaux
pour
le
stationnement
des
vélos
par
la
Communauté
de
Communes
du
Royans-Vercors
6-11 6-12
Autorisation
permanente
au
maire
à
ester
en
justice
Modalités
d'intervention
des
services
du
Département
de
la
6-13
Drôme
travaux
de
viabilité
hivernale
sur
le
domaine
public
communal
- Saison
2023-2024
6-14
Décision
modificative
n°
2-2023
Décisions
prises
*
Division
foncière
parcelle
La
Britière
Emprise
de
l’ancien
canal
: Refus
de
cession
de
l'emprise
du
canal
pour
intégration
à la parcelle
G
537.