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Procès Verbal - D202203001 app PV CM 24 02 2022 tamp
Document publié le Jeudi 31 mars 2022 par la commune d'Hennebont.
Lien du pdf (Procès Verbal - D202203001 app PV CM 24 02 2022 tamp)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DE LA COMMUNE D’HENNEBONT
_____
Séance Publique du 31 mars 2022
______
Objet de la délibération
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL DU 24
FEVRIER 2022
Le trente et un mars deux mille vingt-deux à 18 H 30, séance ordinaire du Conseil Municipal de la Commune d’HENNEBONT, légalement convoqué le vingt-quatre mars deux mille vingt-deux, réuni au lieu de ses séances, Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Madame Michèle DOLLÉ, Maire
Etaient présents :
Michèle DOLLÉ , Yves GUYOT , Nadia SOUFFOY , Pascal LE LIBOUX , Claudine CORPART , Valérie MAHÉ , Julian PONDAVEN , Lisenn LE CLOIREC , André HARTEREAU , Laure LE MARÉCHAL , Frédéric TOUSSAINT , Peggy CACLIN , Roselyne MALARDÉ , Philippe PERRONNO , Jacques KERZERHO , Anne-Laure LE DOUSSAL , Tiphaine SIRET , Gwendal HENRY , Yves DOUAY , Fabrice LEBRETON , Aurélia HENRIO , Pierre-Yves LE BOUDEC , Julien LE DOUSSAL , Christian LE BOULAIRE , Guillaume KERRIC , Alain HASCOËT .
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Joël TRÉCANT à Pascal LE LIBOUX , Marie-Françoise CÉREZ à Anne-Laure LE DOUSSAL , Martine JOURDAIN à Yves GUYOT , Jean-François LE CORFF à Roselyne MALARDÉ , Stéphane LOHÉZIC à Michèle DOLLÉ , Sylvie SCOTÉ LE CALVÉ à Fabrice LEBRETON , Michèle LE BAIL à Christian LE BOULAIRE .
Absent(s) :
Madame la Présidente déclare la séance ouverte et prie les Conseillers Municipaux de désigner l'un des membres du Conseil pour Secrétaire. Madame Valérie MAHÉ désignée pour remplir ces fonctions, les accepte et prend place au bureau en cette qualité.
04/04/2022 Secretariat de la DGS N° 2022.03.001
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL DU 24 FEVRIER 2022 Rapporteur : Michèle DOLLÉ
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L 2121-15,
Vu le projet de procès-verbal,
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal, qui s’est tenue le 24 février 2022, a été établi par le secrétaire de séance désigné en la personne de Laure LE MARÉCHAL.
Il convient à ce titre que les membres du Conseil le valident ou demandent à le modifier.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Entendu l’exposé du rapporteur,
Après en avoir délibéré,
VALIDE le procès-verbal du Conseil Municipal du 24 février 2022
Le Conseil Municipal adopte à l'unanimité cette délibération.
Le registre dûment signé
Pour extrait certifié conforme
La Maire,
Michèle DOLLÉ
La présente décision peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et/ou notification, d’un recours contentieux par courrier adressé au Tribunal Administratif de Rennes 3, Contour de la Motte, CS 44416, 35044 RENNES Cedex, ou par l’application Télérecours Citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr