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Déliberation - 2020041electiondesadjoints
Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Lien du pdf (Déliberation - 2020041electiondesadjoints)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
DELIBERATION N° : 2020 041
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REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
Nihil nisi a numine »
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAUR
Séance du 26 mai 2020
L'an deux mille vingt le vingt-six du mois de mai à 20 heures 30 le Conseil Municipal de la Commune de Saint- Bonnet-en-Champsaur, étant assemblé en session ordinaire à la Salle de la Mairie de Saint-Bonnet-en-Champsaur, lieu habituel de ses séances, après convocation légale, datée du 20 mai 2020 sous la Présidence de M. Laurent DAUMARK.
Etaient présents : 19
M. Roland BERNARD, Mme Marie-Noëlle CHAIX, Mme Béatrice CLARY, Mme Aurélie DESSEIN, Mme Emilie DROUHOT, M. Fabien FERRARO, Mme Marie FESTA, M. Frédéric GAILLAND, M. Jean-Yves GARNIER, M. Mickaël GAUME, M.
GONSOLIN Christian, M. GONSOLIN Rémy, M. Dominique GOURY, M. Jean-Marie GUEYDAN, Mme Nathalie LAJKO,
Mme LE TOUMELIN Virginie, Mme Nelly MARY, Mme Emmanuelle PELLEGRIN.
Etaient absents : 0
Etaient absents et représentés : 0
A été nommée Secrétaire de Séance : Mme Emmanuelle PELLEGRIN.
ELECTION DES ADJOINTS
Monsieur Le Maire
Rappelle aux conseillers qu'après avoir déterminé du nombre d’adjoints, il convient de procédé à l'élection de ces derniers.
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L.2122-7-2:
Considérant que dans les communes de 1 000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe.
Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus.
Après appel de candidature, les listes de candidats sont les suivantes :
Liste n°1 :
M Jean-Yves GARNIER
Mme Emmanuelle PELLEGRIN
M Dominique GOURY
Mme Virginie LE TOUMELIN
M Roland BERNARD
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
AR Prefecture
005-200034502-20200526-2020041-DE
Reçu le 27/05/2020
Publié le 27/05/2020 REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
Nihil nisi a numine »
DELIBERATION N° : 2020 041
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Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote
Nombre de votants (enveloppe déposées)
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art.66 code électoral) Nombre de suffrages blancs (art. L.65 code électorai) Nombre de suffrages exprimés Bulletins blancs ou nuls:
Listes Voix
Liste n°1 15
La liste n° 1 ayant obtenu la majorité absolue, les membres sont proclamés élus en qualité d’adjoints au Maire dans l’ordre
du tableau :
Adjoints Noms / Prénoms
1°" adjoint M. Jean-Yves GARNIER
2ème adjoint Mme Emmanuelle PELLEGRIN
3ème adjoint M. Dominique GOURY
4ère adjoint Mme Virginie LE TOUMELIN
5ème adjoint M. Roland BERNARD
Ainsi fait et délibéré le 26 mai 2020
Transmis en Préfecture le :
Affiché ou publié le : Pour copie conforme
Le Maire,
Laurent DAUM Ê St
/
AR Prefecture
005-200034502-20200526-2020041-DE
Reçu le 27/05/2020
Publié le 27/05/2020