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Ordre du Jour - Publication de lOrdre du Jour du Conseil municipal du 25 fevrier 2026
Document publié le Jeudi 19 février 2026 par la commune de Méricourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Publication de lOrdre du Jour du Conseil municipal du 25 fevrier 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Travail et emploi,
Méricourt, le jeudi 19 février 2026
LA PROCHAINE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MERICOURT
SE TIENDRA LE :
MERCREDI 25 FEVRIER 2026 A 18H30
SALLE D’HONNEUR DE L’HÔTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR :
BB/CABINET DU MAIRE
POINT 1. Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil municipal du mercredi 17 décembre 2025
BB/CABINET DU MAIRE/ PR
POINT 2. Décisions du Maire – Information du Conseil municipal
BB/FINANCES/CNK
POINT 3. Apurement du déficit de la régie « menues dépenses » pour 144 euros
BB/RESSOURCES HUMAINES/CL
POINT 4. Délibération portant modification du tableau des emplois permanents au 1er mars 2026
BB/RESSOURCES HUMAINES/CL
POINT 5. Délibération portant création d’emplois non permanents pour un accroissement temporaire d’activité – Restauration scolaire
BB/DIRECTION TECHNIQUE/FT/VM
POINT 6. Cession d'un véhicule municipal
POINT 7. Plan Local d’Urbanisme – Engagement d’une modification simplifiée (2026-01) – Zone UB-Ar
BB/JURIDIQUE/MT
POINT 8. Constat d’appartenance au domaine public communal – Parc de stationnement de la Voye Grard – Parcelle n°AW0495p BB/JURIDIQUE/MT
POINT 9. Convention portant autorisation d’occupation du domaine public communal – Aire de stationnement de la Voye Grard – Parcelle n°AW0495p
BB/SECRETARAIT GENERAL/FONCIER/SH/SR
POINT 10. Désaffection et déclassement d’une partie de la parcelle non bâtie section AR n° 181 sise entre le Chemin d’Arras et de Vimy rue Ledru Rollin
BB/SECRETARAIT GENERAL/FONCIER/SH/SR
POINT 11. Cession à M. et Mme Thierry DHAINAUT d’une partie de la parcelle non bâtie section AR n° 181 sise entre le Chemin d’Arras et de Vimy rue Ledru Rollin
BB/CABINET DU MAIRE/MT
POINT 12. Communication du Rapport d’activité 2024 et du Compte Administratif 2024 de la Communauté d’Agglomération de Lens Liévin (CALL)
BB/CABINET DU MAIRE/LB
POINT 13. Appel à projet 2026 de la Région – Projets D’Initiative Citoyenne (PIC)
BB/CULTURE/FLD
POINT 14. Adhésion à l'association Droit de Cité
BB/CULTURE/FLD
POINT 15. Soutien à la compagnie Grand Brazier – Coproduction et représentation
BB/CULTURE/FLD
POINT 16. Soutien à la compagnie HautBlique – Coproduction et représentation
BB/CULTURE/FLD
POINT 17. Soutien à la compagnie La Cavale – Coproduction et représentation
BB/CENTRE SOCIAL D’ÉDUCATION POPULAIRE/SL
POINT 18. Signature de la convention avec la CAF du Pas de Calais pour le départ d’enfants en séjours collectifs pour les années 2026 et 2027
BB/CENTRE SOCIAL/SL/CC
POINT 19. Attribution d’une bourse BAFA
Questions diverses
Le Maire,
Bernard BAUDE.