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Déliberation - 10 Designation delegues organismes et associations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sainte-Foy-lès-Lyon.
Lien du pdf (Déliberation - 10 Designation delegues organismes et associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Sociétal,
DÉPARTEMENT
DU RHÔNE
Arrondissement
de Lyon
Métropole de Lyon
Nombre de membres
art. 16 Code Municipal :
en exercice :
qui ont pris part à la
délibération
OBJET
Désignation des délégués
auprès de divers organismes
et associations
35
35
35
République Française
COMMUNE DE SAINTE FOY-LÈS-LYON
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 8 avril 2026
Liste des délibérations publiée le 10 avril 2026
Date de convocation du Conseil Municipal : 2 avril 2026
Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la
séance : 35
Président : Mme Pascale BAZAILLE
Secrétaire : M. Adrien GIMENEZ
Secrétaire auxiliaire : M. Claude ROIRE, Directeur Général
des Services
: Mmes et MM. PION, BARRELLON,
CAUCHE, DUMOND, GUERINOT, BARRIER, PONS,
MAMASSIAN, PISTILLI, CHARMATE, JACOLIN, FUGIER,
BAZAILLE, GIORDANO, RODRIGUEZ, BOIRON, ESCOFFIER,
DUPUIS, SARSELLI, ROSAIN, MOUSSA, GOUBET, ROLLO,
CARBONARO, CHAPELON, MALFILÂTRE, BARLET, KALITA,
RENARD, RIBES, GIMENEZ, LATHUILIERE, MIHOUBI,
ALFANDARI
Membres présents
Membre excusé : M. NOVENT (pouvoir à M. ESCOFFIER)
Le conseil municipal est appelé à désigner des délégués (titulaires et suppléants auprès de divers
organismes).
Par ailleurs, toute élection a normalement lieu au scrutin secret, mais le conseil peut décider de
voter au scrutin public (article L 2121-21 du Code général des collectivités territoriales).
Le conseil municipal est appelé à :
- CONSTATER le dépôt de la liste des délégués aux différents organismes
- DÉSIGNER les délégués aux différents organismes :
- MISSION LOCALE INTERCOMMUNALE POUR L'EMPLOI (1 titulaire et 1 suppléant)
Il est décidé, à l'unanimité, de procéder à cette désignation au scrutin public.
A l'unanimité, le(s) membre(s) suivant(s) sont élu(s) :
titulaire - R. DUMOND
suppléant - E. RENARD
- CONSEIL DE LA VIE SOCIALE RÉSIDENCE LE CLOS BEAUSOLEIL (1 titulaire)
Il est décidé, à l'unanimité, de procéder à cette désignation au scrutin public.
A l'unanimité, le(s) membre(s) suivant(s) sont élu(s) :
- M. GIORDANO
- CONSEILS D'ÉCOLES (4 titulaires)
Accusé de réception en préfecture
069-216902023-20260408-10-CM08042026-DE
Date de télétransmission : 10/04/2026
Date de réception préfecture : 10/04/2026 - Centre
- Châtelain
- La Plaine
- Paul Fabre
- La Gravière
- Grange Bruyère
Il est décidé, à l'unanimité, de procéder à cette désignation au scrutin public. A l'unanimité, le(s) membre(s) suivant(s) sont élu(s) :
- N. RODRIGUEZ
- J. GUERINOT
- J. CHAPELON
- M. KALITA
_- CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLÈGE DU PLAN DU LOUP (2 titulaires et 2 suppléants)
Il est décidé, à l'unanimité, de procéder à cette désignation au scrutin public. A l'unanimité, le(s) membre(s) suivant(s) sont élu(s) :
titulaires :
- N. RODRIGUEZ
- P. ESCOFFIER
suppléants :
- V. MALFILATRE
- J. CHAPELON
- CONSEIL D'ADMINISTRATION DES OGEC- (1 titulaire)
Il est décidé, à l'unanimité, de procéder à cette désignation au scrutin public. A l'unanimité, le(s) membre(s) suivant(s) sont élu(s) :
- À. BARLET
- CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFTA (4 titulaires)
Il est décidé, à l'unanimité, de procéder à cette désignation au scrutin public. A l'unanimité, le(s) membre(s) suivant(s) sont élu(s) :
- M. GIORDANO
- S. ROLLO
- À. CHARMATE
- J. ALFANDARI
- CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCCF (5 titulaires)
Il est décidé, à l'unanimité, de procéder à cette désignation au scrutin public.
A l'unanimité, le(s) membre(s) suivant(s) sont élu(s) :
- P. BOIRON
- R. PISTILLI
- R. MAMASSIAN
- À. PION
- Y. LATHUILIÈERE
_ CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COMITÉ DE JUMELAGE (4 titulaires) Il est décidé, à l'unanimité, de procéder à cette désignation au scrutin public.
A l'unanimité, le(s) membre(s) suivant(s) sont élu(s) :
- P. BOIRON
- G. CAUCHE
- R. RENARD
- B. FUGIER
- COMITÉ DES FÊTES (2 titulaires)
Il'est décidé, à l'unanimité, de procéder à cette désignation au scrutin public.
A l'unanimité, le(s) membre(s) suivant(s) sont élu(s) :
- G. CAUCHE
- À. GIMENEZ
- CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION DES CENTRES SOCIAUX FIDÉSIENS (1 titulaire)
Il est décidé, à l'unanimité, de procéder à cette désignation au scrutin public.
A l'unanimité, le(s) membre(s) suivant(s) sont élu(s) :
- M. GIORDANO
— KIDIJEUX LA LUDOTHEQUE (1 titulaire)
Il'est décidé, à l'unanimité, de procéder à cette désignation au scrutin public.
A l'unanimité, le(s) membre(s) suivant(s) sont élu(s) :
- B. FUGIER
- ÉTABLISSEMENTS SOCIAUX
Il'est décidé, à l'unanimité, de procéder à cette désignation au scrutin public.
A l'unanimité, le(s) membre(s) suivant(s) sont élu(s) :
- Établissement LINE THEVENIN (1 titulaire) : S. ROLLO
- Établissement ORÉE DES BALMES (1 titulaire) : A. CHARMATE
- Établissement ODETTE WITKOWSKA (1 titulaire) : B. FUGIER
- Établissement NOTRE DAME (1 titulaire) : C. MOUSSA
- Établissement NOTRE DAME DE LA SALETTE - CHASSAGNE (1 titulaire) : R. MAMASSIAN
— CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA MJC (2 titulaires)
Il est décidé, à l'unanimité, de procéder à cette désignation au scrutin public.
A l'unanimité, le(s) membre(s) suivant(s) sont élu(s) :
- P. BOIRON
- M. GIORDANO
- SON IMAGE RENCONTRES FIDÉSIENS (1 titulaire)
Il'est décidé, à l'unanimité, de procéder à cette désignation au scrutin public.
A l'unanimité, le(s) membre(s) suivant(s) sont élu(s) :
- P. BOIRON
_ POINT LECTURE DES BRUYÈRES (1 titulaire)
Il'est décidé, à l'unanimité, de procéder à cette désignation au scrutin public. A l'unanimité, le(s) membre(s) suivant(s) sont élu(s) :
- R. MAMASSIAN
- OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS (5 titulaires)
Il'est décidé, à l'unanimité, de procéder à cette désignation au scrutin public.
A l'unanimité, le(s) membre(s) suivant(s) sont élu(s) :
- C. GOUBET
- À. BARLET
- M. KALITA
- C. BARRIER
- F MIHOUBI
- CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS RHÔNE-ALPES placé auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale (1 titulaire)
Il est décidé, à l'unanimité, de procéder à cette désignation au scrutin public.
A l'unanimité, le(s) membre(s) suivant(s) sont élu(s) :
- M. KALITA
— COMMISSION LOCALE D'INFORMATION LABORATOIRE P4 (1 titulaire)
Il'est décidé, à l'unanimité, de procéder à cette désignation au scrutin public.
A l'unanimité, le(s) membre(s) suivant(s) sont élu(s) :
- M. KALITA
- CORRESPONDANT DÉFENSE (1 titulaire et 1 suppléant)
Il est décidé, à l'unanimité, de procéder à cette désignation au scrutin public.
A l'unanimité, le(s) membre(s) suivant(s) sont élu(s) :
titulaires : P. ESCOFFIER
suppléant : V. MALFILATRE
- CONSEIL DE LA VIE SOCIALE EHPAD - CENTRE HOSPITALIER DE SAINTE-FOY-LÈS- LYON (1 titulaire)
Il'est décidé, à l'unanimité, de procéder à cette désignation au scrutin public.
A l'unanimité, le(s) membre(s) suivant(s) sont élu(s) :
- M-P. DUPUIS
Le conseil municipal est appelé à délibérer et à :
— APPROUVER la désignation des délégués auprès de divers organismes et associations.
Appelé à se prononcer,
le conseil municipal, à l'unanimité,
APPROUVE la désignation des délégués auprès de divers organismes et
associations.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et ont signé au registre les membres présents. Pour copie conforme,
Le Maire,
Publié en ligne le 10 avril 2026