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Conseil Municipal - CRR CM 20220127
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Trignac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CRR CM 20220127)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Conseil
municipal
du
jeudi
27
janvier
2022
@
Ju”
Irignac Ville de
9
et
d'Estuaire
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
Jeudi
27
janvier
2022
Étaient
présents :
Claude
AUFORT,
Dominique
MAHE-VINCE,
Jean-Louis
LELIEVRE,
Véronique
JULIOT,
Gilles
BRIAND,
Laurence
FREMINET,
Hervé
MORICE,
Emilie
CORDIER,
Denis
ROULAND,
Sébastien
WAIRY,
Stéphanie
BURNEL,
Eric
MEIGNEN,
Cécile
OLIVIER,
Benoît
PICHARD,
Laurence
DUPONT,
Yannick
BEAUVAIS,
Jessica
NICOLAS,
Jean-Pierre
LE
CROM,
David
PELON,
Françoise
HAFFRAY,
Didier
NOUZILLEAU,
Michel
CONANEC,
Colette
GARRIGUES,
Alain
DESMARS.
Les
conseillers
ci-après
avaient
délégué
leur
mandat
respectivement
:
-
Myriam
LEROUX
a
donné
son
mandat
à
Benoît
PICHARD
- Patricia
L'ECORSIER
a
donné
son
mandat
à
Stéphanie
BURNEL
- Stanislas
FONLUPT
a
donné
son
mandat
à
Laurence
FREMINET
Absentes: -
Christelle
POHON
- Isabelle
GUENEGO
Monsieur
Jean-Pierre
LE
CROM
a
été
nommé
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire. Conseil
municipal
du
jeudi
27
janvier
2022
Appel
nominal
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
-
M,
Le
CROM
a
été
nommé.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
2
décembre
2021
Exprimés
: 27
-
Pour
: 27
- Contre
: O
- Abstentions
: O
Le
procès-verbal
est
adopté
à
l'unanimité.
1.
Admissions
en
non-valeur
pour
l'exercice
2021
Délibération
présentée
par
Mme
MAHE-VINCE
Exprimés
: 27
-
Pour
: 27
-
Contre
: O
- Abstentions
: 0
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
Convention
Académie
de
Nantes
-
Groupement
de
commandes
Marché
ENT-e-primo
2022-2026
Délibération
présentée
par
Mme
CORDIER
Exprimés
: 27
-
Pour
: 27
- Contre
: 0
- Abstentions
: Q
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
CARENE
-
Attribution
de
compensation
-
Modification
- Approbation
Délibération
présentée
par
Mme
MAHE-VINCE
Exprimés
: 27
-
Pour
: 27
- Contre
: 0
- Abstentions
: 0
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
CARENE
-
Organisation
de
spectacles
pyrotechniques
-
Groupement
de
commandes
entre
la
CARENE
et
les
villes
de
Saint-Nazaire
et
Trignac
Délibération
présentée
par
M.
LELIEVRE
Exprimés
: 27
-
Pour
: 27
-
Contre
: 0
- Abstentions
: 0
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
CARENE
-
Acquisition
de
prestations
d'entretien
des
équipements
par
camion
hydrocureur
—
Groupement
de
commandes
entre
les
villes
de
Donges,
La
Chapelle
des
Marais,
Montoir
de
Bretagne,
Pornichet,
Saint-
Joachim,
Saint-Malo
de
Guersac,
Saint-Nazaire,
Trignac
et
la
CARENE
-—
Autorisation
de
signature
et
désignation
du
coordonnateur
Délibération
présentée
par
M.
LELIEVRE
Exprimés
: 27
-
Pour
: 27
- Contre
: 0
- Abstentions
: 0
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
Convention
d'occupation
du
domaine
privé
de
la
ville
avec
«
Free
Mobile
»
pour
accueillir
des
installations
de
communication
électronique
sur
le
site
des
services
techniques
municipaux
Délibération
présentée
par
M.
BRIAND
Exprimés
: 10
-
Pour
: 10
- Contre
: O0
- Abstentions
: 17
Délibération
adoptée
à
a
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés 10. 11. 12. 13.
Conseil
municipal
du
jeudi
27
janvier
2022
Validation
de
l'avant-projet
détaillé
(APD)
et
du
coût
d'objectif
pour
la
construction
de
la
future
médiathèque
Délibération
présentée
par
M.
PICHARD
Exprimés
: 23
-
Pour
:
23
-
Contre
: O
-
Abstentions
: 4
(D.
Pelon,
F.
Haffray,
M.
Conanec,
C.
Garrigues)
Délibération
adoptée
Régularisation
foncière
d’un
terrain
à
la
SELA
îlot
B4
Délibération
présentée
par
M.
BRIAND
Exprimés
: 27
-
Pour
: 27
-
Contre
: 0
-
Abstentions
: 0
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
Cession
de
terrains
propriété
de
la
commune
(issus
des
biens
vacants
sans
maître)
à
un
agriculteur
exploitant
sur
la
commune
de
Trignac
Délibération
présentée
par
M.
BRIAND
Exprimés
: 27
-
Pour
:
27
-
Contre
: O
- Abstentions
: O
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
Cession
gratuite
d’une
parcelle
de
terrain
auprès
de
riverains:
cessions
Ville/Faret,
parcelle
BM85
Délibération
présentée
par
M.
BRIAND
Exprimés
: 27
-
Pour
:
27
-
Contre
: O
-
Abstentions
:
0
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
Autorisation
d'acquisition
dans
le
cadre
du
portage
du
bien
situé
19
rue
Labro
à
l'Etablissement
public
Foncier
de
Loire-Atlantique
Délibération
présentée
par
M.
BRIAND
Exprimés
: 27
-
Pour
: 27
- Contre
: O0
- Abstentions
: 0
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
Autorisation
d'acquisition
dans
le
cadre
du
portage
du
bien
situé
1
rue
Marcel
Cachin
à
l'Etablissement
public
Foncier
de
Loire-Atlantique
Délibération
présentée
par
M.
BRIAND
Exprimés
: 27
-
Pour
: 27
- Contre
: O0
- Abstentions
: 0
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
Convention
portant
sur
la
gestion
d’un
service
commun
pour
l'instruction
des
autorisations
d'occupation
et
d'utilisation
du
sol
Délibération
présentée
par
M.
BRIAND
Exprimés
: 27
- Pour
: 27
- Contre
: O
- Abstentions
: 0
Délibération
adoptée
à
l'unanimité 14. 15. 16. 17. 18.
Conseil
municipal
du
jeudi
27
janvier
2022
Convention
pour
un
service
commun
«
Direction
de
la
Donnée
»
au
niveau
de
la
CARENE
avec
la
commune
de
Trignac
Délibération
présentée
par
M.
WAIRY
Exprimés
:
27
-
Pour
: 27
-
Contre
:
-
Abstentions
:
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
Remboursement
d’une
location
de
salle
«
René
Vautier
»
Délibération
présentée
par
Mme
MAHE-VINCE
Exprimés
:27
-
Pour
:
27
-
Contre
:
-
Abstentions
:
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
Revalorisation
gratification
des
stagiaires
de
l’enseignement
supérieur
Délibération
présentée
par
Mme
MAHE-VINCE
Exprimés
:27
-
Pour
:27
- Contre
:
- Abstentions
:
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
Participation
de
la
commune
à
la
mutuelle
santé
des
agents
Délibération
présentée
par
Mme
MAHE-VINCE
Exprimés
:27
-
Pour
:27
- Contre
:
- Abstentions
:
Le
Conseil
prend
acte
Création
de
poste
Délibération
présentée
par
Mme
MAHE-VINCE
Exprimés
: 27
-
Pour
:
27
-
Contre
:
-
Abstentions :
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée.