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Déliberation - Liste des deliberations 05 06 2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Poncey-lès-Athée.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 05 06 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Dialogue social,
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 05 juin 2026
Présents : M. Éric COLLIN (Maire), Mme Christine CHARRIER (Adjointe), M. Eric
FAUCHIER (Adjoint), Mme Laure POUSSOT (Adjointe), Mme Marilyne
BARBIER, M. Laurent COLLIN, Mme Marie-Laure COTTET, M. Mathieu
MATRAT, M. Jean-Marie KOSZELA, Mme Laure CUROT, M. Romain LUCOT,
Mme Sophia MORLET, Mme Nadège PICARD, M. José GOULART.
Absent excusé : Mme Bérangère BORDOT donne procuration à M. Eric COLLIN
Modalités de vote : scrutin ordinaire
Président de séance: M. Eric COLLIN
Secrétaire de séance: Madame Laure POUSSOT
Ordre du jour Adopté Rejeté
Elections sénatoriales du 27/09/2026
Résultat du vote : 15 voix pour, O voix contre et 0 abstention
Devis Worldplas Signalisation n°52906-251-01
Résultat du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
Demande de subvention Amende de Police (RD 976)
Résultat du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et O abstention
Référent déontologue
Résultat du vote : 15 voix pour, O voix contre et O abstention
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Résultat du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et O0 abstention
Annulation de la délibération N°2026-05-34
Résultat du vote : 11 voix pour, 1 voix contre et 3 abstentions
Contrat bail de droit commun concernant le distributeur à
pizzas/boissons
Résultat du vote : 11 voix pour, 1 voix contre et 3 abstentions
Annulation de la délibération n°2026-04-22
Résultat du vote : 13 voix pour, 0 voix contre et 2 abstentions
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Résultat du vote : 13 voix pour, O voix contre et 2 abstentions
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Résultat du vote : 15 voix pour, O voix contre et O abstention
Reprise des concessions à l’état d'abandon
Résultat du vote : 15 voix pour, O voix contre et 0 abstention XX
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Date d’affichage : 11/06/2026
Date de fin d’affichage :
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