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Déliberation - Liste des deliberations 14dec
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Poncey-lès-Athée.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 14dec)
Thèmes du document : Démocratie, Consommateurs, Dialogue social,
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 14 décembre 2023
Présents : M. Éric COLLIN (Maire) ; Mme Christine CHARRIER (Adjointe) ; M. Guillaume CORDON (Adjoint); M. Jean-Paul GARRIEN (Adjoint), Mme Marilyne BARBIER, M. Franck BRISSET, M. Laurent COLLIN, M. David DULLIER, M. Eric FAUCHIER, M. Mathieu MATRAT.
Absents excusés : Mme Bérangère BORDOT donne procuration à M. Eric COLLIN
M. Sylvain FONTAINE donne procuration à M. Jean-Paul GARRIEN
Modalités de vote : scrutin ordinaire
Président de séance: M. Eric COLLIN
Secrétaire de séance: Monsieur Guillaume CORDON
Ordre du jour Adopté Rejeté
Tarification du repas des aînés et colis 2023
Résultat du vote : 12 voix pour, 0 voix contre et O abstention
Travaux dans le cimetière
Résultat du vote : 12 voix pour, O voix contre et O abstention
Demande de subvention « Village Côte d'Or »
Résultat du vote : 12 voix pour, O voix contre et O abstention
Tarification du cimetière
Résultat du vote : 12 voix pour, O voix contre et O abstention
Achat d’un jeu pour le city stade
Résultat du vote : 6 voix pour, 3 voix contre et 3 abstentions
Demande de subvention DETR 2024
Résultat du vote : 12 voix pour, 0 voix contre et O abstention
Compétence gaz et groupement d’achat gaz
Résultat du vote : 12 voix pour, 0 voix contre et O abstention
Prime exceptionnelle Pouvoir d'Achat
Résultat du vote : 12 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
Avantages sociaux envers les agents
Résultat du vote : O voix pour, 12 voix contre et O abstention OX
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Date d’affichage : 21/12/2023
Date de fin d'affichage :
Date de publication : 21/12/2023