Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 18 03 2025 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS..
Déliberation - 22 06 2026 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 15 07 24
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 17060209 PROJET Convention LPD VD NON SIGNE
Déliberation - ordre du jour CM 18 03 24
Déliberation - 103 du 18 12 23 Demandes de subventions conservati
Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Lundi 18 mars 2024 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Conseil Municipal
18 mars 2024
Hôtel de Ville, Salle Edgar Faure - DOLE
18h30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 18 mars 2024 à 18 h 30, à la Salle Edgar Faure de DOLE, sur la convocation de Monsieur Jean-Baptiste GAGNOUX, Maire de Dole. Conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Madame Catherine NONNOTTE-BOUTON a été désignée comme secrétaire de séance.
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents : 29
Nombre de procurations : 06
Nombre de votants : 35
Date de la convocation : 12 mars 2024
Date de publication : 22 mars 2024
Conseillers présents
M. Jean-Baptiste GAGNOUX,
Mme Isabelle GIROD, Mme
Isabelle MANGIN, Mme Sylvette
MARCHAND, M. Stéphane
CHAMPANHET, Mme Catherine
NONNOTTE-BOUTON, M. Daniel
GERMOND, Mme Frédérike
DRAY, M. Philippe JABOVISTE,
Mme Maryline MIRAT, M.
Alexandre DOUZENEL, M. Jean-
Pierre CUINET, M. Paul ROCHE,
M. Jacques PÉCHINOT, M. Jean-
Michel REBILLARD, Mme
Blandine CRETIN-MAITENAZ, M.
Patrice CERNELA, M. Jean-
Philippe LEFÈVRE, Mme Isabelle
DELAINE, Mme Nathalie
JEANNET, Mme Catherine
DEMORTIER-BLANC, Mme
Patricia ANTOINE, M. Mohamed
MBITEL, Mme Claire
BOURGEOIS-RÉPUBLIQUE, Mme
Laetitia CUSSEY, M. Hervé
PRAT, Mme Laetitia JARROT-
MERMET, Mme Nadine
HERRMANN, M. Guillaume
BOUTELOUP
Conseillers absents ayant donné procuration
M. Mathieu BERTHAUD donne procuration à M. Paul ROCHE
M. Jean-Pascal FICHÈRE donne procuration à Mme Sylvette MARCHAND (points 01 et 02) Mme Justine GRUET donne procuration à M. Jean-Baptiste GAGNOUX M. Nicolas GOMET donne procuration à Mme Laetitia JARROT-MERMET M. Timothée DRUET donne procuration à M. Hervé PRAT
Mme Christine MUGNIER donne procuration à Mme Isabelle MANGIN
Conseillers absents non représentés
Mme Isabelle MANGIN (DCM-2024-008) ; M. Stéphane CHAMPANHET (DCM-2024-008) ; M. Daniel GERMOND (DCM-2024-008) ; Mme Maryline MIRAT (DCM-2024-008) ; M. Jean-Pierre CUINET (DCM- 2024-008) ; Mme Nathalie JEANNET (DCM-2024-008) ; Mme Catherine DEMORTIER-BLANC (DCM-2024- 008) ; M. Mohamed MBITEL (DCM-2024-008) ; Mme Laetitia CUSSEY (DCM-2024-008)
Point d’information
Désignation d’un secrétaire de séance
Numérotation Intitulé de la délibération Décision
01 Approbation du procès-verbal de la séance du
Conseil Municipal du 26 janvier 2024
APPROUVÉ - Unanimité
02 Communication des décisions prises par le Maire
dans le cadre de sa délégation de pouvoirs
PREND ACTE
DCM-2024-002 Mise en œuvre d'actions en faveur de l'«
Engagement, la Mémoire et la Citoyenneté »
APPROUVÉ - Unanimité
DCM-2024-003 Rapport annuel 2023 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
APPROUVÉ - Unanimité
DCM-2024-004 Convention 2024 avec la Fondation « 30 millions d'amis » pour la stérilisation et l'identification des
APPROUVÉ - Unanimité chats errants
DCM-2024-005 Rémunération des intervenants dans le cadre de conférences au sein du Musée des Beaux-arts
APPROUVÉ - Unanimité
DCM-2024-006 Rémunération du commissaire de l'exposition « Jean-Bernard BUTIN ». La vitalité du peu » - Musée
des Beaux-arts de Dole
APPROUVÉ - Unanimité
DCM-2024-007 Constitution d'un groupement de commandes pour la passation d'un contrat de concession de mobilier
urbain publicitaire et non publicitaire
APPROUVÉ - Unanimité
DCM-2024-008 Accompagnement financier des associations pour l'année 2024
APPROUVÉ – Majorité
(9 élus ne prennent pas part au
vote)
DCM-2024-009 Demande de subvention à la DRAC pour la mise en œuvre du label « Ville d'art et d'histoire »
APPROUVÉ - Unanimité
DCM-2024-010 Demande de subventions pour deux expositions temporaires au Musée des Beaux-arts de Dole
APPROUVÉ - Unanimité
DCM-2024-011 Demande de subvention pour trois restaurations de tableaux au Musée des Beaux-arts de Dole
APPROUVÉ - Unanimité
DCM-2024-012 Demande de subvention pour une opération de désinfestation des collections archéologiques du
Musée des Beaux-arts de Dole
APPROUVÉ - Unanimité
DCM-2024-013 Contrat de Ville 2024-2030 APPROUVÉ - Unanimité
DCM-2024-014 Mission d'accueil des 13-18 ans par l'association Loisirs Populaires Dolois pour l'année 2024
APPROUVÉ - Unanimité
DCM-2024-015 Animations aux pieds des immeubles par
l'association Loisirs Populaires Dolois
APPROUVÉ - Unanimité
DCM-2024-016 Modification du règlement de fonctionnement des Établissements d'Accueil du Jeune Enfant (crèches)-
pénalité
APPROUVÉ - Unanimité
DCM-2024-017 Participation de la Ville aux classes de découverte pour l'année scolaire 2023-2024
APPROUVÉ - Unanimité
DCM-2024-018 Participation aux frais de scolarité des écoles privées de la Ville de Dole
APPROUVÉ - Unanimité
DCM-2024-019 Modification de la carte scolaire APPROUVÉ - Unanimité
DCM-2024-020 Bilan foncier 2023 PREND ACTE
DCM-2024-021 Cession de terrain à la Société OMNIA REX -
Délibération complémentaire : désaffectation et
déclassement du domaine public
APPROUVÉ - Unanimité
DCM-2024-022 Cession de terrain à la Société OMNIA REX -
Délibération complémentaire : cession
APPROUVÉ - Unanimité
DCM-2024-023 Cession du Château de Crissey et du centre aéré de Crissey – Délibération complémentaire :
désaffectation et déclassement du domaine public
APPROUVÉ - Unanimité
DCM-2024-024 Cession du Château de Crissey et du centre aéré de Crissey – Délibération complémentaire : cession
APPROUVÉ - Unanimité
DCM-2024-025 Cession de terrain à Madame et Monsieur
BOURGEOIS
APPROUVÉ - Unanimité
DCM-2024-026 Acquisition de terrain à la SCI Maximus – Rue du Prélot
APPROUVÉ - Unanimité DCM-2024-027 Échange de terrain avec Madame et Monsieur BOINE APPROUVÉ - Unanimité
DCM-2024-028 Classement dans le domaine public communal d'une impasse dépendant de l'avenue du Maréchal Juin
APPROUVÉ - Unanimité
Fait à Dole, le 18 mars 2024.