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Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Lundi 19 juin 2023 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Consommateurs, Institutions publiques,
Conseil Municipal
19 juin 2023
Hôtel de Ville, Salle Edgar Faure 18h30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 19 juin 2023 à 18 h 30, à la Salle Edgar Faure de DOLE, sur la convocation de Monsieur Jean-Baptiste GAGNOUX, Maire de Dole. Conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Madame Nathalie JEANNET a été désignée comme secrétaire de séance.
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents : 29
Nombre de procurations : 5
Nombre de votants : 34
Date de la convocation : 13 juin 2023
Date de publication : 26 juin 2023
Conseillers présents
GAGNOUX Jean-Baptiste,
MANGIN Isabelle, BERTHAUD
Mathieu, MARCHAND Sylvette,
NONNOTTE-BOUTON Catherine,
GERMOND Daniel, JABOVISTE
Philippe, MIRAT Maryline,
DOUZENEL Alexandre, CUINET
Jean-Pierre, ROCHE Paul,
PECHINOT Jacques, FICHERE
Jean-Pascal, REBILLARD Jean-
Michel, CRETIN-MAITENAZ
Blandine, CERNELA Patrice,
LEFEVRE Jean-Philippe,
DELAINE Isabelle, JEANNET
Nathalie, DEMORTIER-BLANC
Catherine, ANTOINE Patricia,
BOURGEOIS-REPUBLIQUE
Claire, CUSSEY Laëtitia, GRUET
Justine, PRAT Hervé, HAMDAOUI
Ako, DRUET Timothée,
MUGNIER Christine, HERRMANN
Nadine
Conseillers absents ayant donné procuration
GIROD Isabelle donne procuration à DELAINE Isabelle, CHAMPANHET Stéphane donne procuration à GAGNOUX Jean-Baptiste, DRAY Frédérike donne procuration à JEANNET Nathalie, JARROT-MERMET Laëtitia donne procuration à PRAT Hervé (rapport 01), GOMET Nicolas donne procuration à HERRMANN Nadine (rapport 01)
Conseillers absents non représentés
MBITEL Mohamed (jusqu’à DCM-2023-026) ; PRAT Hervé (rapport 02 à DCM-2023-057) ; JARROT- MERMET Laëtitia (rapport 02 à DCM-2023-057) ; GOMET Nicolas (rapport 02 à DCM-2023-057) ; HAMDAOUI Ako (rapport 02 à DCM-2023-057) ; DRUET Timothée (rapport 02 à DCM-2023-057) ; HERRMANN Nadine (rapport 02 à DCM-2023-057) ; GAGNOUX Jean-Baptiste (DCM-2023-032-037-038) ; GRUET Justine (DCM-2023-039)
Ordre du jour :
Numérotation Intitulé de la délibération Décision
01 Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du
20 mars 2023
Adopté à l’unanimité
02 Communication des décisions prises par le Maire
dans le cadre de sa délégation de pouvoirs
Prend acte
DCM-2023-024 Désignation d'un représentant à la Maison Sport Santé Sociale du Grand Dole
Adopté à l’unanimité
Sylvette MARCHAND
DCM-2023-025 Rapport annuel 2022 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
Adopté à l’unanimité
DCM-2023-026 Rapport annuel d'activité 2022 de la Délégation de Service Public pour la gestion de la Commanderie
Prend acte
DCM-2023-027 Rapport annuel d'activité 2022 de la Délégation de Service Public pour la gestion du crématorium
Prend acte DCM-2023-028 Rapport annuel d'activité 2022 de la Délégation de Service Public du réseau de chauffage urbain
Prend acte
DCM-2023-029 Rapport annuel 2022 des élus mandataires de la SPL Grand Dole Développement 39
Adopté à l’unanimité
DCM-2023-030 Entrée au capital de la Communauté de Communes Arbois Poligny Salins - Cœur du Jura – SPL Grand
Dole Développement 39
Adopté à l’unanimité
DCM-2023-031 Dissolution du Budget Annexe Lotissements Adopté à l’unanimité
DCM-2023-032 Compte Financier Unique 2022 Adopté à l’unanimité
DCM-2023-033 Affectation du résultat d'exploitation du budget principal et des budgets annexes pour l'exercice
2022
Adopté à l’unanimité
DCM-2023-034 Budget Supplémentaire 2023 Adopté à l’unanimité
DCM-2023-035 Montant des Attributions de Compensation de la Taxe Professionnelle 2023
Adopté à l’unanimité
DCM-2023-036 Accompagnement financier des associations pour 2023
Adopté à l’unanimité
DCM-2023-037 Mandat confié à la SPL Hello Dole pour la gestion de la programmation des spectacles et événements
culturels (saison 2023/2024)
Adopté à l’unanimité
DCM-2023-038 Mandat confié à la SPL Hello Dole pour la gestion des salles municipales
Adopté à l’unanimité
DCM-2023-039 Rapport d'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine 2022
Prend acte
DCM-2023-040 Convention avec la société des Auteurs Dans les Arts Graphiques et Plastiques (ADAGP) pour le Musée des
Beaux-Arts
Adopté à l’unanimité
DCM-2023-041 Cession de terrain à Monsieur GIRARDOT Adopté à l’unanimité
DCM-2023-042 Cession de terrain à Madame MORINA et Monsieur BEHLULI
Adopté à l’unanimité
DCM-2023-043 Cession de terrain à Madame et Monsieur
MARCHISET
Adopté à l’unanimité
DCM-2023-044 Cession de terrain à Madame et Monsieur PERNET Adopté à l’unanimité
DCM-2023-045 Cession de terrain à NEXITY - Délibération
complémentaire
Adopté à l’unanimité
DCM-2023-046 Cession du Château de Crissey et du Centre aéré Adopté à l’unanimité
DCM-2023-047 Cession d'un appartement rue Pasteur à la suite du legs de Monsieur BAILLY
Adopté à l’unanimité
DCM-2023-048 Acquisition à Monsieur AUBRY Adopté à l’unanimité
DCM-2023-049 Acquisition de terrain à SMCV IMMOBILIER Adopté à l’unanimité DCM-2023-050 Acquisition de terrain aux Consorts FACCENDA Adopté à l’unanimité
DCM-2023-051 Déclassement du domaine public de diverses voies Adopté à l’unanimité
DCM-2023-052 Avenant à la convention pluriannuelle d'opérations dans le cadre du Programme de Rénovation Urbaine
Adopté à l’unanimité
DCM-2023-053 Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure pour l'année 2024
Adopté à l’unanimité
DCM-2023-054 Travaux de restauration du bâtiment de l'Arsenal et de la fontaine Attiret – plan de financement
Adopté à l’unanimité
DCM-2023-055 Implantation d'un nouveau plateau sportif au cœur du quartier des Mesnils Pasteur
Adopté à l’unanimité
DCM-2023-056 Adhésion au groupement de commandes pour
l'achat d'électricité mis en œuvre par l'UGAP pour la
période 2025-2027
Adopté à l’unanimité
DCM-2023-057 Réflexion pour la création d'un RPI Parcey-Goux- villette pour la rentrée de septembre 2024
Adopté à l’unanimité
Fait à Dole, le 19 juin 2023.