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Procès Verbal - 2023 023 subv assoc sportives
Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Beauchamp.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 023 subv assoc sportives)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
DÉPARTEMENT
DU
VAL D'OISE
ARRONDISSEMENT
D'ARGENTEUIL
CANTON
DE
TAVERNY
OBJET :
Subventions aux
associations sportives
Nota - Le Maire certifie
que cette délibération a
été mise en ligne sur le
site de la ville le
18 ANR 207
Que la convocation du
Conseil a été faite le 6
avril 2023
et que le nombre des
Membres en exercice est
de : 29
DEL n° 2023-023
VILLE DE BEAUCHAMP
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 13 avril 2023
L'an deux mille vingt-trois le treize avril à vingt heures et trente minutes, le Conseil municipal de la Commune de Beauchamp étant assemblé en session ordinaire, à l'Hôtel de Ville à Beauchamp, après convocation légale, sous la présidence de Madame Françoise NORDMANN, Maire.
Étaient présents les conseillers municipaux suivants :
Mme NORDMANN, M. PLANCHE, Mme KERGUIDUFF, M. SEIGNÉ, Mme CERIANI M. MANAC'H, Mme PIRES, M. HUMBERT, M.
BRASSEUR, M. REMOND, Mme MAILLARD, M. AFONSO, M.
PERRIN, Mme LE BRAS, Mme LOISEAU, Mme DIAS, Mme
BARROCA, M. WALTER, M. CHANDELIER, Mme KEPEKLIAN, M.
CARREL,
Etaient excusés les conseillers municipaux suivants :
Mme SERVAIS donne pouvoir à Mme MAILLARD, M DUHEM donne
pouvoir à M. MANAC'H, M. JENNY donne pouvoir à Mme
NORDMANN, M. BACARI donne pouvoir à Mme KERGUIDUFF,
Mme DUMITRU donne pouvoir à M. HUMBERT, M.BEDON donne
pouvoir à Mme KEPEKLIAN
Etaient absents les conseillers municipaux suivants :
Mme GUZIK,
Mme OKPANKU
La séance est ouverte le quorum étant atteint. Conformément aux
dispositions de l'article L 2121-15 du Code général des collectivités
territoriales, il convient de procéder à la nomination du secrétaire de
séance. || est proposé de désigner Monsieur Marc REMOND pour
assurer ces fonctions. Sans observation, Monsieur Marc REMOND est
désigné secrétaire pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées.
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment l’article L.
2131-11 concernant les membres du conseil municipal intéressés,
Vu l'avis de la commission conjointe Vie culturelle et Sport, animation
ville et économie locale du 3 avril 2023,
Accusé de réception en préfecture
095-219500519-20230418-2023-023-DE
Date de télétransmission : 18/04/2023
Date de réception préfecture : 18/04/2023 Considérant le déport des conseillers municipaux intéressés, car présidents, membres du conseil
d'administration ou simple adhérent d’une association pour laquelle une demande de subvention a été
instruite et mise en débat,
Considérant que les associations avaient jusqu’au 27 janvier 2023 pour déposer leurs dossiers de
demandes de subvention,
Considérant que les dossiers ont été analysés par les services et la commission et qu'une attention
particulière a été portée sur les éléments suivants :
- une comparaison entre le montant demandé et le montant attribué l’année précédente
- l'évolution des effectifs des adhérents et des effectifs de beauchampois au sein de l'association
- l'analyse du budget de l'association et notamment, le fond de roulement de l'association ainsi que
la part que représente le montant de la subvention dans les recettes de l'association
- la participation à la vie locale et aux manifestations de la commune
- l'existence ou non de salarié au sein de l'association
Cet exposé entendu
Après en avoir délibéré,
Le Conseil municipal,
-__ Approuve à l'unanimité :
o La subvention à l'association Athlétisme C.B pour 14 000€, l'Arabesque G.B pour 10 OO0E€,
Boxing Club de B. pour 6 000€, Club de tennis de table de B. pour 7 000€, Judo C.B. pour
7 500€, les Archers pour 4 OO00€, U.K.T pour 6 O00€, Pétanque pour 1 500€, ADN
Plongée pour 1 OO0E ;
o La subvention à l'association A.S.B pour 15 O00€, 1 « DEPORT » (M. MANAC'H membre
de l’A.S.B)
o La subvention à l'association Tennis Club de B. pour 15 500€, 1 « DEPORT » (Mme
NORDMANN membre du Tennis Club de B.)
o La subvention à l'association Vélo C.B pour 4 000€, 2 « DEPORTS » (M. MANAC'H et M.
WALTER membres du Vélo C.B.)
o La subvention à l'association OMS pour 5 500€, 5 « DEPORTS » (M. WALTER, Mme
LOISEAU, Mme MAILLARD, Mme KERGUIDUFF, M BEDON membres de l'OMS) o La subvention à l'association Fédération française des médaillés de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif pour 100€, 1 « DEPORT » (Mme MAILLARD membre de la Fédération française des médaillés de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif)
POUR EXTRAIT CONFORME
DEL n°2023-023
Page 2 sur 3
Accusé de réception en préfecture
095-219500519-20230418-2023-023-DE
Date de télétransmission : 18/04/2023
Date de réception préfecture : 18/04/2023 La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Cergy-
Pontoise, dans le délai de deux (2) mois à compter de sa publication électronique conformément aux articles
L2131-1 du Code général des collectivités territoriales et R421-1 du Code de justice administrative.
DEL n°2023-023
Pace 3 sur 3
Accusé de réception en préfecture
095-219500519-20230418-2023-023-DE
Date de télétransmission : 18/04/2023
Date de réception préfecture : 18/04/2023 Accusé de réception en préfecture
095-219500519-20230418-2023-023-DE
Date de télétransmission : 18/04/2023
Date de réception préfecture : 18/04/2023