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Déliberation - D2023 11 068
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Praz-sur-Arly.
Lien du pdf (Déliberation - D2023 11 068)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
MAIRIE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
]
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Délibération
n° D2023-11-068
L'an
deux
mille
vingt-trois
le vingt-un
novembre,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
PRAZ-SUR-ARLY,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Yann
JACCAZ,
Maire.
Présents
: MM.
Yann
JACCAZ,
Pierre
BESSY,
Solange
COOKE,
Jean-Paul
JACCAZ,
Carine
DUNAND,
Sophie
JUELLE,
Ghislaine GACHET-PONNAZ,
Nicolas
ELIE, Alain QUINET,
Stéphane
GRAFF,
Priscillia ARVIN-BEROD,
Claude
JOND,
Franck
PRADEL,
Stéphanie
PERNOD
Absent
:
Absents
excusés
:
Procurations
: Catherine
CSIBI-FRANZOSINI
donne
procuration
à Franck
PRADEL
Secrétaire
de
séance
: Franck
PRADEL
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le
14
novembre
2023
D2023-11-068
OBJET
: COMMISSION
PARITAIRE
DELEGATION
EXPLOITATION
DOMAINE
SKIABLE
-
NOMINATION
MEMBRE
Rapporteur: Monsieur
Le
Maire
Exposé
:
M.
Le
Maire
rappelle
que
dans
le cadre
du
contrat
de
DSP
qui
nous
lie avec
LABELLEMONTAGNE
pour
l'exploitation
du
domaine
skiable,
une
commission
paritaire
examinera
les éléments
financiers
et techniques.
Suite
à la démission
de
Mme
GRASSINI
du
Conseil
Municipal,
il est nécessaire
de
nommer
un
remplaçant
:
Mme
COOKE
s'est présentée.
Décision
:
À
l'unanimité,
le Conseil
Municipal
approuve
la candidature,
et
e
NOMME
Mme
COOKE,
membre
de
la commission
paritaire
pour
la DSP
exploitation
du
domaine
skiable
Amendements
: Néant
Adoption :
Conseillers
présents
Procurations……. Votants. Pour Contre Abstention
Le
Maire,
Yann
JACCAZ
Secrétaire
de
séance
CE
|
E
_
Fait et délibéré
les jour,
mois
et an
ci-dessus.
Au
registre
sont
les signatures.
CERTIFIEE
EXECUTOIRE
en vertu
de
la télétransmission
en
Sous-Préfecture
le (voir
visa).
Publiée
par extrait,
sur
le site
de
la Mairie
le 30/11/2023.
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
la juridiction
compétente
dans
un délai de deux
mois
à compter
de
sa publication
et de sa réception
par le représentant de
l'Etat.
36,
Route
de Megève
- 74120
PRAZ-SUR-ARLY
- Tél :
04 50 21
90 28 - Fax
: 04 50 21 99 02
accueil@mairie-prazsurarly.fr
—
www.mairie-prazsurarly.fr