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Déliberation - 1tr3r23bhpy1en
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - 1tr3r23bhpy1en)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
République
française
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT DU
RHONE
DE
LA
COMMUNE
D'YZERON
Séance
du
30
mars
2023
NOMBRE
DE
MEMBRES
L'an
deux
mil
vingt-trois
et
le trente
mars
à
18 heures
30,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi, dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
en
AFFERENTS
|
EN
EXERCICE |
QUI
ONT
PRIS
Mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
NELTAS
Agnès,
Maire.
AU
CONSEIL
PART
A
LA
ë
g
.
;
se
MUNICIPAL
DELIBERATION
Etaient
présents
:
NELIAS
Agnès,
AIGLON
Olivier,
15
13
12
BARNOUD
Frédérique,
DEJOUR
Valérie,
DAVIRON
RADIX
Jocelyne,
CAFFIER
Fabien,
FOURDIN
Fabrice,
BLUM
Virginie,
LHOPITAL
Guy,
BELTRAN
Yves,
DURAND
Pierre.
Etait
absent
: RULLTAT
Christian
(pouvoir
à
DEJOUR
Valérie),
DATE
DE
LA
CONVOCATION
:
CHABRAN
Fanny
25
Mars
2023
Secrétaire
de
séance
: AIGLON
Olivier
D/2023-029 Objet
de
la
délibération
: Démissions
de
Chantal
RECOLLON
et
Thibault
GLEREAN
: modification
du
tableau
du
Conseil
Municipal
Madame
la
Maire
expose
que
par
courriers
du
14
février
et
du
22
février
2023,
Thibault
GLEREAN
et
Chantal
RECOLLON
ont
démissionné
de
leurs
fonctions
de
conseillers
municipaux,
pour
cause
de
déménagement.
Il
n'y
a
plus
de
personne
sur
la
liste
DECIDONS
ENSEMBLE,
ils
ne
peuvent
donc
être
remplacés.
Le
Conseil
Municipal
comprend
donc
désormais
13
membres.
Le
Conseil
Municipal,
par
12
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
0
ABSTENTION,
APPROUVE
le tableau
du
Conseil
Municipal
ainsi
mis
à jour.
CHARGE
Madame
la Maire
de
l'exécution
de
la présente
délibération.
Fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
ci-dessus
Olivier
AIGLON
Secrétaire
Agnès
NELIAS
“
Madame
la Maire
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en
Préfecture
le :
- 6
AVR,
2073
Publication
ou
notification
du
:
-
6
AVR
2023
Publication
site
internet
le :
-
6
AVR.
2093
Affichage
liste
des
délibérations
le:
-
{ AVR,
2023 DÉPARTEMENT
RHONE
ARRONDISSEMENT
LYON
Effectif
légal
du
conseil
municipal
15
COMMUNE
:
YZERON
Communes
de
1
000
habitants
et
plus
TABLEAU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(art.
L.
2121-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
—
CGCT)
L'ordre
du
tableau
détermine
le
rang
des
membres
du
conseil
municipal.
Après
le
maire,
prennent
rang,
dans
l’ordre
du
tableau,
les
adjoints
puis
les
conseillers
municipaux.
L'ordre
du
tableau
des
adjoints
est
déterminé,
sous
réserve
des
dispositions
du
dernier
alinéa
de
l’article
L.
2122-7-2
et
du
second
alinéa
de
l'article
L.
2113-8-2
du
CGCT,
par
l'ordre
de
nomination
et,
entre
adjoints
élus
le
même
jour
sur
la
même
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoints,
par
l’ordre
de
présentation
sur
cette
liste.
L'ordre
du
tableau
des
conseillers
municipaux
est déterminé :
19 Par
la date
la plus
ancienne
de
leur
élection
intervenue
depuis
le dernier
renouvellement
intégral
du
conseil
municipal
;
2° Entre
conseillers
élus
le même
jour,
par le plus grand
nombre
de
suffrages
obtenus
:
3° Et, à égalité de voix, par la priorité d’âge, Une
copie
du
tableau
est
transmise
au
préfet
au
plus
tard
à
18
heures
le
lundi
suivant
l'élection
du
maire
et
des
adjoints
(art.
R.
2121-2
du
CGCT).
Date de la plus
| Suffrages
obtenus
Fonctiont
te o
NOM
ET PRÉNOM
Date de naissance | récente élection à
px la ie
Maire
Mme
NELIAS
Agnès
40/02/1959
45/03/2020
318
Premier
adjoint
.
M.
AIGLON
Olivier
02/01/1958
15/03/2020
318
Second
adjoint
Mme
| BARNOUD
Frédérique
21/09/1972
15/03/2020
38
Troisième
adjoint
Mme
DEJOUR
Valérie
17/04/1963
15/03/2020
318
Quatrième
adjoint
|
M.
BELTRAN
Yves
20/8/1958
29/3/2021
318
Conseillère
municipale
Mme
DAVIRON
RADIX
Jocelyne
27/10/1946
45/03/2020
318
Conseiller
municipat
RULLIAT
Christian
31/07/1963
15/03/2020
318
Conseiller
municipal
FOURDIN
Fabrice
17/05/1964
15/03/2020
318
Conseilier
municipal
CAFFIER
Fabien
23/10/1974
15/03/2020
318
Conseillère
municipale
Mme
|CHABRAN
Fanny
06/07/1888
15/03/2020
318
Conseiller
municipal
M.
LHOPITAL
Guy
01/03/1850
15/03/2020,
157
Conseillère
municipale
Mme
| BLUM
Virginie
11/03/1984
15/03/2020
457
Conseiller
municipal
M.
DURAND
Pierre
06/09/1946
07/07/2022
318
Cachet
de
la mairie :
Certifié
par
la
Maire,