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Déliberation - lkadjco7vpz5fv
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - lkadjco7vpz5fv)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
République
française
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT DU
RHONE
DE
LA
COMMUNE
D'YZERON
Séance
du
10
Janvier
2025
NOMBRE
DE
MEMBRES
L'an
deux
mil
vingt
cinq
et
le dix janvier
à 18
heures
30,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
AFFERENTS |
EN
EXERCICE |
QUI
ONT
PRIS
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
en
AU
CONSEIL
PART
A
LA
Mairie,
sous
la présidence
de
Madame
NELTAS
Agnès,
Maire.
MUNICIPAL
DELIBERATION
15
10
08
Etaient
présents:
Agnès
NELIAS
-
Yves
BELTRAN
-
Christian
RULLIAT
-
Jocelyne
DAVIRON
RADIX
-
Fabrice
DATE
DE
LA
CONVOCATION
:
FOURDIN
-
Fanny
CHABRAN
-
Guy
LHOPITAL
06
Janvier
2025
Etaient
absents
:
Pierre
DURAND
-
Virginie
BLUM
- Olivier
AIGLON
(pouvoir
donné
à Fabrice
FOURDIN)
Secrétaire
de
séance
: Yves
BELTRAN
D/2025-018 Objet
de
la
délibération
: Subvention
à
l'association
APEEC
Madame
la Maire
présente
la demande
de
l'association
APEEC.
La
commission
Vivre
ensemble
avait
émis
un
avis
favorable
pour
prendre
en
charge
les
boissons
(sans
alcool)
et
les
papillotes
pour
la marche
aux
lumignons
du
8 décembre
organisée
par
l'APÉEC
et
l'APEL.
La
prise
en
charge
directe
via
Leclerc
n'ayant
pas
fonctionné,
la
commission
propose
de
verser
une
subvention
exceptionnelle
du
même
montant
(54.53€).
Les
collectivités
territoriales,
et
notamment
les
communes,
peuvent
attribuer
des
subventions
aux
associations,
dans
le respect
des
dispositions
législatives
et
réglementaires
en
vigueur.
Les
membres
du
Conseil
Municipal
faisant
partie
du
bureau
de
l'association
concernée,
ne
prennent
pas
part
au
vote. Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
par
8
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION,
DECIDE
d'accorder
une
subvention
de
54.53
euros
à
l'association
APÉEC,
CHARGE
Madame
la
Maire
de
procéder
au
versement
de
budget.
&
a
ubvention
qui
sera
imputée
au
compte
6574
du
Fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
ci-dessus
ss
;
KE
>
"
Yves
BELTRAN
LA
É
RhoAghés
NELTAS
Secrétaire
Madame
la Maire
Acte
rendu
exécutoire
ed
,
16
JAN
2%
Après
dépôt
en
Préfecture
le :
'
Publication
où
notification
du
:
16
JAN
202
Publication
site
internet
le :
16
JAN.
2075
Affichage
de
la
liste
des
délibérations
le
:
1
4
JAN.
2075