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Déliberation - 8dtd0pt5gpljd
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
République
française
DELITBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT DU
RHONE
DE
LA
COMMUNE
D'YZERON
Séance
du
30
Mars
2023
NOMBRE
DE
MEMBRES
L'an
deux
mil
vingt-trois
et
le trente
mars
à 18
heures
30,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi, dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
en
AFFERENTS
|
EN
EXERCICE
|
QUI
ONT
PRIS
Mairie,
sous
la présidence
de
Madame
NELTAS
Agnès,
Maire.
AU
CONSEIL
PART
À
LA
M
NAEPAL
1
DEIBERATEON
Etaient
présents:
NELTAS
Agnès,
AIGLON
Olivier,
BARNOUD
Frédérique,
DEJOUR
Valérie,
DAVIRON
RADIX
Jocelyne,
CAFFIER
Fabien,
FOURDIN
Fabrice,
CHABRAN
Fanny,
BLUM
Virginie,
LHOPITAL
Guy,
BELTRAN
Yves,
DATE DE LA CONVOCATION
:
DURAND
Pierre.
24
Mars
2023
Etait
absent
: RULLIAT
Christian
(pouvoir
à
DEJOUR
Valérie)
Secrétaire
de
séance
: ATGLON
Olivier
D/2023-040 Objet
de_la
délibération
: Modification
de
la
constitution
des
commissions
municipales
et
création
d'une
commission
«
voirie
et
bâtiments
»
Madame
la
Maire
rappelle
que
conformément
à l'article
L
2121-22
du
CGCT,
le Conseil
Municipal,
peut
former
des
commissions
chargées
d'étudier
les questions
soumises
au
Conseil.
La
composition
des
différentes
commissions
doit
respecter
le
principe
de
la
représentation
proportionnelle
pour
permettre
l'expression
pluraliste
des
élus
au
sein
de
l'assemblée
communale.
Le
Maire
est
Président
de
droit
de
toutes
les
commissions.
En
cas
d'absence
ou
d'empêchement,
les
commissions
sont
convoquées
et
présidées
par
le vice-président
élu
par
celles-ci
lors
de
leur
première
réunion.
L'élection
de
ses
membres
est
en
principe,
au
scrutin
secret,
sauf
si
le
Conseil
Municipal
en
décide
autrement,
à l'unanimité. Aussi,
par
délibération
du
15
juin
2020,
du
5 mai
2021,
puis
du
7 juillet
2022,
le Conseil
Municipal
a procédé
à la
création
des
commissions
municipales
suivantes
:
+
Commission
«
Vivre
ensemble»,
+
Commission
«
Dynamiser
Yzeron
et
son
territoire
»,
+
Commission
« Pour
un
aménagement
sans
dénaturer
»,
+
Commission
« Etre
moteur
de
la transition
écologique
»,
+
Commission
« Fonctionnement
collégial,
transparent,
participatif
et
inclusif
».
À
la
suite
de
la
démission
de
Madame
Chantal
RECOLLON
et
de
Monsieur
Thibault
GLEREAN,
il
y
a
lieu
de
désigner
leurs
remplaçants
si nécessaire.
Ilest
également
proposé
de
créer
une
nouvelle
commission
« voirie
et
bâtiments
».
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
0
ABSTENTION, DECIDE
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret,
après
appel
à candidatures,
et
de
procéder
à
l'élection
à main
levée
en
conformité
avec
les
dispositions
du
CGCT,
article
L 2121-21,
CREE
les
commissions
municipales
ci-dessous,
et
DESIGNE
comme
suit
les
membres
qui
les
constituent
:
Commission
: «
Voirie
et
bâtiments
»
NELIAS
Agnès,
Yves
BELTRAN,
Olivier
ATGLON,
Guy
LHOPITAL
Commission
: «
Vivre
ensemble
»
NELIAS
Agnès,
BARNOUD
Frédérique,
RULLIAT
Christian,
CHABRAN
Fanny,
BLUM
Virginie,
FOURDIN
Fabrice
Commission
: «
Dynamiser
Yzeron
et
son
territoire
»
NELIAS
Agnès,
BARNOUD
Frédérique,
DEJOUR
Valérie,
RULLTAT
Christian,
AIGLON
Olivier,
CHABRAN
Fanny,
DAVIRON
RADIX
Jocelyne
Commission
: « Pour
un
aménagement
sans
dénaturer
»
NELIAS
Agnès,
DURAND
Pierre,
DETOUR
Valérie,
RULLIAT
Christian,
FOURDIN
Fabrice,
AIGLON
Olivier,
BELTRAN
Yves,
BLUM
Virginie,
LHOPITAL
Guy
Commission
: « Etre
moteur
de
la transition
écologique
»
NELTAS
Agnès,
AIGLON
Olivier,
DURAND
Pierre,
BELTRAN
Yves,
CAFFIER
Fabien,
LHOPITAL
Guy,
FOURDIN
Fabrice
Commission
: « Fonctionnement
collégial,
transparent,
participatif
et
inclusif
»
NELIAS
Agnès,
AIGLON
Olivier,
CAFFIER
Fabien,
DURAND
Pierre,
BLUM
Virginie
Fait
et
délibéré
les jours,
mois
et
an
ci-dessus
Ls
Olivier
AIGLON
Agnès
NELIAS
Secrétaire
Madame
la Maire
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en
Préfecture
le :
- 6
AVR.
2073
Publication
ou
notification
du
:
- 6
AVR
2073
Publication
site
internet
le :
- 6
AVR.
2073
Affichage
liste des
délibérations
le:
-h
AVR,
1073