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Acte - 2021 50 acte tamponné
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 05h32 par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Acte - 2021 50 acte tamponné)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
N°2021-50
L'an deux mil vingt et un, le trente juin, le Conseil municipal s’est réuni en salle polyvalente à dix-neuf heures, sous la
présidence de Monsieur Luc MONNET, Maire, en suite de convocation en date du vingt-trois juin deux mil vingt et un
dont un exemplaire à été affiché à la porte de la Mairie.
Nombre de membres en exercice : 29 Nombre de membres présents : 19
Présents : Luc MONNET, Fabien DELPORTE, Angélique DEKOKER, Stéphane MICHEL, Alain DÉLECLUSE,
Olivia SALLE, Catherine MORTREUX, Jean MOULLIÈRE, Hélène FOURDRIGNIER, Pierre DEHOVE, Marie-
Astrid DELANNOY, Joffrey EMAILLE, Sandrine BROCART, Katia TYTGAT, Arthur WAGNON, Manuella
DELESALLE, Michel MAILLARD, Véronique ROTTELEUR, Emmanuel CHARETTE,
Absents ayant donné procuration :
Amandine GOUDARD donne procuration à Alain DELECLUSE
Christian LEMAIRE donne procuration à Luc MONNET
Daniela MORON VAL donne procuration à Emmanuel CHARETTE
Fabrice BALENT donne procuration à Michel MAILLARD
Cyprien DUBUS donne procuration à Jean MOULLIERE
Annie BAGGIO donne procuration à Véronique ROTTELEUR
Joelle DUPRIEZ donne procuration à Sandrine BROCART
Marie-Françoise TAHON donne procuration à Catherine MORTREUX Dominique SKRZYPCZAK donne procuration à Stéphane MICHEL
Absents : Yannick LIEVIN
Secrétaire : Arthur WAGNON
OBJET : Subvention à l’association du Petit Théâtre de Templeuve pour l’année 2021.
Le Conseil Municipal entend soutenir activement la vie de cette association et contribuer, en particulier par le versement
d’une subvention. à son bon fonctionnement et à ses projets. bi
Il est rappelé que le dossier de demande de subvention de cette association est consultable en mairie.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
Article 1: : D’accorder la subvention suivante à l’association susnommée.
ASSOCIATION Subvention Subvention Annuelle exceptionnelle
Au Petit Théâtre de Templeuve 4 O00 € 0
Article 2 : Monsieur le Maire et Monsieur le Directeur Général des Services sont chargés de prendre toutes les mesures
pour l'exécution de la présente délibération.
La présente délibération, qui sera transmise au représentant de l'Etat, peut faire l’objet dans un délai de deux mois à
compter de sa notification d’un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Lille ou d’un recours gracieux
auprès de la Commune, étant précisé que celui-ci dispose alors d’un délai de deux mois pour répondre. Envoyé en préfecture le 02/07/2021
Reçu en préfecture le 02/07/2021
NE RSS ESS
ID : 059-275905860-20210630-2021 50-DE
Un silence de deux mois vaut alors décision implicite de rejet.
La décision ainsi prise, qu’elle soit expresse ou implicite, pourra elle-même être déférée au Tribunal Administratif dans
un délai de deux mois.
Le conseil municipal, ouï cet exposé et adopte la délibération à l’unanimité.
Pour extrait conforme,
Fait à Templeuve-en-Pévèle, les jour, mois et an susdits,
Le Maire) \
Luc MO :