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Convocation - convocation conseil municipal du jeudi 21 septembre 2023
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Ciboure.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal du jeudi 21 septembre 2023)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Banque,
ZI
BURU
ae
24
CIIBBOURE
MAIRIE
—
HERRIKO
ETXEA
Direction
Générale
Service
des
Affaires
Générales
Réf.
:
EAD/VT/MHM
—
201/2023
Objet :
CONVOCATION
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
21
SEPTEMBRE
2023
À
18
H
30
A
LA
MAIRIE
ORDRE
DU
JOUR
l/ Affaires
Générales
1/ Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du 6
juillet
2023
21
Compte
rendu
de
la
délégation
du
conseil
municipal
au
maire
(article
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales)
3/
Rapport
de
la chambre
régionale
des
comptes
—
suivi
des
observations
définitives
4]
Convention
avec
Bil
Ta
Garbi
pour
l'animation
d'un
programme
de
réduction
du
gaspillage
alimentaire
en
restauration
collective
5/
Rapport
annuel
de
Territoire
d'Energie
des
Pyrénées-Atlantiques
(TE
64)
année
2022
6/
Local
Zaldi
Xurito
—
bail
avec
le
Comité
Ouvrier
du
Logement
(COL)
7l
Etude
mobilité
littoral
Sud
Pays
Basque
Corniche
basque
—
avenant
n°1
à
la convention
avec
le
syndicat
des
mobilités
Pays
basque
- Adour
8/
Société
Publique
Locale
Pays
basque
aménagement
—
désignation
d'un
représentant
de
la
commune 9/
Candidature
de
la
commune
au
programme
Territoires
Engagés
pour
la
Nature
(TEN)
Il/ Affaires
Financières
1/ Bourses
d'enseignement
supérieur:
années
universitaires
2022/2023
et 2023/2024
21
Délégation
du
conseil
municipal
au
maire
: admission
en
non-valeur
des
titres
de
recettes
Ill/
Personnel
Communal
1/
Création
d'emploi
non
permanent
- apprentissage
2!
Suppression
d'emplois
3/
Plan
de
formation
mutualisé
(PFM)
IV/
Urbanisme,
Voirie,
Ports
et
Infrastructures
1/
Acquisition
et
portage
du
bien
situé
53
avenue
Jean
Jaurès
-
demande
d'intervention
de
l'Etablissement
Public
Foncier
Local
Pays
basque
VI
Education,
Enfance
et
Jeunesse
et
Sports
17
Aménagement
des
cours
d'écoles
—
convention
avec
le
Conseil
en
Architecture,
Urbanisme
et
Environnement
des
Pyrénées-Atlantiques
(CAUE
64)
VI]
Questions
diverses
Le
maire, neKo
ALDANA-DOUAT
LHRETES