Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations examinees par le conseil m
Convocation - convocation conseil municipal du 26 juin 2025
Convocation - convocation conseil municipal du jeudi 30 juin 202
Procès Verbal - proces verbal conseil municipal du 9 6 2023 a 19h0
Convocation - convocation conseil municipal du 1er aout 2024
Convocation - convocation conseil municipal du 15 12 2022
Convocation - convocation conseil municipal du 28 mars 2024
Convocation - convocation conseillers municipaux elections deleg
Convocation - convocation conseil municipal du 16 mars 2023
Convocation - convocation conseil municipal du 22 septembre 2022
Convocation - convocation conseil municipal du vendredi 9 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Ciboure.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal du vendredi 9 juin 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Humanitaire, Aménagement du territoire,
CIBOURE ALAN
Cu
Le
2 juin
2023
Direction
Générale
Service
des
Affaires
Générales
Réf.
:
EAD/VT/MHM
—
117/2023
Objet
:
CONVOCATION
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
9 JUIN
2023
À
18
H
45
A
LA
MAIRIE
ORDRE
DU
JOUR
1/ Affaires
Générales
1/ Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
16
mars
2023
21 Compte
rendu
de
la
délégation
du
conseil
municipal
au
maire
(article
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales)
3/
Convention
avec
Bil
ta
Garbi
pour
l'accompagnement
technique
de
composteurs
de
quartiers
sur
la ville
de
Ciboure
4]
Convention
de
partenariat
avec
la
commune
de
Saint-Jean-de-Luz
pour
le
nettoyage
des
filets
de
la
baie
de
Saint-Jean-de-Luz
et Ciboure
5/
Fonds
de
solidarité
logement
—
participation
2023
6/
Désignation
d'un
référent
déontologue
élu
local
- commune
de
Ciboure
Il/ Affaires
Financières
1/ Avance,
on
t'avance
: modalités
de
versement
des
aides
attribuées
21
Funéraire
: rétrocession
d'une
concession
à
la
commune
-— autorisation
de
remboursement
Ill/ Personnel
Communal
1/ Accompagnement
à
la
mobilité
professionnelle
21
Création
d'un
emploi
non
permanent
—
apprentissage
3/ Création
d'emplois
non
permanents
—
accroissement
saisonnier
d'activité
AI
Création
d'emplois
non
permanents
—
accroissement
temporaire
d'activité
5/
Création
d'emplois
permanents
6/ Suppression
d'un
emploi
permanent
IVI
Urbanisme,
Voirie,
Ports
et
Infrastructures
17
Fixation
du
montant
de
la
redevance
pour
l'occupation
du
domaine
public
dans
le
cadre
de
la
mise
en
place
d'un
service
de
vélo
en
libre-service
2/
Réalisation
d'un
audit
énergétique
-
convention
avec
l'Agence
Publique
de
Gestion
Locale
(APGL)
pour
les
interventions
du
service
intercommunal
du
Patrimoine
et
de
l'Architecture
hors
abonnement 3/ Constitution
d'une
servitude
au
profit
d'Enedis
—
parcelle
cadastrée
section
AM
N°
321
—
avenue
Gabriel
Delaunay
VI
Questions
diverses
Le
maire,
_——
Mairie
de CIBOURE
+ BP 321
e 64503
CIBOURE
CEDEX
Tél. 05
59 47
26
O6+fax
05
59
47 64
59
e E-mail
: mairie@mairiedeciboure.com
Toute
correspondance
doit être
adressée
à «Monsieur
le Maire
de
Ciboure»