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Convocation - convocation conseil municipal du 16 mars 2023
Document publié le Jeudi 16 mars 2023 par la commune de Ciboure.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal du 16 mars 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Aménagement du territoire, Jeunesse,
CIBOURE
Le
10
mars
2023
Direction
Générale
Service
des
Affaires
Générales
Réf. : Objet
:
EAD/VT/MHM
— 44/2023
CONVOCATION
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
16
MARS
2023
A
18
H
30
A
LA
MAIRIE
ORDRE
DU JOUR
1/ Affaires
Générales
1/ Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
16
février
2023
21
Compte
rendu
de
la
délégation
du
conseil
municipal
au
maire
(article
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales)
3/ Convention
avec
le Centre
Permanent
d'Initiatives
pour
l'Environnement
(CPIE)
littoral
basque
Il/ Affaires
Financières
1/
Etat
récapitulatif
annuel
des
indemnités
des
élus
21 Affectation
des
résultats
2022
3/ Autorisation
de
programme
et
crédits
de
paiement
: bilan
d'exécution
et
ajustements
AJ Autorisation
de
programme
et
crédits
de
paiement
: création
5/
Ecole
Saint
Michel
: convention
de
participation
aux
frais
de
fonctionnement
2023
6]
Ikastola
Kaskarotenea
: convention
de
participation
aux
frais
de
fonctionnement
2023
7/ Nomenclature
M
57
: régime
d'amortissements
des
immobilisations
au
1° janvier
2023
8/
Fixation
des
taux
d'imposition
pour
l’année
2023
9/
Budget
primitif
2023
10/
Droits
de
place,
de
voirie
et de
stationnement
: tarifs
applicables
au
1°
avril
2023
11/
Divers
tarifs
communaux
applicables
au
1°
avril
2023
12/
Stationnement
payant
sur
voirie
— tarifs
13/
Mise
à
disposition
des
installations
d'éclairage
public
liées
au
transfert
au
Territoire
d'Energie
des
Pyrénées-Atlantiques
de
la compétence
« Travaux
Neufs
d’Eclairage
public
»
14/
Mise
en
œuvre
du
partage
du
produit
communal
de
la
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
des
nouvelles
zones
d'activités
économiques
communautaires,
dans
le
cadre
du
pacte
financier
et
fiscal
de
la
communauté
d'agglomération
Pays
basque
15/
Electrification
rurale
—
programme
article
8
(Bayonne)
2019
—
approbation
du
projet
et
du
financement
de
la part
communale
— affaire
n°
22EF031
16/
Electrification
rurale
—
programme
rénovation
EP
(SDEPA)
-— rénovation
2023
— approbation
du
projet
et du
financement
de
la
part
communale
—
affaire
n°
22REP071
17/
Electrification
rurale
—
programme
génie
civil
communications
électroniques
option
À
2023
—
approbation
du
projet
et du
financement
de
la part
communale
— affaire
n°
22TE090
I1/
Urbanisme,
Voirie,
Ports
et
Infrastructures
1/ Dénomination
de
voies
Mairie
de
CIBOURE
+ BP
321
+ 64503
CIBOURE
CEDEX
+ Tél. 05
59
47
26
06
» Fax
05
59
47
64
59
+ E-mail
: mairie@mairiedecibpure.com
Toute correspondance
doit être adressée
à «Monsieur
le Maire
de
Ciboure» IVI
Education,
Enfance
et
Jeunesse
et
Sports
1/
Convention
avec
la
commune
de
Saint-Jean-de-Luz
pour
le
fonctionnement
du
club
de
plage
Donibane 21 Soutien
financier
au
lycée
maritime
31 Participation
financière
aux
accueils
de
mineurs
Uda
Leku
AI Dispositif
« Avance,
on
t'avance
» — attribution
d’une
aide
VI
Culture,
Patrimoine
et
vie
associative
1/
Subventions
aux
associations
2023
21
Adhésion
au
réseau
535,
fédération
régionale
Nouvelle-Aquitaine
des
structures
de
diffusion
de
spectacles VI
Questions
diverses
Le
maire,
Eneko
ALDANA-DOUAT