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unknown - Fiche conseil Guichet Unique 2
Compte-Rendu - Compte Rendu cm 10 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm 10 2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Logement,
MAIRIE
DE
RANS
N°
01/2021
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
10 FEVRIER
2021
Étaient
présents :
Mmes
THUREL
Amandine,
BARATA
Susana,
SAVIN
Brigitte,
LOUIS
Jocelyne,
BRUGNOT
Ariane,
Mrs
MORLIER
Jean-Louis,
TEMPESTA
Raphaël,
CHARLES
Fabien,
SCHAEGIS
David,
PIGNY
Eric,
POULENARD
Florent,
CHAUTEMPS
Eric,
GRAS
Emmanuel.
Absentes
excusées
: Mme
ROUGEOT
Fabienne
donne
procuration
à Mme
BARATA
Susana
Mme
MARQUEZ
Nadia
donne
procuration
à Mme
THUREL
Amandine
Secrétaire
de
séance
: Mme
Amandine
THUREL
ORDRE DU
JOUR:
-
Délibération
: Sécurisation
de
la
Grande
Rue
-
Délibération
pour
la
façade
de
la
mairie
-
Délibération
pour
la
démolition
de
la
Maison
Gras
-
Délibération
pour
le droit
de
préemption
-
Bilan
de
la
distribution
des
colis
-
Bilan
sur
le
bulletin
municipal
-
Information
sur
le
columbarium
DERNIER
COMPTE
RENDU
Le
compte
rendu
du
dernier
conseil
municipal
est approuvé
à l’unanimité.
HANGAR
RECEVEUR
Monsieur
le
Maire
explique
que
l'atelier
municipal
commence
à manquer
de
place.
Il propose
de
se renseigner
auprès
du
propriétaire
sut la vente
du
hangar
situé
17
grande
Rue.
+
Intervention
de
Monsieur
SCHNEITER
:
Monsieur
SCHNEÏITER
informe
le
Conseil
Municipal
qu'il
loue
déjà
un
garage
à
M.
RECEVEUR.
Il
souhaiterait
acheter
le
hangar
pour
garder
son
entreprise
sur
le
village.
Il
s’agit
d’une
société
d’agencement
clé
en
main
(rénovation
de
maison).
Il explique
qu’il
fait
travailler
les
commerces
du
secteur
(DB
matériaux).
Il a besoin
d’une
superficie
de
200
à 300
mètre
carré
pour
son
atelier.
C’est
pour
cela
qu’il
est très
intéressé
par
ce local.
%
Intervention
de
Monsieur
LIARD
Philippe :
Monsieur
LIARD
Philippe
informe
que
si atelier
communal
se vend
il serait intéressé.
Il souhaite
créer
son
entreprise
de
rénovation
dans
ce
local.
Cela
fait
5
ans
qu’il
est
à
son
compte.
Dans
l'attente
de
la décision
de
ce
projet,
il indique
qu’il
a une
opportunité
d’avoir
un
terrain
sur la zone
de
Dampierre.
Madame
THUREL
ajoute
que
dans
le
cas
où
l’atelier
municipal
pourrait
se
vendre,
une
annonce
sera
publiée. RENOVATION
DES
BATIMENTS
RACINE
+
Intervention
de
Monsieur
ZIOUA,
Architecte
Monsieur
ZIOUAÀ
présente
au
Conseil
Municipal
le
chiffrage
du
projet
concernant
la
rénovation
des
Bâtiments
Racine.
1)
Projet
Salle
des
fêtes
>
Jauge
120
à
140
couverts
avec
piste
de
danse
: 205
m°
pour
la
salle
principale :
580
000
€ HT
>
Jauge
de
90
à 110
couverts
avec
piste
de
danse
: 167
m?
pour
la pièce
principale :
410
000
€ HT
A
ces
deux
propositions
1l faudra
rajouter
la partie
« Aménagement
des
Abords
pour
un
montant
de 45
000
€ HT. 2)
Bâtiment
l'aïencerie (anciens
logements)
>
Surface
exploitable
: 248
m°
: 400
000
€ HT
Ce
projet
est très
lourd
et demande
beaucoup
à réfléchir.
Le
Conseil
Municipal
étudie
ce
dossier
et
prendra
une
décision
ultérieurement.
NETTOYAGE
DE
LA
FAÇADE
DE
LA
MAIRIE
:
Deux
devis
reçus
:
-_
Entreprise
OLLMANN
: 4000
€ TTC
-
Entreprise JACOTTET
: 5000
€ TTC
Le
Conseil
Municipal
à l’unanimité
décide
de
retenir
l’entreprise
OLLMANN.
Les
travaux
commenceront
au
Printemps.
MAISON
GRAS :
Démolition
Le
Maire
rappelle
les
4 devis
présentés
lors
du
dernier
Conseil
Municipal :
- entreprise
Balanche
qui
a démoli
les bâtiments
Racine
: 14
000
€ TTC
- SARL,
MF
TP
(Franciolh)
: 11
727
€ TTC
démolir,
évacuer,
faire parking
en
tout venant.
- Deliot
TP
: 21
400
€ TTC,
parking
fini.
- Cadou
: 15
340
€ TIC.
Le
Conseil
Municipal
décide
à l’unanimité
de
choisit
la proposition
de
la SARL
MF
TP.
Nous
avons
reçu
lavis
favorable
du
Préfet
et
de
l’Architecte
des
Bâtiment
de
France
pour
ce
dossier. Suppression
ligne
électrique
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
la
suppression
du
point
de
livraison
situé
au
34
grande
rue
engendre
des
frais
d’un
montant
de
271.20
€. Le
devis
est accepté.
+
Amiante
Elle
sera
enlevée
par
la
commune
avec
l’équipement
nécessaire
et
déposée
dans
une
déchetterie
habilitée. SECURISATION
DE
LA
GRANDE
RUE
:
Rappel
: le projet
porte
sur
la suppression
des
places
de
parking
dans
la rue,
solution
pour
limiter
la vitesse,
sécuriser
la circulation
et proposition
d'aménagement
le parking.
Le
Maire
expose
au
conseil
qu’il
convient
de
lancer
une
étude
de
maitrise
d'œuvre
et
une
prestation
de
topographie
pour
les
travaux
de
sécurisation
Grande
Rue.
Suite
au
résultat
de
la consultation
en
procédure
adaptée,
le
Conseil
Municipal
dont
13
voix
pour
et 2 abstentions :
- _ DECIDE
de
retenir
le
devis
de
maîtrise
d'œuvre
de
lEURL
ACESTT
située
à Besançon.
Cette
prestation
est estimée
à :
Topographie
de
la Grande
rue
:
3 780.00
€ TTC
Maîtrise
d'œuvre
: 10
680.00
€ TTC
DROIT
DE
PREEMPTION
:
Le
Maire
propose
de
prendre
une
délibération
pour
délimiter
un
droit
de
préemption
sur
l'ensemble
de
la Grande
Rue.
Le
Conseil
Municipal
voudrait
plus
d'explications.
INFORMATIONS
DIVERSES
;:
+“
Nettoyage
des
rues
: Il a lieu deux
fois
par
an
avec
une
société
habilitée.
%
Columbarium:
Le
Maire
informe
qu’il
reste
3
places
au
columbarium.
La
demande
d'emplacement
étant
très
demandée,
le
Maire
propose
à
M.
CHARLES
de
s’occuper
de
faire
faire
des
devis.
%
Vierge
: L'entreprise
BOUCON
s'occupe
de
voir
ce
qu’elle
peut
faire.
%
Monument
aux
morts
: Le
nom
de
BOUGAUD
l'rançois,
ancien
soldat
de
la
guerre,
sera
inscrit
sut
le
monument
aux
morts.
La
gravure
seta
faite
par
l’entreprise
BOUCON
pour
un
montant
de
287.50
€ HT°. %
Ossuaire
: Devis
accepté
d’un
montant
de
2500
€
‘T'TC.
Les
travaux
seront
faits
sur
deux
ans.
Dans
un
premier
temps
se
fera la stèle
et plus
tard
sera
posé
le marbre.
+ *
Aire
de
pique-nique
en
forêt
de
Chaux
: La
communauté
de
Communes
Jura
Nord
attribue
une
subvention
de
7500
€
aux
communes.
Rans
sollicitera
donc
Jura
Nord
pour
développer
son
aire
de
pique-nique
en
forêt
de
Chaux.
%
Contrôle
des
poteaux
incendie
: Le
Maire
rappelle
qu’un
contrat
a été
signé
avec
la
Sogedo
pouf
la révision
des
poteaux
incendie
(56 €/an
par
poteau).
Tous
les
3 ans
elle procède
à un
test de
débit
de
pression.
Le
résultat
devrait
bientôt
arriver.
* Point
d’eau
: Les
Pompiers
auraient
besoin
d’un
point
d’eau.
Le
Maire
propose
vets
la route
d’'Etrepigney.
+
%
Rigoleuse:
Le
Maire
informe
que
la
commune
a
acheté
une
rigoleuse
d’un
montant
de
2200
€ HT.
Elle
servira
à entretien
des
fossés.
%
Camion
employé
communal :
II commence
à avoir
des
réparations.
Réfléchir
pour
peut-être
le changer
par
la suite.
*
PLUTI
: En
cours
avec
la Communauté
de
Communes
Jura
Nord.
*
Commission
subvention
: La
commission
se
réunit
chaque
année
en
septembre.
Toutefois
nous
avons
reçu
une
demande
pour
aider
les
sinistrés
suite
aux
inondations
de
la
Vallée
Roya.
Le
Maire
propose
d'attribuer
une
subvention
exceptionnelle
de
200
€.
Cette
délibération
est
rattachée
à
ce
conseil
municipal.
Si
vous
souhaitez
faire
un
don,
vous
pouvez
vous
renseigner
en
Mairie.
*
Bilan
colis
des
aînés:
La
distribution
s’est
bien
passée
et
a
été
appréciée
de
tous.
Au
total
: 8 colis
femme
/
14
colis
homme
et
12
colis
couple.
*%
Bilan
bulletin
municipal
: Bon
retour,
garder
la même
présentation.
*
Fleurissement
: Présenté
par
Mme
SAVIN
: Privilégier
au-dessus
du
canal
et à l’arrêt
de
bus
devant
la mairie.
Des
balconnières
seront
mises
sur
la clôture
vers
l’aire
de
jeux
se
trouvant
à côté
de
l'abri bus
rue
des
Ecoles.
*
Jipicerie
sociale
de
T'raisans
: Mme
LOUIS
informe
que
l’épicerie
sociale
de
Fraisans
recherche
des
bénévoles.
N’hésiter
pas
également
à faire
un
don
si vous
avez
du
matériel
ou
autres
objets
dont
vous
ne
vous
servez
plus.
+
Séance
clôturée
à 23h50
Fait
à RANS,
le 24
février
2021
Le
Maire,