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unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2025 11 14 Nouvelle Composition de la Commission Extracommunautaire Urbanisme Planification
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2025 11 14 Nouvelle Composition de la Commission Extracommunautaire Urbanisme Planification)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
AR
Prefecture
017-200041614-20251118-2025
11
l4-DE
Reçu
le
27/11/2025
AT i74 Imagine la futuralité
COMMUNAUTE
DE COMMUNES
AUNIS
SUD
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Séance
du
mardi
18
novembre
2025
DELIBERATION
n°2025
_11_14
NOUVELLE
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION
EXTRACOMMUNAUTAIRES
PLANIFICATION
&
URBANISME
Nombre
de
membres
:
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
dix-huit
novembre
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
siège
de
la
50
35
4
Communauté
de
Communes
sur
la
commune
de
Surgères,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean
Quorum
: 26
GORIOUX
En
exercice
Présents
Votants
Présents
/ Membres
titulaires :
Jean
GORIOUX
-
Catherine
DESPREZ
(a reçu
pouvoir
de
Frédérique
RAGOT)
- Christian
BRUNIER
—
Raymond
DESILLE
—
Micheline
BERNARD
- Eric
BERNARDIN
{a
reçu
pouvoir
de
Jean-Michel
SOUSSIN)
—
Gilles
GAY
-
Pascal
TARDY
—
Christophe
RAUIT
-
Anne-Sophie
DESCAMPS
—
Didier
BARREAU
-
Pascale
GRIS
- Barbara
GAUTIER
—
Christelle
GRASSO
—
Marie
France
MORANT
-
François
PELLETIER
{a reçu
pouvoir
de
Joël
LALOYAUX)
-— Baptiste
PAIN
[à reçu
pouvoir
de
Olivier
DENECHAUD)
-
Emmanuel
JOBIN
-
Florence
VILEAIN
—
Pascal
MAGINOT
{a
reçu
pouvoir
de
Angélique
PEINTRE)
- Catherine
MOREAU
— Lydia
BERETTI
- Philippe
BARITEAU
-— Bruno
CAEMONT
- Philippe
BODET
- Christophe
FOLOPPE
- Valérie
RIVÉ
- Marylise
BOCHE
- Sylvie
PLAIRE
{a
reçu
pouvoir
de
Stéphane
AUGF])
- Jean-Yves
ROUSSEAU
—
Kevin
BAYNAUD
—
Laurent
ROUFFET
—
Didier
TOUVRON
-— Danielle
BALLANGER
Présents/
Membres
suppléants :
Richard
MOREAU
Absenfs: Hervé
GAILDRAT
(excusé),
David
CHAMARD
{excusé)
Éric
GUINOISEAU,
Emmanuel
NICOLAS,
Steve
GABET,
Matthieu
CADOT,
Pascale
BERTEAU,
Younes
BIAR,
Thierry
BLASZEZYK
Secrétaire
de
Séance
:
Auteur
de
l'acte
: Jean
GORIOUX,
Président
Baptiste
PAIN
Convocation
envoyée
le :
Télétransmission
en
préfecture
le:
?
7
NOV.
2015
12 novembre
2025
n°: 017-200041614-20251118-2025_
11. 14-DE
Affichage
de
la
convocation
le
:
Date
de
publication
sur
le
site
Internet
:
.
2
7 NOV.
2075
12
novembre
2025 AR
Prefecture
017-200041614-20251118-2025
11
14-DE
Reçu
le
27/11/2025
NOUVELLE
COMPOSITION
DL
A
CLS
ARRAICOIONEI
EXÉRACOMMEUONAUTEAIRES
PLANIFICATION
&
URBANISME
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.
2121-21,
L.
2121-
22,
L.
5211-1
et
L.5211-40-1,
Vu
les
délibérations
n°
2020-07-01
et
2020-07-04
du
Conseil
Communautaire
du
16
juillet
2020
portant
installation
du
Conseil
et
élection
du
Président,
Vu
la délibération
2020-07-40
du
Conseil
Communautaire
du
28 juillet 2020
portant
création
de
la
commission
&« planification
&
urbanisme
»,
Vu
les
délibérations
n°2023-10-19
du
17
octobre
2023,
n°2024-06-03
du
18 juin
2024,
2025-01-16
du
21
janvier
2025
et
2025-02-11
du
25
février
2025
portant
modification
de
la
composition
de
la
commission
«
planification
&
urbanisme
»,
Vu
l'avis
favorable
de
la
Conférence
des
Maires
en
présence
des
membres
du
bureau
le
4
novembre
2025,
Considérant
la
démission
de
Madame
Alisson
CURTY
du
conseil
municipal
de
la
Commune
de
Ciré
d'Aunis, Considérant
que
Madame
Alisson
CURTY
était
membre
de
la
commission
extracommunautaire
« planification
&
urbanisme
»
au
sein
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
et
seule
représentante
de
la commune
de
Ciré
d'Aunis
au
sein
de
cette
instance,
Considérant
que
la
composition
de
la
commission
« planification
&
urbanisme
»
prévoit
la
représentation
d'un
élu
pour
chacune
des
communes
membres
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud,
Monsieur
Jean
GORIOUX,
Président,
indique
qu'il
y
a
donc
lieu
de
désigner
un
nouveau
représentant
qu
sein
de
la
commission
extracommunautaire
«
planification
&
urbanisme
».
Monsieur
Guy
LAJOIE
a
falf
acte
de
candidature,
Rappel
de
la composition
de
ia commission :
Elus
communautaires
Monsieur
Raymond
DESILLE
{Puyravault)
Monsieur
Joël
LALOYAUX
Aigrefeuille
d'Aunis)
Monsieur
Hervé
GAHDRAT
Anais)
Monsieur
Baptiste
PAIN
Madame
Evelyne
COTTEL
| { {Ardillières) {Breuil
la
Réorte)
{
Madame
Alisson-CURTY-
|Ciré-d'Aunisk
Monsieur
Philippe
BARITEAU
{Forges)
Madame
Christelle
GRASSO
{Landrais)
Monsieur
Steve
GABET
Marsais)
Monsieur
Gérard
ALAIRE
Puyravaul]
Monsieur
Matthieu
CADOT
Saint
Crépin)
Monsieur
Didier
BARREAU
Monsieur
Jean-Yves
ROUSSEAU
{ ( { {Saint
Saturnin
du
Bois)
{Surgères) {
Madame
Danielle
BALLANGER
Le
Thou)
Monsieur
Thierry
BLASZEZYK
{Vouhé])
Elus
municipaux
Madame
Sylvie
TAROT
{Ballon)
Monsieur
Aurélien
GENTES
{Bouheï)
Monsieur
Mickaël
BILLAUD
{Chambon)
Monsieur
Samuel
MADEUX
{La
Devise)
Monsieur
Francis
TRAIN
{Genouillé)
Monsieur
Vincent
PERRIER
Monsieur
Bruno
CALMONT
{Saint
Georges
du
Bois)
{Saint
Mardi) AR
Prefecture
017-200041614-20251118-2025
11
14-DE
Reçu
le
27/11/2025
Monsieur
Guilliqüme
VERBIESE
SaintPierre
d'Arnilly
Monsieur SébasTen
TREVIN
Virson)
Monsieur
Julien
CHAMPION
{Saint
Pierre
la
Noue)
Considérant
que
si
une
seule
candidature
a
été
déposée
pour
chaque
poste
à
pourvoir
au
sein
des
commissions
ou
dans
les organismes
extérieurs,
ou
si une
seule
liste a
été
présentée
après
appel
de
candidatures,
les
nominations
prennent
effet
immédiatement,
dans
l'ordre
de
la
liste
le
cas
échéant,
et
il en
est
donné
lecture
par
le
Président.
Sur
proposition
du
Président,
le
Conseil
Communautaire,
conformément
aux
articles
L2121-21
par
renvoi
du
L5211-1
du
CGCT,
décide
à
l'unanimité
de
ne
pas
procéder
à
un
vote
à
bulletins
secrets,
Ces
explications
entendues,
Monsieur
le
Président
demande
au
Conseil
Communautaire
de
se
prononcer
sur la
présente
délibération,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Communautaire,
À
Funanimité
-__
Donne
acte
au
rapporteur
des
explications
ci-dessus
détaillées,
-
Elf
Monsieur
Guy
LAJOIE,
membre
de
la
Commission
Extracommunautaire
« planification
&
Urbanisme
»,
-
Approuve
la
nouvelle
composition
de
la
Commission
Extracommunautaire
{ planification
&
urbanisme
»:
Elus
communautaires
-
Monsieur
Raymond
DESILEE
{Puyravauti)
-
Monsieur
Joël
LALOYAUX
{Aigrefeuille
d'Aunis)
-
Monsieur
Hervé
GAÏLDRAT
(Anais)
-
Monsieur
Bapliste
PAIN
{Ardillières)
-
Madame
Evelyne
COTTEL
{Breuil
la
Réorte)
-
Monsieur
Philippe
BARITEAU
{Forges)
-
Madame
Christelle
GRASSO
{Landrais)
-
Monsieur
Steve
GABET
{Marsais)
-
Monsieur
Gérard
ALAIRE
{Puyravaulf]
-
Monsieur
Matthieu
CADOT
{Saint
Crépin)
-
Monsieur
Didier
BARREAU
{Saint
Saturnin
du
Bois}
-
Monsieur
Jean-Yves
ROUSSEAU
{Surgères)
- _
Madame
Danielle
BALLANGER
(Le Thou)
-
Monsieur
Thierry
BLASZEZYK
{Vouhé)
Elus
municipaux
-
Madame
Sylvie
TAROT
{Ballon)
-
Monsieur
Aurélien
GENTES
{Bouhet)}
-
Monsieur
Mickaël
BILLAUD
(Chambon)
-
Monsieur
Guy
LAJOIE
(Ciré
d'Aunis)
-__
Monsieur
Samuel
MADEUX
{La
Devise)
- _
Monsieur
Francis
TRAIN
{Genouillé)
- _
Monsieur
Vincent
PERRIER
{Saint
Georges
du
Bois}
-
Monsieur
Bruno
CALMONT
{(Sait Mard)
-
Monsieur
Guillaume
VERBIESE
{Saint
Pierre
d'Amilly)
- _
Monsieur
Sébastien
TREVIN
{Virson)
- __
Monsieur
Julien
CHAMPION
{Saint
Pierre
la
Noue)
-
Aütorse
Monsieur
le
Président
à
prendre
toutes
dispositions
pour
ce
qui
concerne
le
suivi
administratif,
technique
et
financier
de
la
présente
délibération, AR
Prefecture
017-200041614-20251118-2025
11
14-DE
Reçu
le
27/11/2025
PeurExrait-
Conforme]:
Les
Signatures
sont
au
registre.
Fait
à
Surgères,
Le
25
novembre
2025
Le
secrétaire
de
séance
alion
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le Tribunal Administratif
de
Poitiers
dans
le délai
de
deux
mois
suidnt
la
publication
et/ou
la notification.
Le
recours
peut
également
être
déposé
sur l'application
intemet
Télérecours
citoy@t}s
à
l'adresse
suivante
: www.telerecours.fr,
La
délibération
peut
également
faire
l'objet
d'un
recours
administratif
auprèf
du
Président
dans
le même
délai ; en
cas
de
réponse
négative
ou
en
cas
d'absence
de
réponse
dans
un
délai
de
deux
mois,
le demandeur
dispose
d'un
nouveau
délai
de
deux
mois
pour
introduire
un
recours
contentieux.