Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2023 01 05 MO
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2025 11 13 NO
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2023 10 17 MO
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2025 02 14 NO
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2025 11 15 NO
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 20230222 MODI
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2023 10 21 MO
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2025 11 14 NO
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2023 10 18 MO
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2025 01 13 NO
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2022 11 14 Modification de la Composition de la Commission Extracommunautaire Environnement
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2022 11 14 Modification de la Composition de la Commission Extracommunautaire Environnement)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Justice et droit, Exploration spatiale,
AR
Prefecture
017-200041614-20221122-2022
11
14-DE
Reçu
le
30/11/2022
An
COMMUNAUTE
DE COMMUNES
AUNIS SUD
if.
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Séance
du
22
novembre
2022
Ma
Communauté
DELIBERATION
n°2022
_11_14
de
Communes
MODIFICATION
DE
LA
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION
EXTRACOMMUNAUTAIRE
&
ENVIRONNEMENT
»
Nombre
de
membres :
L'an deux
mille vingt-deux,
le vingt-deux
novembre
à
dix-huit
heures,
le
Conseit
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
siège
de
la
50
2?
36
Communauté
de
Communes
sur
la
commune
de
Surgères,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean
Quorum
: 26
GORIOUX,
En
exercice
Présents
Votants
Présents
/ Membres
titulaires
:
Jean
GORIOUX
-
Caïherine
DESPREZ
(a
reçu
pouvoir
de
Pascal
TARDY)
-
Gilles
GAY
—
Micheline
BERNARD
- Christian
BRUNIER
- Walter
GARCIA
- Christophe
RAULT
- Barbara
GAUTIER
{a
reçu
pouvoir
de
Lydia
BERETTI}
—
Didier
BARREAU
[a
reçu
pouvoir
de
Marylise
BOCHE)
-
Pascale
GRS
(a reçu
pouvoir
de
Frédérique
RAGOT)
- Anne
Sophie
DESCAMPS
[a reçu
pouvoir
de
Christelle
GRASSO}
—
Joël
LALOYAUX
- Marie-France
MORANT
- François
PELLETIER
- Olivier
DENECHAUD
- Baptiste
PAIN
—
Philippe
BARITEAU
- Emmanuel
NICOLAS
{a
reçu
pouvoir
de
Jean-Michel
SOUSSIN)
- Matihieu
CADOT
-
Pascale
BERTEAU
-
Philippe
BODET
-
Jean
Yves
ROUSSEAU
—
Stéphane
AUGE
{a
reçu
pouvoir
de
Sylvie
PLAIRE}
—
Laurent
ROUFFET
- Didier
TOUVRON -— Thierry
PILLAUD
Présents
/ Membres
suppléants
:
Yannick
BODAN
Françoise
DURRIEU,
Evelyne
COTTEL
Absents
:
Raymond
DESILLE,
Éric
GUINOISEAU,
Steve
GABET,
David
CHAMARD,
Bruno
CALMONT,
Jean-
Pierre
SECQ,
Younes
BIAR,
Thierry
BLASZEZYK
Forence
VILLAIN,
Angélique
PEINTRE,
Alisson
CURTY,
Martine
LLEU,
Danielle
BALLANGER,
Nadia
AUDEBERT Secrétaire
de
Séance
: Didier
BARREAU
Auteur
de
l'acte
: Jean
GORIOUX,
Président
Télétransmission
en
préfecture le
: 3
{
NOV,
202
Convocation
envoyée
le
:
16 novembre
2022
n°: 017-200041614-20221 122-2022] 1_14-DE
Affichage
de
la
convocation
le :
Date
de
publication
sur
le
site
Internet :
16
novembre
2022
0
1
DEC.
202?
48
Avenue
Marlin
Luther
King
- BP,89
—
17700
SURGERES
Tél.
05,46.07,22,33
— Fax
: 05.46.07.72.60
e-mail:
contact@aunis-suci.fr
1
FS AR
Prefecture
017-200041614-20221122-2022
11
14-DE
Reçu
le
30/11/2022
MODIFICATION
__ DE
_LA__
COMPOSITION
_
DE
__LA
COMMISSION
EXTRACOMMUNAUTAIRE
« ENVIRONNEMENT
»
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.
2121-21,
L.
2121-22,
L. 5211-1
etL.5211-40-1,
Vu
la
délibération
n°2020-07-26
du
Conseil
Communautaire
du
28
juillet
2020
portant
création
d'une
commission
extracommunautaire
« environnement»
composée
de
la
Vice-
Présidente
en
charge
de
l'environnement
et
de
24
membres
soit
1
par
commune
avec
un
minimum
de
8
élus
communautaires,
étant
entendu
que
Monsieur
Jean
GORIOUX,
Président,
en
est
le Président
de
droit.
Considérant
le départ
de
Monsieur
Laurent
ROUILLON,
élu
communal
à
Le
Thou,
Considérant
la candidature
de
Madame
Flora
RUESCAS,
élue
de
la commune
de
Le Thou,
Vu
l'avis
favorable
du
bureau
communautaire
du
15
novembre
2022,
Monsieur
le
Président
propose
d'élire
comme
nouveau
membre
Madame
Flora
RUESCAS
selon
les
modalités
définies.
Sur proposition
du
Président,
le Conseil
Communautaire,
conformément
aux
articles
L2121-
21
par
renvoi
du
L5211-1
du
CGCT,
décide
à l'unanimité
de
ne
pas
procéder
à
un
vote
à
bulletins
secrets.
Ces
explications
entendues,
Monsieur
le
Président
demande
au
Conseil
Communautaire
de
se
prononcer
sur
la
présente
délibération,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Communautaire
avec :
A
l'unanimité
-
Elf
Madame
Flora
RUESCAS
membre
de
la
Commission
Extracommunautaire
& environnement
»,
-
Approuve
la
nouvelle
composition
de
la
Commission
Extracommunautaire
«environnement
» comme
suit
:
-
Madame
Micheline
BERNARD
-
Madame
Anne-Sophie
DESCAMPS
-
Monsieur
Hervé
GAILDRAT
-
Monsieur
Olivier
DENECHAUD
-
Monsieur
Emmanuel
JOBIN
-
Madame
Florence
VILLAIN
-
Madame
Jasmine
EXERTIER
-
Madame
Sandrine
FRERE
-
Madame
Alisson
CURTY
-
Monsieur
Sylvain
BAS
-
Madame
Micheline
BERNARD
-
Monsieur
Olivier
FRIDJA
-
Monsieur
Emmanuel
NICOLAS
-
Madame
Catherine
STENGER
-
Madame
Lucile
RICHARD
- _
Monsieur
Dominique
SOUCHET
- _
Monsieur
Malthieu
CADOT
-__
Monsieur
Jean-Michel
JOURDAIN
- _
Monsieur
Sébastien
MARCHAND
-
Monsieur
Michel
ELI
-
Madame
Isabelle
DUMONT
45
Avenue
Marlin
Luther
King
- BP.89
-
17700
SURGERES
Tél,
05.46.07,22,33
- Fax
: 05.46.07.72,60
e-mail
: contact@aunis-sud.fr
2 AR
Prefecture
017-200041614-20221122-2022
11
14-DE
Reçu
le
30/11/2022
-
Monsieur
Michel
BODIN
- __
Madame
Marie-Joëlle
LOZAC'H
-__
Madame
Colette
CARCAULT
-
Madame
FLORA
RUESCAS
Pour
Exiraif
Conforme :
Les
signatures
sont
au
registre.
Fait
à
Surgères,
, 7
Le
28
novembre
2022
Le
Présidént
Le
secrétaire
de
séance
Didier
BARREAU
Jean
G
P
Délais
et vies
de
recours
La
présenté
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le Tibunal Administratif
de
Poitiers
dans
le délai
de
deux
mois
suivant
la publication
et/ou
la notification.
Le
recours
peut
également
être
déposé
sur l'applicotion
internet
Télérecours
citoyens
à
l'adresse
suivante
: www.telerecours.ir.
La
délibération
peut
également
faire
l'objet
d'un
recours
administratif
auprès
du
Président
dans
le même
délai;
en
cas
de
réponse
négalive
ou
en
cas
d'absence
de
réponse
dans
un
délai
de
deux
moïs,
le demandeur
dispose
d'un
nouveau
délai
de
deux
mois
pour
introduire
un
recours
contentieux.
45
Avenue
Marlin
Luther
King
- BP.89
-
17700
SURGERES
Tél,
05.46.07.22.33
— Fax
: 05.46.07.72,60
e-mail
: contaci@aunis-sud.fr AR
Prefecture
017-200041614-20221122-2022
11
14-DE
Reçu
le
30/11/2022