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unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2025 02 11 Nouvelles Compositions DES Commissions Extracommunautaires Commission Urbanisme Planification publiee
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2025 02 11 Nouvelles Compositions DES Commissions Extracommunautaires Commission Urbanisme Planification publiee)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Aménagement du territoire,
AR
Prefecture
017-200041614-20250225-2025
02
11-DE
Reçu
le
05/03/2025
AM Imagine
la fuiuralité
COMMUNAUTE
DE COMMUNES
AUNIS
SUD
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
Séance
du
mardi
25
février 2025
DELIBERATION n°2025
02_11
NOUVELLES
COMPOSITIONS
DES
COMMISSIONS
EXTRACOMMUNAUTAIRES
- COMMISSION
URBANISME
/ PLANIFICATION
Nombre
de
membres:
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
vingt-cinq
Février
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
En
exercice
Présents
Votanis
1
Communauté
de
Communes
AUnis
Sud,
50
29
38
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
siège
de
la
Communauté
de
Communes
sur
la
commune
de
Surgères,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean
Quorum
:26
GORIOUX
Présents
/ Membres
titulaires
:
Jean
GORIOUX
{a
reçu
pouvoir
de
Pascate
BERTEAU)
- Catherine
DESPREZ
{a
reçu
pouvoir
de
Laurent
ROUFFET}
-
Christian
BRUNIER
-
Raymond
DESHLE
{a
reçu
pouvoir
de
Jean-Michel
SOUSSIN}
- Micheline
BERNARD
-— Gilles
GAY
- Eric BERNARDIN
- Pascal
TARDY
- Christophe
RAULT
{a
reçu
pouvoir
de
Lydia
BERETTI)
—
Didier
BARREAU
(a
reçu
pouvoir
de
Philippe
BODET]
- Anne-
Sophie
DESCAMPS
- Christelle
GRASSO
- Barbara
GAUTIER
[a reçu
pouvoir
de
Bruno
CALMONT}
- Pascale
GRIS
(a
reçu
pouvoir
de
Frédérique
RAGOT)
- Joël
LALOYAUX
{a
reçu
pouvoir
de
François
PELLEHER)
—-
Marie-France
MORANT
- Olivier
DENECHAUD
- Baptiste
PAIN
- Horence
VILLAIN
—
Angélique
PEINTRE
-
Christophe
FOLOPPE
-
Valérie
RIVÉ
-
Marylise
BOCHE
-
Sylvie
PLAIRE
{a
reçu
pouvoir
de
Stéphane
AUGE)}
-
Kévin
BAYNAUD
-
Didier
TOUVRON
-
Thierry
PILLAUD Présents/
Membres
suppléants
:
Yannick
BODAN
Françoise
DURRIEU
Absenis
:
Pascal
MAGINOT,
Éric
GUINOISEAU,
Philippe
BARITEAU,
Emmanuel
NICOLAS,
Steve
GABET,
David
CHAMARD,
Maïthieu
CADOT,
Jean-Yves
ROUSSEAU,
Younes
BIAR,
Thierry
BLASZEZYK
Aïisson
CURTY,
Danièle
BALLANGER
Secrétaire
de
Séance :
Auteur
de
l'acte
: Jean
GORIOUX,
Président
Olivier
DENECHAUD
:
L
Télétransmission
en
préfecture
le
:
Convocation
envoyée
le :
p
6
5
ES
pl
MARY
HZ
19 février 2025
n°: 017-200041614-20250225-2025 02_11-DE
Affichage
de
la
convocation
le
:
Date
de
publication
sur
le
site
Internet:
19
février
2025
Q
SES
7076 AR
Prefecture
017-200041614-20250225-2025
02
11-DE
Reçu
le
05/03/2025
NOUVELLES
COMPOSITIONS
DES
COMMISSIONS
EXTRACOMMUNAUTAIRES
-
COMMISSION
URBANISME
/ PLANIFICATION
Vu
l'avis
favorable
du
bureau
communautaire
du
18
février
2025,
Considérant
pour
la
commune
de
La
Devise,
la
démission
de
Madame
Amandine
SIVADIER
de
ia
commission
extra
communautaire
« urbanisme
- planification
»,
Considérant
pour
la
commune
de
Ballon,
la
démission
de
Madame
Emilie
DOUET
de
la
commission
extra
communautaire
« urbanisme
- planification
»,
Considérant
la
nécessité
de
remplacer
ces
élues
au
sein
de
celte
instance,
Considérant
que
cette
commission
est
composée
de
24
membres
avec
un
représentant
par
commune
membre,
Considérant
la
candidature
de
Monsieur
Samuel
MADEUX,
pour
la
commune
de
La
Devise,
Considérant
la candidature
de
Madame
Sylvie
TAROT,
pour
la
commune
de
Ballon,
Monsieur
le
Président
propose
au
conseil
communautaire
de
désigner
Monsieur
Samuel
MADEUX
de
la
commune
de
La
Devise
et
Madame
Sylvie
TAROT
de
la
commune
de
Ballon
membres
de
la
commission
extracommunautaire
« urbanisme
- planification
»
et
d'acter
la
houvelle
composition
de
ceîte
commission.
Considérant
que
si une
seule
candidaiure
a
été
déposée
pour
chaque
poste
à
pourvoir
au
sein
des
commissions
où
dans
les
organismes
extérieurs,
ou
si
une
seule
liste
a
été
présentée
après
appel
de
candidatures,
les
nominations
prennent
effet
immédiatement,
dans
l'ordre
de
la
liste
le
cas
échéant,
et
ilen
est
donné
lecture
par
le
Président.
Sur
proposition
du
Président,
le
Conseil
Communautaire,
conformément
aux
articles
L2121-
21
par
renvoi
du
L5211-1
du
CGCT,
décide
à
l'unanimité
de
ne
pas
procéder
à
un
vote
à
bulletins
secrels, Ces
explications
entendues,
Monsieur
le
Président
demande
au
Conseil
Communautaire
de
se
prononcer
sur
la
présente
délibération.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Communautaire,
A
l'unanimité
-__
Donne
acte
au
rapporteur
des
explications
ci-dessus
détaillées,
-
Elf
Monsieur
Samuel
MADEUX,
membre
de
la
Commission
Exiracommunautaire
« urbanisme
- planification
à,
-
Et
Madame
Sylvie
TAROT,
membre
de
la Commission
Extracommunautaire
« urbanisme
- planification
»,
-
Approuve
la
nouvelle
composition
de
la
Commission
Extracommunautaire
«urbanisme
- planification
à
: AR
Prefecture
Reçu
le
05/03/2025
017-200041614-20250225-2025
02
11-DE
-
Elus
communautaires
-
Monsieur
Raymond
DESILLE
-__
Monsieur
Joël
LALOYAUX
-__
Monsieur
Hervé
GAILDRAT
-
Monsieur
Baptiste
PAIN
-
Madame
Evelyne
COTTEL
-
Madame
Alisson
CURTY
-
Monsieur
Philippe
BARITEAU
-__
Madame
Christelle
GRASSO
-
Monsieur
Steve
GABET
-
Monsieur
Gérard
ALAIRE
-
Monsieur
Matthieu
CADOT
-
Monsieur
Didier
BARREAU
-
Monsieur
Jean-Yves
ROUSSEAU
-
Madame
Danielle
BALLANGER
-
Monsieur
Thierry
BLASZEZYK
-
Elus
municipaux
-
Madame
Sylvie
TAROT
-
Monsieur
Aurélien
GENTES
-
Monsieur
Mickaël
BILLAUD
-
Monsieur
Samuel
MADEUX
-__
Monsieur
Francis
TRAIN
-
Monsieur
Vincent
PERRIER
-
Monsieur
Bruno
CALMONT
-__
Monsieur
Guillaume
VERBIESE
-
Monsieur
Sébastien
TREVIN
-
Monsieur
Julien
CHAMPION
(Puyravault) (Aigrefeuille
d'Aunis)
(Anais) {Ardillières) (Breuil
la
Réorte)
(Ciré
d'Aunis)
(Forges) (Landrais) (Marsais) (Puyravault) {Saint
Crépin)
(Saint
Saturnin
du
Bois)
{(Surgères) {Le
Thou)
{Vouhé) (Ballon) {Bouhet) (Chambon) (La
Devise)
(Genouillé) {Saint
Georges
du
Bois)
(Sait
Mard)
(Saint
Pierre
d'Amilly)
{Virson) (Saint
Pierre
la
Noue)
-__
Aulorise
Monsieur
le
Président
à
prendre
loules
dispositions
pour
ce
qui
concerne
le
suivi
administratif,
technique
el
financier
de
la
présente
délibération,
Le
Prési
Jean
Pour
Extrait
Conforme
:
Les
Signatures
sont
au
registre.
Fait
à
Surgères,
Le
28
février
2025
Le
secrétaire
de
séence
|
.
OIVIf
DENECHAUD
Délais
etvoid
de
recours
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le Tribunal
Adrinistralif
de
Poitiers
dans
le
délai de
deux
mois
suivant
la publicalion
et/ou
la notification.
Le recours
peul
également
être
déposé sur l'application
interet
Télérecours
ciloyens
à
l'adresse
suivante:
www.telerecours.fr.
La
délibération
peut
également
faire
l'objet
d'un
recours
administratif
auprès
du
Président
dans
le même
délai ; en
cas
de
réponse
négative
ou
en
cos
d'absence
de
réponse
dans
un
délai
de
deux
mois,
le
demandeur
dispose
d'un
nouveau
délai
de
deux
mois
pour
introduire
un
recours
contentieux. AR
Prefecture
017-2
00041614-20250225-2025
02
11-DE
Reçu
le
05/03/2025