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unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2025 11 16 Nouvelle Composition de la Commission Extracommunautaire Developpement Social
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2025 11 16 Nouvelle Composition de la Commission Extracommunautaire Developpement Social)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
AR
Prefecture
017-200041614-20251118-2025
11
16-DE
Reçu
le
27/11/2025
AT 1 Imagine
la futuralité
COMMUNAUTE
DE COMMUNES
AUNIS
SUD
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Séance
du
mardi
18
novembre
2025
DELIBERATION
n°2025_11_16
NOUVELLE
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION
EXTRACOMMUNAUTAIRES
DEVELOPPEMENT
SOCIAL
Nombre
de
membres
:
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
dix-huit
novembre
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
siège
de
la
50
35
41
Communauté
de
Communes
sur
la
commune
de
Surgères,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean
Quorum
: 26
GORIOUX
En
exercice
Présents
Votants
Présents
/ Membres
titulaires :
Jean
GORIOUX
- Caïherine
DESPREZ
{a reçu
pouvoir
de
Frédérique
RAGOT)}
— Christian
BRUNIER
—
Raymond
DESILLE
—
Micheline
BERNARD
- Eric
BERNARDIN
{a
reçu
pouvoir
de
Jean-Michel
SOUSSIN)
—
Gilles
GAY
—
Pascal
TARDY
—
Christophe
RAULT
-
Anne-Sophie
DESCAMPS
—
Didier
BARREAU
- Pascale
GRIS
- Barbara
GAUTIER
—
Christelle
GRASSO
-
Marie
France
MORANT
-
François
PELLETIER
(a
reçu
pouvoir
de
Joël
LALOYAUX)
- Baptiste
PAIN
{areçu
pouvoir
de
Olivier
DENECHAUD)
-
Emmanuel
JOBIN
-
Florence
VILLAIN
—
Pascal
MAGINOT
(a
reçu
pouvoir
de
Angélique
PEINTRE)
- Catherine
MOREAU
- Lydia
BERETTI
- Philippe
BARITEAU
— Bruno
CALMONT
- Philippe
BODET
- Christophe
FOLOPPE
- Valérie
RIVÉ
- Marylise
BOCHE
- Sylvie
PLAIRE
{a
reçu
pouvoir
de
Stéphane
AUGE])
- Jean-Yves
ROUSSEAU
-
Kevin
BAYNAUD
-—
Laurent
ROUFFET
—
Didier
TOUVRON
-— Danielle
BALLANGER
Présents/
Membres
suppléants
:
Richard
MOREAU
Absents: Hervé
GAILDRAT
[excusé},
David
CHAMARD
{excusé)
Éric
GUINOISEAU,
Emmanuel
NICOLAS,
Steve
GABET,
Maîithieu
CADOT,
Pascale
BERTEAU,
Younes
BIAR,
Thierry
BLASZEZYK
Secrétaire
de
Séance :
Auteur
de
l'acte
: Jean
GORIOUX,
Président
Baptiste
PAIN
Convocation
envoyée
le :
Télétransmission
en
préfecture
le
:?
7
NO.
20!
12 novembre 2025
n°: 017-200041614-20251118-2025_11_16-DE
Affichage
de
Ia
convocation
le :
Date
de
publication
sur
le
site
Internet:
12
novembre
2025
2
7
NOV.
2075 AR
Prefecture
017-200041614-20251118-2025
11 16-DE
Reçu
le
27/11/2025
NOUVELLE
COMPOSITION
IÉLA-COMMISSION-EXTRACOMMEUNAHTAIRES-DÉÎ/ELOPPEMENT
SOCIAL
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.
2121-21,
L.
2121-
22,
L.
52711-1
et
L.5211-40-1,
Vu
les
délibérations
n°
2020-07-01
et
2020-07-04
du
Conseil
Communautaire
du
16
juillet
2020
portant
installation
du
Conseil
et
élection
du
Président,
Vu
la délibération
2020-07-54
du
Conseil
Communautaire
du
28 juillet 2020
portant
création
de
la
commission
& développement
social
»,
Vu
les
délibérations
n°2020-11-04
du
17
novembre
2020,
n°2023-10-23
du
17
octobre
2023,
n°2024-06-07
du
18
juin
2024,
n°2025-01-18
du
21
janvier
2025
et
n°2025-02-12
du
25
février
2025
portant
modification
de
la
composition
de
la
commission
« développement
social
»,
Vu
l'avis
favorable
de
la
Conférence
des
Maires
en
présence
des
membres
du
bureau
le
4
novembre
2025,
Considérant
que
Madame
Alisson
CURTY
était
membre
de
la
commission
extracommunautaire
« développement
social
» au
sein
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
et
seule
représentante
de
la commune
de
Ciré
d'Aunis
au
sein
de
cette
instance,
Considérant
que
la
composition
de
la
commission
« développement
social
»
prévoit
la
représentation
d'un
élu
pour
chacuñe
des
communes
membres
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud,
Monsieur
Jean
GORIOUX,
Président,
indique
qu'il
y
a
donc
lieu
de
désigner
un
nouveau
représentant
qu
sein
de
la
commission
extracommunautaire
« développement
social
j,
Madame
Catherine
MOREAU
a
fait
acte
de
candidature,
Rappel
de
la
composition
de
la
commission
:
Elus
communautaires
Monsieur
Christian
BRUNIER
Madame
Marie-France
MORANT
Madame
Evelyne
COTTEL
Madame
Angélique
PEINTRE
{Le
Thouj
{Aigrefeuille
d'Aunis)
{Breuil
la
Réorte)
{Chambon)
Madame-Alissen-CURTY
{Ciré-d'Aunis)
Monsieur
Emmanuel
NICOLAS
Madame
Christelle
GRASSO
Monsieur
Steve
GABET
Madame
Céline
ROUIL
Madame
Pascale
BERTEAU
Madarne
Pascale
GRIS
Monsieur
Thierry
BLASZEZYK
Madame
Lydici
BERETTI
Elus
municipaux
Madame
Laurence
CELESTE
Madame
Angèle
LEMOSQUET
Madame
Sylvie
TAROT
Monsieur
Pierre-Yves
MERCKEL
Madame
Claire
DRAPEAU
Madame
Marie-Laure
FELIX
Madame
Stéphanie
DUFAITRE
Madame
Amélie
DEBENAIS
Madame
Nadia
MORIN
Madame
Gwenaëlle
DENIS
Monsieur
Olivier
IJOUANNEAU
Madame
Christine
DESFOUGERES
Monsieur
Alain
FABROL
{Genouillé) {Landrais) {Marsais} {Saint
Crépin}
{Saint
Georges
du
Bois)
{Surgères) {Vouhé) {La
Devise)
{Anais} {Ardilières) {Ballon] {Bouhei} {Forges) {Puyravault] {Saint
Mardi)
{Saint
Pierre
d'Amilly]
{Saint
Pierre
La
Noue)
{Saint
Pierre
La
Noue)
{Saint
Saturnin
du
Bois}
{Le
Thoul]
{Virson) AR
Prefecture
Reçu
le
27/11/2025
017-200041614-20251118-2025
11
16-DE
Considérant
que
sf
une
seule
candidature
a
été
déposée
pour
chaque
poste
à
pourvoir
au
sein
des
commissions
ou
dans
les
organismes
extérieurs,
ou
si une
seule
liste
a
été
présentée
après
appel
de
candidatures,
les
nominations
prennent
effet
immédiatement,
dans
l’ordre
de
la liste
le
cas
échéant,
et
il en
est
donné
leciure
par
le
Président.
Sur
proposition
du
Président,
le
Conseil
Communautaire,
conformément
aux
articles
L2121-2]
par
renvoi
du
L5211-1
du
CGCT,
décide
à
l'unani
secrets.
m nité
de
ne
pas
procéder
à
un
vote
à
bulletins
Ces
explications
entendues,
Monsieur
le
Président
demande
au
Conseil
Communauiaire
de
se
prononcer
sur la
présente
délibération.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Communautaire,
A
l'unanimité
- __
Donne
acte
au
rapporteur
des
explications
ci-dessus
détaillées,
« développement
social
»,
Elit
Madame
Catherine
MOREAU,
membre
de
la
Commission
Extracommunautaire
-
Approuve
la
nouvelle
composition
de
la
Commission
Extracommunautaire
« développement
social
à :
-
Elus
communautaires
- __
Monsieur
Christian
BRUNIER
-
Madame
Marie-France
MORANT
-
Madame
Evelyne
COTTEL
- __
Madame
Angélique
PEINTRE
-
Madame
Catherine
MOREAU
- __
Monsieur
Emmanuel
NICOLAS
- __
Madame
Christelle
GRASSO
-__
Monsieur
Steve
GABET
-
__
Madame
Céline
ROUIL
-
Madame
Pascale
BERTEAU
- __ Madame
Pascale
GRIS
-
Monsieur
Thierry
BLASZEZYK
- .
Madame
Lydia
BERETTI
-
Elus
municipaux
-
Madame
Laurence
CELESTE
-
Madame
Angèle
LEMOSQUET
- __
Madame
Sylvie
TAROT
-
Monsieur
Pierre-Yves
MERCKEL
-
Madame
Claire
DRAPEAU
-
Madame
Marie-Laure
FELIX
-
Madame
Stéphanie
DUFAITRE
-_
Madame
Amélie
DEBENAIS
-
Madame
Nadia
MORIN
-
Madame
Gwenaëlle
DENIS
-
Monsieur
Olivier
JOUANNEAU
-
__
Madame
Christine
DESFOUGERES
-
Monsieur
Alain
FABROL
{Le
Thou)
{Aigrefeuilie
d'Aunis)
{Breuil
la
Réorte)
{Chambon] (Ciré
d'Aunis)
{Genouillé) {Landrais} {Marsais} {Saint
Crépin}
{Saint
Georges
du
Bois)
{Surgères) {Vouhé] {La
Devise)
{Anais} {Ardillières) {Ballon} {Bouhet]) {Forges) {Puyravauii] {Saint
Mardi)
{Saint
Pierre
d'Amilly)
{Saint
Pierre
La
Noue)
{Saint
Pierre
La
Noue)
{Saint
Saturnin
du
Bois]
{Le
Thou]
{Virson)
- __
Autorise
Monsieur
le
Président
à
prendre
toutes
dispositions
pour
ce
qui
concerne
le
suivi
administratif,
technique
et
financier
de
la
présente
délibération, AR
Prefecture
017-200041614-20251118-2025
11
16-DE
Reçu
le
27/11/2025
PaurEyvirait
Conform
TUIUT
OR
/NFINATT
SZ
NIT
TOUTE
Les
Signatures
sont
au
registre.
Fait
à Surgères,
Le
25
novembre
2025
Le
Pr
t
M
Le
secrétaire
de
séance
O
|
soa,
ORIDÜX
*
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le Tribunal
Administratif
de
Poitiers
dans
le délai
de
deux
m
pure
la publication
et/ou
la notification.
Le
recours
peut
également
être
déposé sur
l'application
intemel
Télérecours
Qjloyens
à
l'adresse
suivante
: www.telerecours.fr.
La
délibération
peut
également
faire
l'objet
d'un
recours
administratif
auprès
du
Président
dans
le même
délai;
en
cas
de
réponse
négative
ou
en
cas
d'absence
de
réponse
dans
un
délai
de
deux
mois,
le demandeur
dispose
d'un
nouveau
délai
de
deux
mois
pour
introduire
un
recours
contentieux.