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Procès Verbal - bb7dec2025 3
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bisel.
Lien du pdf (Procès Verbal - bb7dec2025 3)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Éducation, Aménagement du territoire,
S'Besler Blätt'la
Le bulletin d'informations de la commune de Bise
*Toutes les infos sur le site de la commune:
https://www.bisel68.fr/
Que d’eau!
Plantations
Le sapin offert par
Elisabeth Z.
Forêt
Les aînés de la commune
Succès de la boîte à livres
Carpes frites
Couscous
7
Quête pour le chauffage de l’église
Pour la déduction aux impôts, participez à la quête
avant le 22/12 (A déposer chez Marie-Jeanne Peter L'ordre du jour du conseil du 2 décembre est le suivant :
1.Désignation d'un secrétaire de séance: le conseil désigne Christine Eberhardt Unanimité
2.Approbation du procès verbal de la réunion du CM du 03 novembre 2025 Unanimité
3.Demande de prorogation du programme d’aménagement forestier pour 5 ans (2026-2030)
Le conseil approuve avec les services de l’ONF, la demande de prorogation de l’aménagement
forestier pour 5 ans (2026-2030). Elle permettra d’intégrer la gestion du dicrane vert, de bénéficier
d’un document de gestion durable et d’un délai de réflexion, d’analyse et de recherche permettant
d’engager plus objectivement la révision de l’aménagement en vigueur. Unanimité
4. Approbation du programme des travaux forestiers 2026
Le conseil approuve le programme des travaux 2026 présenté par Madame Manon KOHLER,
agent ONF en charge de la forêt communal de BISEL. Unanimité
5.Commande et tarifs 2026 des stères de bois en affouage et en adjudication Unanimité
La commune propose chaque année une vente de bois de chauffage pour les habitants de BISEL
exclusivement.
L’ONF préconise de réduire la vente de stères pour une raison de coût des travaux de coupe,
débardage et façonnage des stères est en constante augmentation.
Le conseil décide:
-de limiter l’achat de bois d’affouage à 4 stères par foyer biselois,
-de réserver la vente de stères de bois d’affouage et de stères supplémentaires (hors affouage)
aux seuls habitants de BISEL,
-d’autoriser le maire à refuser les commandes au profit total ou partiel de personnes qui ne sont
pas domiciliées à BISEL,
-de fixer le prix du stère de bois d’affouage à 55€ le stère,
-de fixer le prix du stère de bois supplémentaire (hors affouage) à 62€ TTC le stère (TVA 10%).
6- Prise en charge des frais de destruction des nids du frelon asiatique Unanimité
Dès constat de la présence dans le milieu de frelons asiatiques, le préfet de département peut
procéder ou faire procéder à la capture ou à la destruction des nids. Un arrêté préfectoral précise
les conditions de réalisation des opérations. Mais les opérations de lutte contre le frelon ne sont
pas financées par l’État. La destruction des nids reste à la charge des particuliers et peut être, le
cas échéant, prise en charge en tout ou partie par la commune.
Le conseil décide la prise en charge , pour l’année 2026, des factures pour destruction de nid de
frelons asiatiques dans la limite de 130€ pour une destruction nécessitant une perche et 450€ pour
une destruction nécessitant un drone.
7-Communauté de Communes Sundgau – rapport d’activité 2024 https://www.bisel68.fr/
Le conseil approuve ce rapport. Unanimité
-Secrétariat itinérant prévention, archivage et service technique
-Temps forts 2024
-Rénovation du siège
-Equipements sportifs accessibles à tous
-Accueil de tous les enfants
Numéro de
dossier Pétitionnaire Décision
Date de
signature
Nature des
travaux
Adresse des
travaux
DP06803925E0029 ZEYER Elisabeth Favorable 21/11/2025 Clôture 15 rue de Seppois
15.Décision du Maire dans le cadre de ses délégations
Urbanisme Hélophytes
Informations
Rendez-vous: le président de la CCS et le maire de Bisel ont demandé rendez-vous à Mme
l’Inspectrice de la circonscription d’Altkirch pour étudier le rattachement des élèves de Bisel
au Collège d’Hirsingue, situé dans la comcom contrairement à celui de Seppois-le-Bas.
Estimation des parcelles de la Hueb que la commune souhaite acheter
La société MISESILVA a estimé la parcelle 33 en section 8 à 1166,38 euros et la parcelle 32
en section 8 à 725,23 euros.
Alimentation électrique de l’ancienne école maternelle:
Suite à une alimentation commune des deux écoles, la séparation des circuits
(remplacement de poteau, pose d’une nouvelle ligne et d’un nouveau coffret) reviendra à 6
695,28 euros.
Campagne de capture de chats rue de Heimersdorf
Suite à la demande de la brigade verte, une campagne de chats aura lieu dans la première
quinzaine de décembre.
Plantation d’arbustes:
70 arbustes ont été plantés sur la partie médiane du Largitzenbach entre les ponts de la rue
principale et d’Altkirch.
Des plants d’hélophytes pour la végétalisation des berges seront mis en place au printemps.
Compte-rendus de réunions
*Conseil d’école du 4 novembre
Présentation du conseil
Effectifs: 71 élèves dont 5 PS, 9 MS et 6 GS (20 élèves classe d’Eliane Osinski), 15 CP et 9 CE1
(Classe d’Odile Marion), 10 CE2, 3 CM1 et 8 CM2 (Classe de Nadège Drouhard)
Effectifs prévus pour 2026/2027: 68 élèves
Sécurité, conventions, Evaluation d’école
*Réunion de la commission “Prévention, Sécurité “ du 17 novembre
-Mise à jour de la mutualisation de la fonction Prévention
-Point sur l’avancement du Plan intercommunal de Sauvegarde
-Frelon asiatique: campagne de piégeage du 15 mars au 15 juillet
-Slow up (mobilité douce): projet de parcours Dannemarie-Altkirch en août 2026
*Rencontre pour l’école de demain Education nationale et Association des maires du Haut-Rhin
du 26 novembre
Les effectifs actuels permettent le maintien des 3 classes.
Le problème de l’enseignante seule à Bisel sera réglé avec l’accueil prochain de la mairie dans les
locaux de l’école.
Lors de la réunion du 15 juillet, la réflexion sur l’extension des RPI actuels a été entamée.s actuels Joseph Berbett, maire, l’équipe municipale,
Et le personnel communal
vous souhaitent de belles fêtes
La municipalité vous convie à la cérémonie des voeux
et au verre de l'amitié
dimanche 11 janvier 2026 à 10h30
à la Maison pour Tous
(OUT ENT AT A NN A TE CETTE EE EN El re Al
Le magique repas des aînés