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Déliberation - DEL 2018 18 TARIFSSEJOURSETE
Document publié le Mercredi 3 janvier 2018 par la commune de Champ-sur-Drac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2018 18 TARIFSSEJOURSETE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
29/03/2018
Reçu
en
préfecture
le
29/03/2018
Atihéle B0[OD/I8
ea
ID
: 038-213800717-20180326-D180326__11-DE
COMMUNE
DE
CHAMP
SUR
DRAC
DEPARTEMENT ISERE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
26
MARS
2018
N°18/2018
L'AN
DEUX
MILLE
DIX-HUIT
LE
VINGT-SIX
MARS,
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le
16
mars
2018,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
M.
NIVON
Jacques,
Maire.
PRÉSENTS
:NIVON
J.,
CAILLAT
G.,
CATTANI
J.L.,
CERONI
J.,
CHABANY
S.,
CHAIB
J.,
DIBON
C.,
DIETRICH
F.,
GALLEGO
G.,
HAMEL
E.,
LEGROS
N.,
MANTONNIER
D.
MENDEZ
M.,
MILET
F.,
RIOU
M.
SANCHEZ
D.
VITINGER
A.,
ZANNI
B.,
ZABONIS.
PROCURATIONS
:BARET
E
à
MENDEZ
M.,
KOENIG
S.
à
MANTONNIER
D.,
MILLET
G.
à GALLEGO
G.
En
application
de
l'article
L
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Monsieur
Gérard
GALLEGO
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Conformément
à
l'article
L 2121-18
du
même
code,
la séance
a été
publique.
TARIF
DES
SEJOURS
DE
VACANCES
SÉETE
ET
«
MISSION
CENTENAIRE
»
Nicole
LEGROS,
adjointe
à
l'éducation
et
à
la
jeunesse,
informe
le
Conseil
que
le
service
enfance
jeunesse
organise
cet
été
deux
séjours
de
vacances
-
Un
séjour
de
vacances
de 7
jours,
6
nuits
à
Sète,
centre
Familial
«
le
Lazaret
»
sur
la
période
du
samedi
07
juillet
au
vendredi
13
juillet
2018.
-
Un
séjour
de
vacances
de
5
jours,
4
nuits
«
Mission
centenaire
»
à
Verdun
et
Europa-Park
sur
la
période
du
lundi
06
août
au
vendredi
10
août
2018.
Il convient
de
fixer
les
tarifs
pour
les
familles.
La
commission
enfance
jeunesse
en
date
du
mercredi
28
février
propose
au
conseil
municipal
les
tarifs
suivants. Tarif séjour
de
vacances
7 jours
/6
nuits
à
Sète
Quotient
familial
Proposition
pour
2018
0/440
210
441/620
210
621/720
210
721/950
217 951/1220
238
1221/1500
259
1501
et
plus
280
Envoyé
en
préfecture
le
29/03/2018
Recçu
en
préfecture
le 29/03/2018
Affiché le
3o[o|IR
ID
: 038-213800717-20180326-D180326__
11-DE
Tarif
dégressif
:
- 10%
au
deuxième
enfant
et
-15
%
au
troisième
enfant.
Tarif
extérieur
0/1220
1221/1500
1501
et
plus
406
434
462
Tarif
séjour
de
vacances
5
jours/4
nuits
«
Mission
centenaire
»
Quotient
familial
Proposition pour
2018
0/440
220.5
441/620
226
621/720
226
721/950
230
951/1220
235
1221/1500
250
1501
et
plus
275
.
Le
0/1220
1221/1500
1501
et plus
Tarif
extérieur
330
350
370
Tarif
dégressif
:
- 10%
au
deuxième
enfant
et
-15
%
au
troisième
enfant.
Nicole
LEGROS
propose
au
conseil
de
valider
cette
proposition
LE
CONSEIL,
APRES
AVOIR
DELIBERE
A
L'UNANIMITE,
DETERMINE
les
tarifs
des
séjours
organisés
pendant
l'été
2018
comme
suit
:
Tarif séjour
de
vacances
7 jours
/6
nuits
à
Sète
Quotient
familial
Proposition
pour
2018
0/440
210
441/620
210
621/720
210
721/950
217
951/1220
238
1221/1500
259
1501
et
plus
280
Tarif
dégressif
:-
10%
au
deuxième
enfant
et
-15
%
au
troisième
enfant.
Tarif
extérieur
0/1220
1221/1500
1501
et
plus
406
434
462 Envoyé
en
préfecture
le
29/03/2018
Reçu
en
préfecture
le
29/03/2018
Affiché le
fes
8
—=s
ID
: 038-213800717-20180326-D180326__11-DE
Tarif séjour
de
vacances
5 jours/4
nuits
«
Mission
centenaire
»
Quotient
familial
Proposition pour
2018
0/440
220.5
441/620
226
621/720
226
721/950
230
951/1220
235
1221/1500
250
1501
et
plus
275
.
st
0/1220
1221/1500
1501
et
plus
Tarif
extérieur
330
350
370
Tarif
dégressif
:
- 10%
au
deuxième
enfant
et
-15
%
au
troisième
enfant.
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
EN
MAIRIE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus
Pour
copie
conforme,
CHAMP
sur
DRAC
le 27
mars
2018
Certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
l’acte
compte
tenu
de
son
dépôt
en
préfecture
et de
sa
publication
ou
notification.
Le
Maire, Envoyé
en
préfecture
le
29/03/2018
Recu
en
préfecture
le
29/03/2018
Affiché le
eue
ID
: 038-213800717-20180326-D180326__11-DE