Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - crr du cm extraordinaire du 20 04 22
Conseil Municipal - crr du cm extraordinaire du 09 06 22
Conseil Municipal - crr du cm extraordinaire du 09 06 22
Conseil Municipal - crr du cm du 05 05 22
Conseil Municipal - crr du cm du 29 09 22
Conseil Municipal - crr du cm du 29 09 22
Conseil Municipal - crr du cm du 31 03 22
Conseil Municipal - crr du cm du 05 05 22
Conseil Municipal - crr du cm du 31 03 22
Conseil Municipal - crr du cm du 21 novembre 2024
Conseil Municipal - crr du cm extraordinaire du 20 04 22
Document publié le Mercredi 20 avril 2022 par la commune de Cars.
Lien du pdf (Conseil Municipal - crr du cm extraordinaire du 20 04 22)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
MAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS. Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr
1
COMMUNE DE CARS
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAORDINAIRE
Mercredi 20 avril 2022 à 19h 00
A la salle du conseil de la mairie de CARS
PRESENTS (10) : Mmes Dominique ARIAS, Régine BERTHAULT, Caroline LE THOËR, Beatrice RUIZ, Laure BOUCAUD, Nicole DELAUGE, Virginie FREDAIGUE, Mrs Xavier ZORRILLA, Philippe SEVIN, Jérôme DURAND.
ABSENTS EXCUSES (5) : Mme Dominique FARGES, Mrs André GIRAUD, Matthieu DELOMIER, Etienne DELOMIER, Nicolas CARREAU
Pouvoir (3) : de Mme Dominique FARGES à Mme Dominique ARIAS, de M. Etienne DELOMIER à Mme Régine BERTHAULT et de M. André GIRAUD à Mme Béatrice RUIZ
SECRETAIRE DE SEANCE : M. Xavier ZORRILLA
Validation du compte rendu de la précédente réunion du Conseil
Municipal
Après lecture du compte rendu, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte rendu de la dernière réunion du Conseil Municipal.
MAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS. Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr
2
Ordre du jour :
1. Délibération à prendre
1) Annule et remplace la délibération pour le lancement du Marché A Procédure Adaptée (MAPA) pour les travaux de sécurisation de la voie communale à PEYREAU
Monsieur le Maire rappelle que nous avons voté le 31 mars 2022 la délibération N°31032022-08 concernant le lancement du marché à procédure adaptée pour la réalisation des travaux de sécurisation de la voie communale au lieu-dit de PEYREAU. Cette délibération faisait état d’un marché composé de 5 lots alors qu’il aurait dû comporter qu’un seul lot. En effet nous avons détaillé ces travaux selon les sous chapitres du devis alors qu’ils sont de même nature et recevables par une seule et même entreprise de Travaux Publics.
Monsieur le Maire demande d’annuler la délibération N°31032022-08 et de la remplacer par une nouvelle délibération pour un appel d’offre à procédure adaptée (MAPA) sur un marché comportant un seul lot.
Monsieur le Maire informe donc qu’un appel d’offre à procédure adaptée (MAPA), en application de l’article 28 du code des Marchés Publics va être lancé concernant ces travaux.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte de lancer un appel d’offre à procédure adaptée (MAPA) pour les travaux de sécurisation de la voie communale au lieu-dit de PEYREAU et autorise Mr le Maire à signer tous les documents se rapportant à ce dossier.
2. Informations
RAPPEL de l’organisation de la permanence des élus pour les élections Présidentielles du 2eme tour
La permanence est organisée en trois tranches horaires.
MAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS. Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr
3
8H 11H 11H 15H 15H 19H
Philippe TEYSSONNEAU DEP
Jean Pierre FARGES DEP
Philippe SEVIN X
Etienne DELOMIER X
Jerome DURAND X
Dominique FARGES X
Béatrice RUIZ X
Nicole DELAUGE X
Dominique ARIAS X
Regine BERTHAULT X
Nicolas CARREAU X
Laure BOUCAUD X
Virginie FREDAIGUE X
Matthieu DELOMIER X
Caroline Lethoer X
André GIRAUD
24-avr-22
3. Les Commissions
Voir annexe
4. Questions diverses
Mme Virginie FREDAIGUE a constaté un éboulement sur le chemin piéton montant à l’église, les services techniques seront mis au courant pour faire une réparation.
La séance est levée à 19 h 15
MAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS. Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr
4
ANNEXE
LES COMMISSIONS
Voir Compte Rendu du Conseil Municipal du 31 mars 2022