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Document publié le Vendredi 4 avril 2014 par la commune de Vitry-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Vitry94 CM140410 OrdreJour)
Thèmes du document : Démocratie, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Ville de Vitry sur seine DIRECTION DES AFFAIRES REGLEMENTAIRES
SERVICE DES TRAVAUX DU CONSEIL MUNICIPAL
Année 2014
2ème séance
Vitry-sur-Seine, le 4 avril 2014
Cher(e) collègue,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil municipal se réunira en séance publique le :
JEUDI 10 AVRIL 2014
à 19H00
dans la Salle du Conseil Municipal
de l'Hôtel de Ville
Votre présence à cette séance est requise.
Vous trouverez ci-joint l’ordre du jour et les notes de synthèse explicatives.
Veuillez agréer, Cher(e) collègue, l'expression de ma considération distinguée.
LE MAIRE
Alain AUDOUBERT 2
- Appel nominal,
- Désignation d'un secrétaire,
QUESTION IMPORTANTE
1 Débat d’orientations budgétaires 2014
DESIGNATIONS
020 – DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
2 Election des délégués au syndicat intercommunal pour le chauf-
fage urbain Choisy-Vitry (S.I.C.U.C.V.) : trois titulaires et trois sup-
pléants
3 Election des délégués au comité du syndicat mixte ouvert d’études
« Paris Métropole » : un titulaire et un suppléant
100 – DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
4 Désignation d’un représentant du conseil municipal susceptible de
siéger au conseil de discipline de recours placé auprès du centre
interdépartemental de gestion de la petite couronne
200 – DIRECTION DES AFFAIRES REGLEMENTAIRES
5 Election des délégués au syndicat intercommunal funéraire de la
région parisienne (SIFUREP) : un titulaire et un suppléant
300 – DIRECTION DES SERVICES FINANCIERS
6 Election des délégués au syndicat intercommunal pour
l’acquisition d’un terrain nécessaire à la construction d’un centre
d’aide par le travail (SICAT) : trois titulaires
410 – DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT URBAIN
7 Election d’un délégué du Conseil municipal auprès du syndicat
mixte d’action foncière du Val de Marne (SAF’94)
8 Election de cinq représentants du Conseil municipal à la SEMISE
Office public de l’habitat (OPH) de Vitry-sur-Seine :
9 - Fixation du nombre de membres du conseil d’administration de
l’OPH de Vitry-sur-Seine
10 - Désignation de six représentants du conseil municipal
11 - Désignation de sept personnes qualifiées dont deux élus
d’une autre collectivité que Vitry-sur-Seine
12 - Désignation d’un représentant d’une association d’insertion 3
13 Election d’un représentant auprès de la Société d’aménagement
et de développement des villes du département du Val-de-Marne
(SADEV 94)
430 – DIRECTION VOIRIE – ENVIRONNEMENT
14 Election des représentants du Conseil municipal auprès du syndi-
cat mixte central pour le traitement des ordures ménagères
(SYCTOM) : un titulaire et un suppléant
15 Election des représentants du Conseil municipal auprès du syndi-
cat intercommunal de la périphérie de Paris pour l’électricité et les
réseaux de communication (SIPPEREC) : un titulaire et un sup-
pléant
16 Election des représentants du Conseil municipal auprès du syndi-
cat des eaux d’Ile-de-France (SEDIF) : un titulaire et un suppléant
17 Election des représentants du Conseil municipal auprès du syndi-
cat intercommunal pour le gaz et l’électricité en Ile-de-France
(SIGEIF) : un titulaire et un suppléant
510 – DIRECTION DES SERVICES SOCIO-EDUCATIFS
18 Election des représentants du Conseil municipal auprès du syndi-
cat intercommunal de coopération dans le domaine de la restau-
ration (SIDORESTO) : trois titulaires et trois suppléants
600 – DIRECTION DE LA SANTE, DE LA FAMILLE ET DES
DROITS SOCIAUX
Centre communal d’action sociale (CCAS) :
19 - Fixation du nombre de membres du Conseil d’administration
20 - Election des représentants du Conseil municipal
800 – DIRECTION DE LA LOGISTIQUE ET DU PATRIMOINE
21 Election des délégués représentants du Conseil municipal auprès
du syndicat intercommunal pour l’informatique municipale
(SIIM94) : trois titulaires et deux suppléants
QUESTIONS D’ORDRE GENERAL
100 – DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
22 Indemnités du maire, des adjoints et des conseillers municipaux
23 Créations de postes de collaborateurs de cabinet et fixation du
crédit alloué pour leur rémunération 4
200 – DIRECTION DES AFFAIRES RÉGLEMENTAIRES
24 Délégation du Conseil municipal au maire dans le cadre de l’article
L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
INFORMATIONS LEGALES
Compte rendu de la délégation accordée à Monsieur le Maire : décisions n°DC141 à DC143 du 10 jan- vier 2014, n°DC144 à DC145 du 20 janvier 2014, DC146 à DC147 du 24 janvier 2014, DC148 à DC149 du 28 janvier 2014, DC1410 du 3 février 2014, DC1411 du 14 février 2014, DC1412 à DC1415 du 7 mars 2014, DC1416 à DC1419 du 17 mars 2014 et DC1420 du 20 mars 2014.